Une question en droit pénal ?

Je suis en litige avec mon ancien employeur j'ai gagner au prudhomme. mais cette été il à fait appel à la cour d'appel d’amiens hors à ce jour je n'ai toujours rien reçu concernant l'appel aucun courriers ou...

Le 4 /09/2015 une personne que je connait ma voler ma voiture j ai voulu porter plainte au commissariat mais ma plainte n a pas etais accepter car l ancien proprietaire es celui qui ma voler le vehicule depuis j ai ecrit au...

Sans rentrer dans les détails, mon mari est sous controle judiciaire, il doit quitter le domicile en fevrier, il n'a pas le droit de me contacter ni de recevoir quoi que ce soit de ma part, il doit voir un psy. je précise que...

J'ai été jugé en décembre dernier, cela fait presque 1 an que je n'ai pas de nouvelles de l'affaire. en effet, je dois payer des dommages et intérêts (3000 euros au total) suite à la plainte d'une compagnie...

J'étais convoqué à une composition penale aujourd'hui. mais des itt ont été rajouté au dossier. la composition penal est refusee et on me dit que l enquête a été renvoyé au commissariat de ma ville. concrètement quelles...

Je voudrais savoir si je vais être punis pour des cause que je n'ai rien fais.ma compagne et parti déposer une main courante alors que je n'ai ne lui pas lever la maison dessus juste levé la vois et je suis parti de notre...

Que se passe til le jour du jugement? il fait donner tout les documents nécessaires à la manifestation de la vérité avent la date du jugement ou on peut encore donner le jour du jugement?...

Je me suis fait dépouiller de quelques dizaines de milliers d'euros par un trader véreux de chez livaxxen. je n'ai pas pris les précautions adéquat face à ce genre de pratique. quelles sont mes possibilités pour imaginer avoir a...

Mon epouse à porté plainte contre moi pour violences conjugales en l'occurrence insultes et jet d'objets sur elle , elle dit dans sa plainte que cela est quasiment tous les jours , elle a monté les enfants contre moi qui...

On a porté plainte contre moi. je me suis présenté au commissariat. alors que l'audition était libre, ils m'ont fait une prise d'empreinte, adn et de photos. qu'est que cela signifie ? ils avaient y droit ?...

Voilà mon histoire . j'ai loger une amie chez moi pendent une semaine tout ce passer bien jusqu'aux jour où je me dispute avec elle un soir avant de travailler.je lui est laisser mes clef et je suis parti travailler mais...

Un huissier peut il venir sans cesse à la maison et envoyer des sms ainsi que téléphoner et menacer de saisie sans titre exécutoire merci de votre réponse...

Je souhaiterais savoir si je pouvais avoir un refus après 5 demandes de parloirs refusées ? je suis sa petite amie...

Recherche avocat en algérie plus précisément region d'alger et spécialisé en droit pénal merci...

J étais chez sephora pour offrir un cadeau à ma femme qui était dans le magasin également , en dehors de son dos je me suis adresser à une vendeuse afin d avoir la palette de maquillage qu elle voulait je l ai donc cacher dans ma...

Peut on demander une main lever d’une interdiction de contact ? d’une interdiction de revenir sur le territoire français ? peut on demandé une libération sous contrôle judiciaire avec suivi psychologique dans les gestions des...

J'ai effectuer 24 h de garde à vu pour une histoire desutpuefiant avec merquistio´ à mon domicile et le lendemain j'ai etaisdiffetai devant la juge d´instruction qui m'a mise sois co.trole judiciaire en attendant que...