MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Degrevement taxe foncière Posée par fonzy, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2405 vues Mon père est propriétaire d'un local industriel vide depuis décembre 2020 car le locataire exploitant a pris sa retraite. le bâtiment a été mis en vente en janvier 2021 mais malgré différentes démarches n'a toujours pas... Répondre

Contrôle fiscal Posée par lourdes, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lourdes - 2404 vues Mon ex compagnon, avec lequel j'étais pacsé, me dit qu'il est sujet à un contrôle fiscal sur l'année 2019 (année où nous étions encore pacsé). il me demande de payer 2000€, à défaut je serais majorée, d'après... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Irpp calcul de l'impôt Posée par Pharaiode, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2400 vues Voici les données du problème : pensions de retraite 2019 : 48 012 € abattement général (sauf erreur de ma part) 3 850 € produits financiers 1 774 € pour mémoire produit financiers avec abattement 9 600 € revenu imposable donc... Répondre

Déclarer des revenus youtube en tant que mineur ? Posée par Quentin, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2399 vues En tant que mineur, est ce que je dois déclarer des revenus youtube reçus en 2021 ? il y a près de 2000€ au total. si c’est le cas, quelle est la méthode ? je vous remercie maître... Participer

'signification de cours d'appel' Posée par splace, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2399 vues J'ai recu un appel me demandant ma nouvelle adresse car un huissier / clerc a essayer de venir me voir pour me deposer un papier de "signification de cours d'appel" concernant un pret contracte de 7500 euros que je... Répondre

Dommage et intérêt aah Posée par Pierre, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2398 vues Le tribunal a t’il le droit de prendre mon argent de la aah pour payer des dommage est intérêt... Répondre

Amende reçu avec majoration Posée par MANOU, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2396 vues J'ai reçu une amande majoré après contestation reçu par huissier de justice mais mon adresse et mon nom ne correspond pas l'infraction et bien la mienne mais je n'ai jamais reçu avant ce jour de courrier pour régler... Répondre

Cession de titres pour achat residence principale Posée par Bordeaux, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2393 vues Quelle est la législation fiscale en cas de cession de titres d'une sas pour l'acquisition d'une résidence principale, s'il vous plait ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Entreprise ursupation d’identité Posée par H942, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2393 vues Je suis en travailleur indépendant cela fais deux ans que sur ma déclaration d’impôt il est stipulé que j’ai travaillé dans 2 sociétés (du même groupe) or que sur n’est pas moi. la première fois je ne suis pas parvenu à le signaler... Répondre

Compte chaabi bank paris et declaration impots Posée par Nina 1947, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2393 vues Je desirerai une information est ce qu un compte banque populaire maroc ouvert en france en region parisienne est considere comme un compte ouvert a l etranger c est un compte courant ne rapportant rien et si oui faut il le... Répondre

Taxe fonciere Posée par mamiejo, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 2392 vues Si rénovation d'une maison aves l'anat. dois je payer une taxe foncière ? merci à vous... Compléter

Saisie dans le cadre de l aide aux entreprises fragilisées covid-19 Posée par Pierro797, il y a 3 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2390 vues Mon centre des impôts m a contacté pour m avertir que ma société qui a le statut de sasu faisait l objet d un signalement pour escroquerie aux aides de 1500 euros pour le covid-19. pourtant, même si je n ai eu aucun chiffre d... Répondre

Pvi des biens migrants / lmnp => lmp Posée par Mith, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2388 vues À la lecture du bofip (liens ci-dessous), normalement les plus-values des biens migrants (passant du patrimoine privé au patrimoine professionnel) sont soumises à deux fiscalités (perso et pro) au prorata du temps passé dans chacun... Consulter la réponse de Maître Bientz

Justifier une situation grand déplacement Posée par Zahira, il y a 4 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 2388 vues En tant qu'employeur comment dois je justifier une situation de grand déplacement de mon salarié auprès de l'administration fiscale. mon salarié perçevra une indemnité forfaitaire ( montant fixé par urssaf). mon salarié doit il garder les... Participer

Dettes des impôts d’il y a 4 ans Posée par pomme123, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par pomme123 - 2387 vues Je dois des impôts sur la revenue de l’année 2020. est-ce que les impôts peut toujours me demander à les payer ou me poursuivre ? j’ai pensé à faire une demande de naturalisation qui demande les derniers 3 années des impôts. je... Participer

Fisc -compte a l étranger Posée par Puma, il y a 2 ans dans Fiscal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Puma - 2387 vues Résidente en france, j ai ouvert un compte bancaire en pologne. quelles sont mes obligations deavant le fisc en france ? merci pour votre réponse. sinon j aimerais entrer en relation avec un avocat spécialisé en droit international... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Prescription Posée par Cat, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2385 vues Je voudrais juste savoir quels sont les articles de loi à mentionner lorsqu'on veut prouver à l'administration qu'une taxe foncière ou un impot sur le revenu est prescrit svp ? j'ai 1 tf de 2015 , 1 tf de 2017... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Le recouvrement de la tva au mali Posée par Bibi, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2385 vues Comment se passe la gestion du recouvrement de la tva au mali ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Csg crds non déductible à déclarer, même chiffre d'affaire 0€? Posée par RGPD, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2384 vues J'étais travailleur indépendant en statut eurl de janvier à juin 2023 et n'ai généré aucun chiffre d'affaires sur cette période, 0€. les raisons de fond liées à cette situation sont des raisons de viabilité et... Répondre

Rappel des primes de participation Posée par Camille, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2383 vues Si un salarié obtient un rappel des primes de participation sur 12 années aux prud'hommes, est ce que ces sommes sont soumises à l'impôt ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Conformité légale : activité à l'étranger Posée par abla47, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2381 vues Résidence fiscale : je suis résident fiscal en france, de nationalité algérienne. activité : j’ai une entreprise individuelle en france, sous le régime de la micro-entreprise (bnc), dans laquelle j’exerce une activité de prestation... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Impôt sur le revenu 2015 Posée par Chaft, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 2381 vues J'ai été taxée d'office sur l'impôt sur le revenu 2015. me trouvant au chômage depuis mars 2015, je voudrais savoir si il y a une possibilité de refaire évaluer cette taxation? si oui comment dois je procéder? je... Participer

Déclaration d'impôts Posée par Jc, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2378 vues Je suis séparé de fait depuis le 15 /11/19 mon épouse touche le rsa elle occupe un appartement dont je paie le crédit pour ma déclaration de revenus est ce que si je la déclare avec moi risque telle de perdre son rsa? bien... Répondre

Douane export particulier Posée par Herminien, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2378 vues Chers maîtres, j'avais posé cette question en des termes peu clairs. je la resoumets à vos lumières. je suis français, je dispose d'un ordinateur que j'ai acheté en france (683 euros ttc). je me trouve en tunisie pour une... Consulter la réponse de Maître Gouin

Taxe foncière Posée par Marie, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2377 vues Ma sœur décédé en juin 2021 2enfants a chargé une de 18 ans et l autre de 14 ans scolarisé placé sous tutelle qui doit régler la taxe d habitation elle était mère célibataire merci cordialement... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Séparation sans divorce sans vendre le bien commun Posée par Lil44, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2377 vues Nous sommes mariés et allons nous séparer à l’amiable. mon mari va garder la maison (je ne récupère pas ma part) je vais donc cesser de payer l’emprunt quand je partirai (je continuerai à payer la moitié des taxes : foncière et... Répondre

Impôts llp uk Posée par MedoHere, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Tot - 2376 vues Je me permets de vous contacter pour m'informer sur la légalité d'une situation par rapport à tout ce qui fiscal et impôt, je travaille actuellement en tant que salarié chez une société de portage salariale en cdi (cdi... Participer

Déclaration d’un contrat de capitalisation au canada Posée par Baobab83, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Baobab83 - 2375 vues Je suis canadienne mais j’ai aussi la nationalité française. je suis résidente fiscale française . je dois remplir l’annexe 3916 et ainsi déclarer ce compte sur ma déclaration d’impôts française. je paye des impôts canadiens sur ce... Compléter

Location aux parents / travaux et réduction de loyer Posée par Xstorm01, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2375 vues :) j'ai consulté plusieurs experts comptables, notaires mais aucun n'arrive à ce prononcer de manière claire. certains me disent qu'il vaut mieux consulter un avocat fiscaliste, d'autres que la situation... Répondre

Besoin d'aide sur de la fisca internationale Posée par Eligius_Ier, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2375 vues Je suis en plein lancement d'un site e-commerce, nous vendons des vidéos personnalisées dans le monde entier, nous ne sommes que des intermédiaires entre le client et le vidéaste et touchons une commission pour... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

18 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

12 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

2 problèmes résolus*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer