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Valeur juridique de tests thc textiles
Posée par Petiteplume, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Petiteplume - 580 vues

Le père de ma fille consomme du cannabis avec son frère avec qui il passe tous ses week-ends. il avait obtenu des visites médiatisées. il a produit des tests urinaires "vierges". depuis il a obtenu une garde un week-end sur 2. je...

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Relation couple entre un père et sa fille
Posée par jo19850811Jd., il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par jo19850811Jd. - 669 vues

Je me permet de vous contacté pour un amis car il ne ces plus quoi faire il se sent bloqué et obligé de tout accepté en effet il avais une relation amoureuse avec sa fille depuis les 13 ans de celle ci et a ce jour elle la quitté...

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Passeport
Posée par HM, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par HM - 582 vues

Je suis titulaire du passeport de ma fille. nous sommes séparés avec le père. j'ai la garde classique. je lui ai transmis le passeport avec la pièce d'identité lors de sa semaine de vacances. je lui avais demandé sur le...

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Temps de battement
Posée par Flo25, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 770 vues

Combien de temps j'ai pour le passage de bras pendant les grandes vacances d'été ? car je part du dimanche au dimanche mais le papa dois récupérez l'enfant le samedi 18h...

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Interprétation jugement
Posée par Fat., il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Fat. - 536 vues

Il ya un jugement sur lequel est indiqué que mr peut prendre notre fils de 9ans un mois l'été en continu tous les 3ans. le soucis est que mr a décidé de prendre l'enfant un mois mais de mi juillet a mi août. ce qui...

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Faux intellectuel
Posée par Iserois, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Iserois - 581 vues

Comment declarer apres une plainte penal le faux en eciture intellectuelle des services de la crip aupres de la juge des enfants, car la juge a eu la plainte mais n’en tient pas compte car c’est pas lla procedure merci merci de vos...

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Démarche citation directe
Posée par Atares, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Atares - 665 vues

Suite au multiples non-représentation d’enfant déposés au commissariat et en attendant le retour au jaf, j'aimerais savoir en détail les démarches à effectuer pour envoyer une citation directe cordialement merci de vos...

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Modification ordonnance de protection
Posée par Ariel, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Ariel - 524 vues

Suite à une plainte de ma part et le signalement de menaces et violences + certificat médical itt 5 jours, et une demande d’ordonnance de protection, mon ex copain est passé en comparution immédiate . d’après sa famille , il a...

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Jaf
Posée par Surf57, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Surf57 - 656 vues

Procédure jaf en cours : dans mes conclusions j’ai signalé que l’adresse de mr n’était pas la bonne (déménagement juin 2024) et qu’il y avait également un souci au niveau des justificatifs ressources charges malgré cela l’avocat...

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Usufruit des comptes bancaires
Posée par mapoly, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par mapoly - 705 vues

Ma fille a fait un testament pour léguer la nu propriété de l'ensemble de son patrimoine a ses neveux ,l'usufruit de la maison a son concubin.qui va hériter des comptes bancaires si ce n'est pas spécifié sur le...

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Informations pour jugement établie.
Posée par Alicia Irina, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Alicia Irina - 767 vues

Après un jugement établie, comment se passe pour le jugement si y’a une éventuelle reprise de couple si le jugement reste comme telle comme il est établie actuellement ? si ya un éventuel pacs qui se fait est-ce le jugement...

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Correctionnel outrage a magistrat
Posée par RGPD, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par RGPD - 770 vues

Au jugement en correctionnel pour "outrage par ecris non public a magistrat " est il possible que cette plainte se retourne en partie,justificatifs a l'appui, contre le plaignant ? ou, ne risque t il toujours rien ? de plus,a...

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Decision jaf
Posée par Adel, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Adel - 820 vues

Que veut dire exactement, que la présente decision est exécutoire de plein droit, nonobstant appel?...

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Faut-il passer par une plainte au bâtonnier pour demande l'aide juridiction
Posée par abdel134, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par abdel134 - 1098 vues

Je souhaite demandé une aide juridictionnel contre une faute professionnel de mon avocat , es ce que je suis obligé de passer par une palinte devant bâtonnier pour demander dommage et intérùet ou je peux le faire dirctement. merci...

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Indemnités suite à un accident de la route
Posée par Pierrick, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Pierrick - 905 vues

Ma question est assez particulière parceque cela c’est produit en 2016, j’ai été victime d’un accident de la route j’étais piéton et mineur au moment de l’accident, le temps passe et j’ai reçu une indemnisation totale pour cette...

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La brigade est venue les prendre
Posée par Jaypee, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par BELIGHA - 891 vues

Comment luter contre l acharnement hospitalier et le placement non fondé et non prévenue des enfants?...

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Garde enfants
Posée par Steve, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Steve - 1012 vues

Je suis en garde alternée avec mon ex-femme pour mes 2 enfants mais depuis plus d'un an maintenant, mon fils de 13 ans souhaite vivre chez moi et aller chez sa mère un we sur deux. il en a parlé à sa mère qui n'est pas...

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Demande de visa en tant que enfant étranger à charge d'un parent français
Posée par 123, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par 123 - 1119 vues

Puis-je déposer une demande de visa en tant que enfant étranger à charge d'un parent français malgré mes 24 ans sans crainte de refus à cause de mon âge ? je précise que je suis étudiant...

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Mutuelle pour les enfants
Posée par Aleerwan2404!, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
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Existe t'il des règles concernant la mutuelle pour les enfants suite à une séparation ? est ce une obligation de fournir à l'autre parent la carte de mutuelle ?...

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Changement de destinataire d'une contribution alimentaire
Posée par oskar, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par oskar - 1131 vues

Il y a 4 ans, la jude des enfants avait décidé que mon mari me verse 130 euros par enfants pour mes 2 enfants en attendant de passer devant le jaf afin que je demande une pension alimentaire. je n'ai pas voulu y retourner. je...

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Puis demander une annulation de mariage pour mariage gris ?
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Je suis marié à un étranger .il est arrivé en france il y'a 10 mois et est retourné dans son pays après 6 mois de vie commune .je découvre qu il a une liaison dans son pays d origine qui date avant notre mariage et que la...

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Jusqu'à quel âge peut on considère comme à charge d'un parent français ?
Posée par 123, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
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Étant étudiant etranger , majeur et vivant hors de l'union européenne, jusqu'à quel âge peut on être considéré comme à charge d'un parent français s'il vous plaît ?...

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Mon ex refuse de me ramener notre enfant
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Voilà mon soucis je suis divorcée et mon ex mari a récupéré notre enfant pour les vacances de février la 1 er semaine donc du vendredi 7 au vendredi 14 février 18h il vient de m envoyer un mail me disant qu'il ramènera notre...

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Demanagement en cours d'année et ecole
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Mon ex conjointe vien de m'informer par courrier recommandé quelle allait déménager dans moins de 15jours a 10h de toute de chez moi et me force à faire le nécessaire pour le certificat de radiation de l'école... a ce...

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Reconnaissance tardive d'un enfant
Posée par candice, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
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Le père de ma fille à décider de la reconnaitre hier elle à 3 ans et demie, je m'en occupe depuis ça naissance. je souhaite savoir quelle conséquence cela entraine, est ce qu'il devient un représentant légal? est ce que...

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Père absent depuis 10 ans peut il avoir la garde de mon fils
Posée par Amandine, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DAHAN - 1445 vues

Je viens de recevoir une assignation à comparaître devant le jaf concernant mon fils de 10 ans. son géniteur qu'il ne connait pas demande sa garde exclusive avec un droit de visite et d'hébergement pour moi 1 weekend sur...

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Procédure d'appel , l'avocat est obligatoire ou non
Posée par Ro, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Ro - 1095 vues

J'ai saisi la jaf pour changement de garde, elle a accepté ma demande et m'a donné raison, mon ex femme a interjeté cette décision et elle a fait appel, est ce qu'il est obligatoire d'avoir un avocat ou pas? ma...

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Déménagement
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2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Helene5486? - 1060 vues

Le papa de ma fille et moi sommes divorcés depuis 2018, j’ai la garde de ma fille . elle va chez son papa un week-end sur 2 et un mercredi de temps en temps et moitié des vacances.avec mon mari nous avons décider de quitter la...

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Calcul pension alimentaire
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Y’a quelques années j’ai saisi le jaf pour demander une pension alimentaire en garde alternée j’étais au rsa et mon ex auto entrepreneur.dans les conclusions de son avocat il est mentionné que dans sa catégorie il bénéficie d’un...

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Saisie sur salaire pour pensions impayées
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Après un parcours du combattant, je suis arrivée à mettre en place, à l'aide d'un huissier, une démarche de saisie sur salaire pour pensions impayées du père de mes enfants, agent de la commission européenne. la saisie se...

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