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2 ème visite commission médicale
Posée par Ricardo1988, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Ricardo1988 - 2083 vues

J'ai eut une suspension de permis de 6 mois pour avoir conduit en étant alcoolisé au bout de 6 mois j'ai fait ma 1ère visite auprès de la commission et il mon rajouter 1an hors j'étais sous le seuil autorisé cdt...

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Maître ABECASSIS
 
Amendes
Posée par sa_nantes, il y a 9 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 1791 vues

Voici la situation : il y a quelques mois, j’ai loué une voiture en utilisant mon permis de conduire et mon adresse e-mail pour finaliser le contrat. bien que la réservation ait été faite à mon nom, une autre personne était...

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Suspension du permis de conduire
Posée par riquinita, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 2849 vues

Mon fils s'est fait suspendre son permis pour six mois suite à une alcoolémie de 1mmgr/l . il est passé en commission médicale mais les taux de gamma-gt à 155 mais il est sous anti-dépresseurs et somnifères depuis 2 ans et...

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Visite médicale médecine préventive
Posée par raph, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 11293 vues

J'ai été contrôlé positif au cannabis le 18/11/2015.depuis cette date et jusqu'au 18/05/2016 suspension de 6 mois. en début de semaine j'ai reçu une convocation pour la visite médicale mais par contre je n'ai...

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Amende forfaitaire delictuelle
Posée par Dv, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2191 vues

Un grand exces de vitesse peut il automatiquement etre sanctionner par une amende forfaitaire delictuelle recu par la poste ? il me semble que les afd font l’objet de l’ouverture d’un casier judiciaire? merci pour votre aide merci...

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Maître CADET
 
Défaut d'assurance
Posée par Adam, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 707 vues

4 mois après avoir été contrôlé sans assurance (1ere fois), je suis convoqué pour signalisation pourtant j'ai reçu l'amende et régulariser, que va-t-il se passer? qu'est-ce que je risque? cordialement merci de vos...

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Maître BELIGHA
 
Que veut dire proroger
Posée par Jeanjean53, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 3149 vues

Que veut dire proroger jusqu'au 04/08/21 suis-je conduire ?...

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Amende pour non arrÊt au stop
Posée par Kenza, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Thecontest - 7215 vues

Peut ont contester ce type d'amende? je n'est aucune preuve et cela c'est passer il y a une semaine...

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Aucune rétention de permis faire
Posée par Thomas592, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Thomas592 - 1988 vues

J’ai déjà était contrôlée positif au cannabis avec suspension de 6 mois , j’ai récupéré mon permis entre 2 je me suis fait reprendre au cannabis . le jours du contrôle il mon fait le test qui ses relever positif sauf que la police...

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Suspension de permis
Posée par SPRINGFLOWER, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître TANGALAKIS - 1343 vues

Je me suis fais suspendre le permis 3 mois pour excès de vitesse (pas alcool ni stupéfiant). est ce que cette suspension apparaitra dans mon casier judiciaire b2 ?...

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Permis en rétention
Posée par thierry, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par thierry - 4903 vues

Voici mon problème suite à un controle positif à l'alcool j'ai eus une rétention de mon permis 80 heures après n'ayant pas reçut la lettre 3f de ma suspension administrative je me rends à la gendarmerie pour...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
Suspension de permis stupéfiant
Posée par Malcolm, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2297 vues

Le 18 septembre dernier j'ai été contrôlé positif à un test de dépistage de stupéfiant. j'avais effectivement consommé du cbd que j'ai présenté aux gendarmes mais la procédure à continuer, ils ont procédé à un test...

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Maître Minier
 
Emprisonnement délictuel
Posée par Cassandra, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cassandra - 2112 vues

Mon mari a été jugé pour des délits routier et sur le compte rendu il y a écrit 7 mois d’emprisonnement délictuel dont 3 mois de sursis probatoire pendant 18 mois, je ne comprend pas ce que cela veut dire, pourriez vous m’expliquer...

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Arrêté avec de l'alcool au volant
Posée par Xaf56, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 3449 vues

Je me suis fait arrêter avec 0, 97 grammes sur leur machine rétention du permis de conduire pendant 72h et convoqué au commissariat lundi je voudrais savoir combien de temps ils vont me retirer le permis car j'en ai besoin...

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Conduite avec alcool
Posée par Fred, il y a 5 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 977 vues

Voilà mon permis a été suspendu pour 7 mois il y a 1 an et demi mais suite à des problèmes financiers je n' ai pas fait les tests psychotechniques et visite médicale je suis inscrit mais on me dit que le délai et dépassé alors...

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Conduite sous l'emprise de stupéfiants
Posée par Tony, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tony - 2551 vues

En 2019 je me suis fait contrôler dans la rue à pied avec du stupéfiants et ce moi si je me suis fait contrôler positif aux stupéfiants au volant de mon véhicule de travail, suis-je en récidive ou pas ?...

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Téléphone au vollant (mais téléphone non apparent)
Posée par Silius, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7982 vues

Il y a quelques jours j'ai fait l'erreur de répondre au vollant, et là ou je n'ai pas eu de chance c'est que j'ai croisé une voiture de police à l'entrée d'un rond point (elle en sortait). mon...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
Droit de conduire après 2e passage en commission ?
Posée par Tim H, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Tim H - 701 vues

J'ai eu un permis provisoire d'un an (jusqu'au 18/07/25) suite a une suspension de permis. j'ai passé ma deuxième visite médicale le 10/07/25 avec une aptitude définitive. la préfecture me dit que j'ai le...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Pv reçu pour refus de priorité des forces de police avec interpellation
Posée par Pepette2018, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jeje 31 - 4752 vues

J'ai reçu un pv pour refus de priorité d'un vehicule de police stipulant que j'ai été interpellé alors que pas du tout. en effet, la voiture de police a voulu forcer le passage alors que la chaussee était trop...

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Arreté de suspension de permis non pris après infraction
Posée par raaalex, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Doumi - 1470 vues

J’ai été contrôlé positif aux stupéfiants le 19/08/2022. rétention immédiate du permis de conduire. le contrôle a eu lieu vers charleville meziere, préfecture dès ardennes. la procédure expliquée par le gendarme était: 120h de...

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Kit mains libres
Posée par Idylle16, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 2390 vues

Je voulais savoir si le fait de toucher mon portable posé sur un support est passible d'une amende et de retrait de point. merci de votre réponse cdt mr emery...

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Voiture à la fourrière
Posée par joce, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jeremy - 5517 vues

Maitre mon fils c'est encore!!! fait retiré le permis pour positif au cannabis enfin il y a 2 ans1/2 aussi pour alcool donc récidiviste a part ça il bossait et son contrat c'est arrêté le 31 dec donc il se retrouve au...

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Retrait permis pour usage de canabis
Posée par CAT30000, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 2933 vues

Cher maître, en début d'année mon fils 21ans s'est fait arrêté par des crs sans avoir commis aucune infraction, ils lui ont fait le test salivaire qui est sorti positif et lui ont demandé de les suivre jusqu'à la gendarmerie sachant que...

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Positif au 1er test positif
Posée par Tonton, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 3087 vues

Aujourd'hui vendredi 29 mars je me suis fait contrôler par les gendarmes pour stupéfiants. on m'a fait un premier test salivaire qui était positif au bout de 10 mn. j'ai essayé de demandé au gendarme sa clémence, il...

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2 ans sans convocation judiciaire
Posée par JB774, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1679 vues

Suite à un grand excès de vitesse (151 retenu au lieu de 90) sur l’a4 au niveau de champigny-sur-marne en juillet 2021, j’ai écopé de 4 mois de suspensions jusqu’en novembre 2021. nous sommes en juillet 2023, et je n’ai toujours...

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Lieu pour la 2e visite medicale
Posée par laurence, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par laurence - 2096 vues

La 1ere visite medicale a ete sur le lieu de l infraction alors que ma residence est un autre departement est ce que pour la 2eme visite jai le choix des 2 departements? merci de votre reponse...

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Question sur un controle routier
Posée par Max83, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1612 vues

A la fin d'un controle routier avec teste salivaire positif , on me demande mon numero . j'aimerai savoir pourquoi . merci...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Application d'un jugement
Posée par Miss, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1762 vues

Il y'a environ 2 ans, j'ai été jugée pour conduite sous stupéfiant. j'ai été condannee à 6 mois de retrait, stage, amendes.... mais n'étant pas présente, j'ai été convoquée à la gendarmerie de mon secteur...

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Victime de délit de fuite avec preuve videos à l'appui
Posée par Arno, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Arno - 3330 vues

Mon véhicule d'entreprise a été victime en stationnement d'un accrochage. il est équipé d'un système de vidéo surveillance après un dépôt de plainte et communication des éléments au commissariat qui a pu identifier...

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Maître Daubié
 
Rétention, suspension
Posée par Alexandre, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2269 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie il y a 4 mois suite à un excès de vitesse , plus stupéfiant ( je précise que c’était 3 jours après mon anniversaire je ne suis pas un consommateur régulier du tout j’ai juste fait une...

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Maître Rigoulot
 
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