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Suspension permis
Posée par Rachko, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Rachko - 2572 vues

Maitre j'ai eu une suspension en 2015 de 8 mois de suspension jen nai fait que 5 mois et y'a 3 mois la police ma appeler pour déposer mon permis pour 3 mois je suis obliger se refaire les visite médicale merci de vos...

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Stationnement dangereux
Posée par Youyou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bil - 9169 vues

Je me suis fait verbaliser pour un stationnement dangereux dans un rond point et j'ai refusé de signer car moi j'ai stationner à cause d'un voyant qui s'est allumé dans mon tableau de bord et je suis reparti dé...

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Récidive 2eme fois canabis
Posée par Lundemarin, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître CADET - 2191 vues

Mon copain viens de perdre pour la deuxième fois son permis pour la même chose canabis, je voulais savoir si les peine de prison comme je le vois d'écrite partout sont vraiment des peines systématique, mais aussi si la...

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Faut-il passer une visite médicale pour récupérer un permis de conduire suspendu ?
Posée par zezette, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ,Yvette - 8932 vues

Doit t' on passer visite médicale après remise du permis au tribunal pour le récupère à la fin de la peine...

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KADOUCI
 
Vice de procédure ?
Posée par herman, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par herman - 4581 vues

J'ai été contrôlé positif au cannabis lors d'un controle ce dimanche 26/08/18 ( alors que je n'avais pas fumé depuis 3 jours, bien que je sois un consomateur régulier en temps normal), les gendarmes ont fait un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Antai
Posée par GB76, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par GB76 - 2662 vues

J’ai reçu une contravention pve de 4ème classe à mon nom ( carte grise était à mon nom le jour de la contravention ) et je suis à l’étranger depuis plus de 2 ans , mon véhicule était prêté à ma famille. j’ai contesté en désignant...

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Maître MONESTIER
 
Fin de suspension de permis.
Posée par Patrick, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2255 vues

J’ai mon permis suspendu depuis le 1er août pour 4 mois, pour alcoolémie. je devrais donc le récupérer le 2 décembre. seul problème, à ce jour, je n’ai aucune nouvelle du tribunal, et la sous préfecture n’a pas de cession de visite...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Conduite sans permis : qu’est ce que je risque ?
Posée par AnoNice, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AnoNice - 3227 vues

J’ai 20 et j’ai été interpellé entrain de conduire sans permis (juste un boulevard) avec mon amie passagère qui est propriétaire du véhicule (et du permis b). les policiers ont été très aimables car j’ai de suite avoué et été...

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Maître Rigoulot
 
Commission médicale
Posée par Chris27, il y a 6 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Chris27 - 2021 vues

Le 12 novembre je suis passé en commission médicale (6 mois de suspension). je suis reparti sans cerfa car le médecin a demandé un examen complémentaire (cdt) a faire dans les 4 jours. j'ai fait cet examen (résultat dans les...

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Maître BELIGHA
 
Conduire après fin de suspension.
Posée par Stevyclerc, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Stevyclerc - 3266 vues

J'ai été controler le 22/08/21 positif au stupéfiant. mon permis a donc été suspendus pour une durée de 5mois. n'ayant eu aucun papier de la préfecture pour me validé la date a laquelle je pouvais reprendre le volant je...

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Maître DORMIERES
 
Puis je récupèrer mon permis avant la date fixée qui est de six mois?
Posée par Quentin, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Quentin1988 - 5850 vues

Mon permis viens d être annulé pour solde nul de point suite à de nombreuse infraction lié à la vitesse , jamais de produit stupéfiants ni alcool . je dois repasser mon code ainsi qu'une visite médical et un teste...

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Maître DENECKER
 
Excès de vitesse
Posée par Huyguy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Huyguy - 3042 vues

J ai été contrôlé à 130 au lieu de 80, retenu 123, en moto, pas d alcoolémie, je viens de prendre 4 mois de suspension administrative, 4 points et 135 euros d amende, je suis commerçant ambulant, je ne peux pas m arrêter de...

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Prefet ou procureur
Posée par Ben7885, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ben7885 - 6533 vues

Je suis passer au tribunal le 13/02/2018 suite à un test salivaire positif, avant j'avais reçu une suspension de 6 mois, je suis passer en compo pénale et le tribunal ma mis 3 mois de retrait, hors il s'avère que je vais...

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Annulation du permis ou juste suspension ?
Posée par Anonyme, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anonyme - 5802 vues

Je me suis fait contrôler à un test salivaires début janvier qui est positif au stupéfiants sachant que j est 8 points de permis et que j est commis aucune infraction ( sa fait un an et une semaine que j es le permis . le préfet a mis 6...

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Maître DENECKER
 
Nouvelle loi stup au volant et date d’infraction
Posée par Zimy, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zimy - 2180 vues

Je me suis fais suspendre le permis b le 24/06/23 pour 6 mois ( pas encore juger ) pour stup je viens de voir que la loi va changer et que maintenant ce sera 8 points en moins sur le permis de conduire. ma question est, est ce que...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Retrait de points abusive
Posée par karim.L, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 5953 vues

Voilà j'ai étais contrôler par un véhicule de police les officiers m'ont indiqué que je conduisais avec un téléphone en main. ce qui ai faut. lofficier m'a qd mm verbalisé ac la machine que je ai pas signé . une...

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Fin de suspension de permis
Posée par Duix, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Duix - 4732 vues

Voila le 21 mai 2020 j ai fait une infraction au code de la route, un exces de vitesse au dessus de 50 km/h. j'ai reçu une suspension administrative de 5 mois et le tribunal ma donner 4 mois de suspension. il se trouve que la...

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Maître Rigoulot
 
Peut il avoir suspension de permis, suite à test salivaire positif a la cocaine,
Posée par lethytia, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 14417 vues

Je me suis fait controler positif à la cocaine par test salivaire, a la suite de ça, les gendarmes m'ont emené chez le medecin agrée pour pratiguer un prelevement sanguin, or celui ci a essayé de me prelever du sang mais...

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Maître SEBAN
 
Suite après demande à l'ants
Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 2917 vues

Je viens de faire une demande en ligne pour mon permis sur le site de l'ants. que dois-je attendre et quel documents montrer si je suis arrêté par des agents de la police ou gendarmerie ?...

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Ordonnance pénale exécution provisoire
Posée par Camille, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 6043 vues

Je dois passer au tribunal , pour ordonnance pénale délictuelle le 15/04/2018 pour stupéfiant . je suis en probatoire 6 point j’ai u 4 mois suspension je compte récupérer mon permi en faisant opposition pour récupérer...

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Casier judiciaire
Posée par Chris70, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chris70 - 2523 vues

Je vais suivre une formation de moniteur auto ecole.je traîne un vieux dossier..en effet,il y a 25 ans,je me suis fait prendre a plus de 40kmh au dessus de la limitation.j avais pris 10 jours de retrait et une amende.est ce que cela...

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Réf 7 arriver 7 mois après que faire ?
Posée par Sebastien, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Coupable - 5293 vues

La réf 7 et arriver 7 mois en retard.. je me suis fait contrôler le 19 octobre 2018.. 6 mois de suspension.. mai 2019 recup de mon permis... jusqu'au tribunal le 6 septembre 2019..condamnation :1 mois annulation et 300 e...

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Condamnation dans le casier n•2 pour faire la formation vtc
Posée par Ray, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ray - 2629 vues

J’ai plusieurs condamnations (erreur de jeunesse) dont une qui comporte vol j’ai eu 6mois de prison et une autre pour trafic de stupéfiants condamné à 1 an de prison qui figure sur mon casier judiciaire n•2 , je voudrais savoir si...

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Maître DIARRA
 
3 ème alcoolemie délictuelle en 10ans
Posée par Glue54, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Papa34 - 2683 vues

Voilà en 2008 (age 18ans)première alcoolemie au volant suspension,j ai récidivé en 2009(age 19ans) avec accident et blessé corporel!condamnations ,annulation permis plus obligation de soins avec du sursis et mise à l épreuve,je...

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Quand une ordonnance pénale devient elle définitive?
Posée par elihamster, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1825 vues

Suite à une ordonnance pénale je vais avoir 6 mois de suspension de permis ( mais je n'ai pas eu de suspension administrative préalable). de plus la prefecture vient de me rendre mon permis en disant que j'avais le droit...

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Maître Rousselot
 
Permis resté à la prefecture depuis 2009 et invalidé sans m'en informer
Posée par sachanella, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4766 vues

J'ai eu un retrait de permis en 2009 (2mois et 15jours) pour alcoolémie. je ne suis jamais allée récupérer celui-ci bien qu'ayant passé la visite médicale à la préfecture et tout et tout.... j'avais juste pas envie...

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la réponse de
Maître Berlioux
 
Suspension de 6mois pour usage de stupefiant
Posée par Ocbbb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ocbbb - 3351 vues

Le 26fevrier 2017 je me suis fais contrôler, test salivaire positif. mon permis m’a était retirer sur le coup 72h, ensuite j’ai reçu une lettre recommandé pour m’annoncer une suspension de permis de 6mois je récupère donc mon...

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Alcool au volant 0.82 gramme la peine en courue
Posée par Fredo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fredo - 6000 vues

Je me suis fe controle avec 0.82 gramme d'alcool, je voudrais savoir le peine en courue svp...

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Retention de permis
Posée par Teo 974, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leo974 - 2067 vues

Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code...

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Maître Bailly
 
Suspension permis, combien de temps au casier numéro 2
Posée par Scoup21, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Monta - 8340 vues

Suite à un entretien je devais commencé le 14/01/19 j'ai ramené mes papier à l'entreprise. le 8/01/19 ils ont annulé mon contrat suite au casier n2. alor voilà le 30/01/12 je me suis fait contrôle par la gendarmerie suite...

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