MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Reconnaissance de dette non payée Posée par Lolo28, il y a 7 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 7 ans par BOUBETRA - 2203 vues En 2013, j’ai prêter 30000 € sur 4 ans avec un remboursement mensuel à la sarl d’un ami afin de l’aider à ouvrir son magasin et ce en tant que particulier. après 3 échéances de remboursement il a cessé de me rembourser sous... Participer

Litige commercial Posée par MR MULLER, il y a 7 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DJAE - 1864 vues J'ai acheté un salon en juillet 2017 avec livraison en octobre 2017. depuis j'ai eu à deux reprises deux problèmes de connectiques avec le fauteuil trois places electrique. a chaque fois, les réparations ont mis quatre mois pendant... Participer

Découverte de vice caché Posée par Isa, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Guillot - 1653 vues Nous avons acheté un fond de commerce (hôtel) le 12 juillet 2019, et aujourd'hui nous découvrons pleins de fuites et autres comme l'étanchéité du toit qui n'a pas été effectué et travaux non conforme. nous avons fait... Participer

Contrat non honoré Posée par Niko, il y a 8 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 8 ans - 6078 vues Un client pro n honore pas sa commande siglée et personnalisée à son nom, il ne répond plus. quel tribunal est compétent ?... Consulter la réponse de Maître Vanoverschelde

Mes droits Posée par manu, il y a 10 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2588 vues J' ai signé un contrat chez un opérateur de 12 mois. je n' ai pas utiliser leur service à cause de la médiocrité de leur service. je ne peux pas résilier car j' ai souscris un contrat en boutique comme ils ont dit... Participer

Taxation des honoraires Posée par Onyme, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par BRAUD - 2756 vues Je suis assignée à une procédure de taxation des honoraires. l'avocat successeur m'avait dit qu'il s'occuperait des honoraires du premier, mais rien n'a été fait et je dois maintenant 2000€ au premier. je... Participer

Abonnement salle de sport Posée par Ali, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 1829 vues Cela va bientôt faire deux ans que je paye mon abonnement à la salle de sport. la dernière fois que j'ai essayé d'y aller mon badge ne fonctionnait pas ! par une amie j'ai appris qu'ils avaient changer les... Consulter la réponse de Maître COTTO

Résiliation d'un devis signé Posée par kaki, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2284 vues Je suis entrepreneur sous une (sasu) un client à signé un devis auquel un acompte est demandé de 30% ttc des travaux. ces travaux sont prévu pour début mai 2023. je demande au client de verser l'acompte... Consulter la réponse de BELIGHA

Rachat part sci délai Posée par Suisse, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1832 vues Je propose au gérant de la sci dont je suis l’unique associée de racheter ses parts. celles ci ayant déjà reçu une offre dont j’ai refusé l’agrément le gérant (mon ex mari) me dit que j’ai 2 mois pr racheter les parts. or il est... Participer

Vehicule vendu mais l'acheteur ne paie pas Posée par Vendeurpascontent, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 4728 vues J'ai vendu ma moto à un particulier (le 20/06), qui a inspecté et essayé le véhicule avant la vente. celui ci devait me payer en virement instantané mais il dépassait son plafond donc il n'a pu me virer que 3000 des... Consulter la réponse de BELIGHA

Abonnement pris à partir de la télé annulation Posée par Ryne, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1305 vues Un contrat canal + a été pris à partir de ma télé. des mails ont été envoyés pour me dire de signer le contrat et le mandat de prélèvement (chose que je n’ai pas faite) canal + s’est mis alors à me prélever des sommes d’argent pour... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Procédure en référé Posée par sanystef, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1004 vues Mon avocat a fait une demande au juge pour un référé pour que soit mandaté un expert judiciaire qui contrôlerait les comptes de notre société mes associés dénonçant les bilans comptables établis par un expert comptable choisi... Participer

Achat d'un véhicule défectueux (vices cachés) Posée par Stefdjm, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans - 3586 vues J'ai acheté un véhicule à un revendeur professionnel le 29/08/2019 avec l'ancienneté de toutes les factures ainsi qu'un contrôle technique vierge. j'ai au même moment de l'achat, sur les conseils du... Consulter la réponse de Maître PLUMERAULT

Procès verbal redressement douanier Posée par kunming67, il y a 10 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 5457 vues Ma société basée à srasbourg importe depuis 2010 des accessoires en téléphonie mobile depuis la chine. nous utilisons différents transporteurs reconnus pour acheminer nos marchandises tels que dhl, ups, etc... comme le veut la... Participer

Travail pratique Posée par Deborah Mbikay, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2829 vues L'analyse des règles tendant à protéger l'acheteur d'un fond de commerce en rdc développez... Compléter

Organisation tombola Posée par armsev2208, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 1878 vues Je suis autoentrepreneur, artisan, créatrice de gravure sur verre et d impression 3d je voudrais organiser lors d une soirée dans un bar dans lequel j aurais un stand pour vendre mes créations une tombola pour remporter une... Participer

Concurrence, menaces et franchise Posée par pauline, il y a 8 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 8 ans - 5441 vues Je vous pose la question, suuvante. je voulais ouvi ir une activite de tele secretariat medical et autre a mon domicile. la franchise medical service comtacte de futurs franchises. j ai ete menacee commercialement parlant sur... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Avis de recherche pour stopper un contrat solocal Posée par Atelier couleurs, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2473 vues Après avoir pris conscience que je partais pour deux ans j'ai pensé qu'il était trop tard pour arrêter que 7 jours étaient passés. donc j'ai continuer car comme le commercial m'a dit suffrira d'avoir une... Consulter la réponse de BELIGHA

Vente de parfum Posée par Jissey, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1982 vues J'aimerai me lancer en auto entrepreneur en ouvrant une boutique en ligne de parfumerie en revendant des parfums des grands designers sous forme de flacon de 10ml (c'est la spécificité de ma boutique) et je voudrai savoir... Consulter la réponse de BELIGHA

Peut on vendre et expedier du cbd via le site vinted ? Posée par Maxime royal cbd, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans - 4097 vues Je suis revendeur agréé de produits a base de cbd,je suis auto entrepreneur et possede donc un numero de siret. je voulais savoir si je pouvais me servir du site vinted pour commercialiser mes produits et les expedier à de futurs... Consulter la réponse de Maître Lacoin

Contrat comercial de prestation aavec des photographes Posée par luctisonlamontagne, il y a 11 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 11 ans par Maître DAHAN - 2342 vues Je numérise des pellicule 8mm et super8 sur dvd je désire demandé à des photographes d'être les intermédiaires entre le client et moi. quelle genre de contrat est le mieux pour moi ? 1) ils encaissent l'argent des client... Participer

Stopper un contrat Posée par vero, il y a 10 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2883 vues J'ai signè un contrat pour une application smatphone . actuellement en difficulté financière puis je l arrêter? de plus rien ne ce passe comme ils le prétendaient cordialement... Participer

Client qui ne règle pas facture artisan. Posée par Aurelie, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1931 vues Nous avons un client qui ne règle pas ses factures d’acompte en lien avec un devis qu’il a signé pour des travaux de maçonnerie. nous facturons au fil de l’avancement du chantier (conditions de règlement bien indiquée dans le... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Liquidation en en nom propre. Posée par Monthy1973, il y a 10 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 10 ans - 5148 vues Ma liquidation date de 2010. le mandataire a rendu compte total sans anomalies. seulement ke suis intimidé par d'anciens créanciers je suis handicapé avec une reconnaissance de la maison départementale des handicapés je ne... Consulter la réponse de Gutierrez

Vente d un fond decommerce et retractation de l acheteur Posée par daniel, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1883 vues Suite a un acte notarié pour un compromis de vente d un fond de commerce boulangerie patisserie l acheteur a prétendu avoir les fond et ne pas faire de crédit acte enregistré au compromis l ors de la demande de provision du notaire... Participer

Facturation abusive Posée par Nolwenndlc, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1646 vues Mon conjoint a acheté un véhicule utilitaire dans un garage, celui-ci étant en réparation pendant un petit moment, le gérant lui a prêté une clio en attendant. il a signé un document "prêt de véhicule" avec comme mention en bas de... Consulter la réponse de Maître BOURGOIN

Vente sur amazon Posée par AnaRosaFZ, il y a 3 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 1583 vues Est-il possible de vendre des cigarette électroniques jetables ainsi que du protoxyde d’azote sur la plate-forme amazon... Consulter la réponse de BELIGHA

Décision municipale Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1693 vues Nous avons un bien familial d'une superficie de 1 hectare un groupe français est intéressé pour créer des logements pour personnes âgées et souhaite nous l 'acheter la mairie s 'y oppose car elle a construit déjà une structure identique et... Participer

Demende en kbis Posée par Marseille13001@, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1269 vues Je souhaite ouvrir une petite entreprise, mais j'ai été rejeté parce que je l'ai ouverte avec récépissé de 3 mois pourquoi pas... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Est ce légal? Posée par Myliss, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1125 vues Je souhaite avoir des renseignements sur la faisabilité de mon projet. le projet de départ etait une marketplace africaine. une mise en relation entre restaurants, clients et livreurs (la livraison est un service supplémentaire... Participer

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Pauline GARCIA

Maître Pauline GARCIA

8 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

3

Maître Marine GONZALEZ

Maître Marine GONZALEZ

4 problèmes résolus*

4

Maître François CHEVALIER

Maître François CHEVALIER

4 problèmes résolus*

5

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Clause résolutoire : 3 règles à suivre avant de rompre un contrat

Anticiper, dès la conclusion d'un contrat commercial, les conditions de sa rupture n'est pas accessoire :

Maître BAGUR LEVY

Par Maître BAGUR LEVY

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer