MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Comment refuser convocation procureur rappel à la loi Posée par Fab, il y a 2 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DIARRA - 2622 vues Je voudrais refuser cette convocation ou la reporter afin de préparer ma défense je suis convoqué mercredi 17 janvier pour accusation mensongère de violence envers ma fille par sa mère mon avocate devrait reporter cette convocation... Participer

Se procurer la copie d'un jugement pour violences Posée par Madinina, il y a 4 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 512 vues Est il possible de se procurer la copie d'un jugement pour violences sans être partie à l'affaire si l'audience était publique ? si oui, quels renseignements faut-il fournir au greffe ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Pole emploi Posée par Doudou, il y a 4 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Cassé - 1926 vues J'ai touché pôle emploi depuis février 2021 alors que je travaille depuis cette date qu'es ce que je risque?... Participer

Composition pénale pour violences volontaires sur personne vulnérable Posée par Léna byr, il y a 4 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Léna byr - 3617 vues Merci pour vos réponses avant tout. j'ai récemment eu une altercation avec quelqu'un de mon entourage en situation de vulnérabilité (enceinte) bien qu'elle es provoquer la situation j'ai répondu à son... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Coment sa se passe quand on ne peux payer dommages et interets? Posée par bab, il y a 10 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par soso - 12997 vues Je vais avoir des dommages et interets a donner. je suis au chomage pas du tout dargent. coment sa se passe ? pui je meme verser 30e par mois?... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Mon concubin a était incarcéré pour violence conjugale Posée par Manue, il y a 5 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Manue - 2056 vues Pouvez vous m'aider mon conjoint a déjà était incarcéré pour violence conjugale avec interdiction de nous voir mais une fois sa sortie on nest retourné ensemble et la il vient d'être incarcéré pour 18mois car il a pas... Participer

Accusée à tort Posée par Eva, il y a 6 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Eva - 5149 vues J'ai été auditionnée par la police qui est venue perquisitionnée à mon studio, m'embarqué pour aller au poste et être entendu suite à un dépôt de plainte pour vol en réunion sur une personne vulnérable, à mon encontre et à celui... Consulter la réponse de Maître OSSOGO

Article 700 Posée par Luna, il y a 8 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par fan - 6742 vues J'ai été condamné par l'article 700 , mon avocate ne comprends pas car étant sans emploi et sans revenu je perçois le rsa donc je n'ai pas les moyens de payer cette somme. comment faire?... Consulter la réponse de Polin

Avis à victime - que dois je faire ? Posée par Galisma, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1244 vues J'ai reçu un avis à victime suite à un dépot de plainte contre harcèlement moral d'une personne que je ne connaissais pas qui venait tous les jours chez moi. un jour j'ai fini par appeler la police qui l'ont... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Mon ex me menace de m'envoyer en prison pour vente deux chaises occasion. Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DIMITRI-RENE-MAYA - 2631 vues Mon ex compagne me menace de m'envoyer en prison si je lui rembourse pas deux chaises en bois d'occasion et une petite table basse d'occasion. elle réclame 490 euros. prétextant :"j'ai acheté le tout à 245... Consulter la réponse de denis

Vol étalage belgique Posée par Didi57, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Didi57 - 1330 vues Aujourd'hui j'ai fait une grosse bêtises dont j'ai extrêmement honte. je me suis fait prendre pour vol a l'étalage dans un magasin pour un préjudice de 250€. cela c'est passé en belgique et je suis français... Participer

Peine ou pas amenagable Posée par Lili, il y a 8 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Brunhoff - 7246 vues J ai était convoqué pour un débat contradictoire pour une conneri que j ai fait et que je regrette que va t il ce passer je devait avoir un bracelet électronique mes ma fille doit avoir des soins par la mdph du coup je doit m en... Compléter

Moi Posée par , il y a 2 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1634 vues Maitre le 6 juillet j ai rendez vs au pénal pour mon ex compagne pour des sms de harcellelement set juste pour prévenir quel mes pas mes enfants dans la voiture sans ct et elle l'a fait trois fois ma fille me l'a écrit osi... Participer

Litige commercial Posée par INGE BORG, il y a 6 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Nicolet - 4960 vues La ca saisie par l'appelant dans une affaire à plaider, le tribunal de commerce peut il pour la même affaire prononcer dans ce temps la liquidation judiciaire de la société sans violer les dispositions du code pénal , du code civil, du... Compléter

Est ce qu’i risque d’etre prisonnier ? Posée par Miss, il y a 4 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Miss - 2411 vues Mon mari a eu un accident sous etat d’ivresse il a eu une suspension de permis de 6 mois , et il a reçu son permis la semaine dérniere et il aurra une convocation devant le tribunal correctionnel le 10 mars . le probelme c’est... Participer

Traffic de coc, la police ne fait rien, que faire? Posée par alain, il y a 3 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par alain - 2478 vues Cela fait 7 fois que je signale le dealer de cocaïne dans un bar et la police n'a jamais rien fait. c'est limite, quand j apl le commissariat, ils me prennent pour un con. 'il nous faut sa photo", alors que... Consulter la réponse de Maître Tadjadit

Saisie de stupéfiant et debat Posée par Soleil12, il y a 4 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Saona1 - 2592 vues Hier mon mari qui est incarcérer cest fait prendre avec 25g de cannabis et son debat pour un amenagement de peine est prévu jeudi prochain , est ce que cela peut il tous changer ou pas ? il na aucun antécédent par rapport à sa... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Convocation audition libre, date des faits erronées Posée par Franco, il y a 9 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par franco - 10208 vues J'ai reçu une convocation à une audition libre,auprès de la gendarmerie suite à un dépôt de plainte à mon encontre. sur la convocation la date et plus précisément l'année des faits qui me sont reprochés est fausse.que... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Dml Posée par Clarinette31, il y a 6 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par clarinette31 - 2942 vues Mon conjoint est detenu depuis 20 mois en provisoire il attend son jugement pour fin septembre sous réserve dun renvoi possible vu le climat actuel.l'instruction est close depuis octobre. où doit il adresser sa dml? au juge... Participer

Violence conjugale Posée par Tetouan, il y a 6 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tetouan - 3460 vues Je prends un avocat a vent la date de l,audiences ou à pré. je sais pas oncor la date ? ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Signature d’une décision de justice - commissariat Posée par Mathieu, il y a 3 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mathieu - 3095 vues Je souhaiterais simplement savoir si il était normal qu’une cheffe d’un commissariat appelle et laisse un message vocal pour soit disant obtenir des renseignements et qu’ensuite quand je rappelle, cette cheffe me dise qu’elle a une... Compléter

Interdiction contrôle judiciaire Posée par Xsvet, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3777 vues Suite à un incident qui s’est déroulé au parloir pendant l’incarcération de mon conjoint (père de mon fils également) nous avons été tout les deux juges pour les faits commis, nous avons également été placé tout les deux sous... Consulter la réponse de Maître Cassé

J ai trouver un porte monnaie je les garder la police me dit que c est un vol Posée par Tony, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2215 vues J ai trouver un porte monnaie dans un magasin que j ai garder j ai été vu sur les caméra j ai remis le porte monnaie à la police quand il m on contrôler car il m avait reconnu suite à ça il m ont convoquer et m accuse de vol j ai... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Copie d'une procédure classée sans suite à mon encontre Posée par Domdom21700, il y a 2 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Domdom21700 - 3101 vues Mon ex femme a déposé plainte contre moi en juin 2020 pour différents motifs résumés en "harcèlement ayant entraîné altération de santé". on y trouve des violences sexuelles, des violences verbales, de la séquestration etc... Consulter la réponse de Mathamana

Restitution scellés saisis Posée par Thomas, il y a 3 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thomas - 3224 vues J'ai été saisi de mon véhicule en 2019 pour une enquête pénale financière par un juge d'instruction qui ne m'a jamais mis en examen, suite à un appel de ma part en 2019, cet appel est enfin passé fin 2022 avec... Consulter la réponse de Maître FARRAJ

Inscription casier judiciaire vol étalage Posée par Vicky, il y a 3 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Vicky - 783 vues Mon fils a remboursé sur le champ la marchandise volee- il a également payé l’amende police de 250€ - 1ere fois qu’il agit ainsi stressé par difficulté financière est ce que ce délit sera porté sur son casier judiciaire 1 , 2. ou 3... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande de changement de juridiction Posée par Mr V, il y a 10 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Ned - 15660 vues Je doit etre juger devant un tribunal correctionnel et j'estime que la presidente a pris parti pour un camp, l'audience a été renvoyé mais je souhaiterais savoir s'il était possible de demander a être juger par une... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Sms à caractère raciste Posée par Cédric, il y a 5 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cédric - 3774 vues Suite à la reception de plusieurs sms à caractère raciste, j'ai déposé plainte au commissariat. j'ai un numéro onoff (application), et j'ai contacté le support afin d'obtenir les coordonnées du propriétaire du... Compléter

Peine délictuel Posée par Kyana, il y a 2 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1024 vues Mon copain a écoper de 3mois d emprisonnement délictuel suivi de 2ans de sursis que cela signifie t'il ? il va rentrer en détention ? par avance... Participer

Mon agresseur connaitra t'il mon identité? Posée par Moonlighttt, il y a 7 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lo - 4145 vues Je me suis fais agressé gratuitement il y a peu, mon agresseur a été retrouvé car cela a été vu par les caméras. il a été déféré et je vais me rendre au procés. le problème c'est que je sais d'où il vient, les policiers... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

106 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

65 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

43 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

22 problèmes résolus*

5

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

21 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer