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Trop perçu suite à une longue maladie cancer traitement lourd. la sécu m'a payé
Posée par Robert., il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2057 vues

24 mois. et me réclame un trop perçu de 4000 euros...

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Indemnité accident de travail
Posée par tutu, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 2830 vues

Je me suis mis en arrêt courant juin via mon médecin traitant. ayant vécu un semi traumatisme suite à un accident d'un collègue. je suis allée voir le médecin du travail qui m'a conseillé de faire une déclaration...

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Est ce mon droit sur ameli
Posée par Maryse, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois - 756 vues

Lorsque l'on est en instance de divorce ,est ce notre droit de demander des informations sur l avancée du dossier par telephone au 3646 de mon ex mari sur ameli celui ce me donnant l'autorisation ? et ont ils...

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Maître PETSOKO
 
Rechute accident de travail
Posée par So52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par - 4351 vues

En 2008 le 1er avril exactement j'ai eu un grave accident de travail me brisant deux vertèbres mais à l'époque j'avais 28 ans j'ai été mal soigné dans mon département de la haute-marne de ce fait je n'ai pu...

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Demande d'indus
Posée par Enorip, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1831 vues

L'assurance maladie me réclame 37223,55 euros d'indus suite à un trop versé de mes indémnités journalières du 12 décembre 2021 au 9 mars 2024 perçues (selon eux) entre le 8 mars 2023 et le 16 mai 2024. ces derniers se...

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Maître Meziti
 
Fin des indemnités journalières
Posée par ori, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Lakabi - 2673 vues

Après un arrêt de plusieurs mois pour une pathologie lourde,le medecin conseil a décidé que mon arrêt n’était plus justifier, néanmoins la médecine du travail s'opposait à ma reprise d'activité, il en...

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Accident de travail
Posée par Amelie, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3526 vues

J'ai fait un accident de travail en janvier 2018 qui a été consolidé en décembre 2018 avec un taux de 5% indemnisé en capital. je suis aide soignante déclarée en inaptitude professionnelle par la médecine du travail. ma...

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Maître DUPONCHELLE
 
Taxi conventionné
Posée par Nanou, il y a 4 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 mois - 927 vues

Je suis artisan taxi conventionné par la cpamsi je n ai pas la possibilité de transporter mon patient car je suis bloqué ailleurs et que je faire appel à un autre taxi conventionné qui me remplacera.existe t il un contrat « sous...

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Maître PETSOKO
 
Invalidité de niveau 2 et création d'entreprise
Posée par Syles, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2101 vues

Je me pose une question. j'ai été mise en invalidité de niveau 2 suite à de nombreux problèmes de santé. j'espère un jour parvenir à retravailler. pour cette raison, je réfléchis à créer une sasu dans le cadre d'une...

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Besoin d'un avocat pour la cra de la cpam?
Posée par CoFro, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cavalier - 1853 vues

Je dois saisir la commission de recours amiable (cra) de la cpam aude. est-ce que c'est indiqué de le faire avec un avocat? merci pour votre réponse, c. franke...

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Jours de carence
Posée par Jamel, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 mois - 1658 vues

Je suis en situation de handicap (rqth) fonctionnaire, en cas arret de maladie les jours de carence son t'elle retenue...

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Maître BELIGHA
 
Demande de renseignements sécurité sociale
Posée par Terracciano, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Terracciano - 1983 vues

Mon mari, de nationalité italienne, bénéficie depuis 1976, des prestations de sécurité sociale au motif que nous résidions en france à cette époque. nous nous sommes déplacés par la suite en italie et il a continué à bénéficier de...

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Taxi non conventionné
Posée par Mass779, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2312 vues

J'ai subi une intervention en ambulatoire et le service de l'hôpital a appelé un taxi pour mon retour à domicile sans préciser qu'il fallait un taxi conventionné (d'après le service client de la société de...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Reve d avoir un bebe
Posée par Fraj, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 803 vues

Chuis en france avec titre de sejour salarié 4 ans,et ma femme en tunisie sans titre de sejour ,est il possible de faire une procréation médicalement assistée (pma) et la fécondation in vitro (fiv) en tunisie a la charge de...

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Carte vital retenue par médecin
Posée par Lili, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2835 vues

Ma fille a été en consultation chez un gynécologue, elle pensait que c'était une prise en charge à 100% . le médecin a refusé de lui tendre sa carte vital. est-ce légal...

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Maître Lellouche
 
Demande invalidité
Posée par Mik95, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1933 vues

Je suis diabétique asymptomatique et je fais l'hypertension . je suis reconnu rqth j ai demandé l invalide 1, catégorie . on me l'a refusé.que dois je faire cordialement...

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AIKATERINI TANGALAKIS
 
Absence à une potentielle convocation au tribunal judiciaire
Posée par Ananaspomme, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2281 vues

Je suis professionnel de santé et me trouve actuellement en litige avec la sécurité sociale pour une demande d’indu (somme inférieure à 5000€). j’ai fais un recours au greffe et aie reçu ce jour un accusé de réception de mon...

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Maître TOURREIL
 
Convocation tribunal pendant un arrêt de travail
Posée par Avoso, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 947 vues

Je suis convoqué au tribunal de proximité pour une audience. j'ai eu un accident de travail il y a un mois, je suis donc en arrêt de travail. la date de l'audience tombe pendant l'arrêt de travail. suis-je obligé de...

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Demande invalidité
Posée par Mik95, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2376 vues

Je suis diabétique asmatique et je fais l'hypertension . je suis reconnu rqth j ai demandé l invalide 1, catégorie . on me l'a refusé.que dois je faire cordialement...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Arrêt de la cour d'appel
Posée par Alex, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2358 vues

J ai gagné en appel pour la reconnaissance de faute inexcusable de employeur, l arrêt condamne la cpam a me verser une provision et condamne l employeur a me verser 1500 euros selon l'article 700. je dois être convoqué par un...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Rechute at et mp
Posée par Pepete21, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2594 vues

Actuellement en rechute mp pour épaule gauche maladie professionnelle de 02/2012 et accident du travail pour épaule droite a la même date. opéré en avril et juin 2012 et réopérer pour la droite en janvier 2013. je touche une rente...

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Désaccord avec un médecin conseil
Posée par veroanne, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3144 vues

Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met...

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Securité sociale citoyen eu
Posée par Maria, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2616 vues

Je suis citoyen eu en france depuis plus de 5 ans. je suis actuellement en cdi et j`ai une carte de séjour citoyen eu de 10 ans. si je démissionne (pas de chômage), vais-je toujours avoir accès à mes droits de sécurité sociale en...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Mettre fin à un arrêt de travail avant son terme
Posée par Lélixen, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1944 vues

Mon médecin m'a arrêté jusqu'au 28 octobre 2022 mais je souhaiterais reprendre le travail avant cette échéance. ai-je le droit et si oui, quelles sont les démarches à suivre ?...

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Rsi après liquidation ?
Posée par Mika, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par BENNOUR - 5247 vues

Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le...

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Revalorisation de mon taux at.
Posée par Viane, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3243 vues

At en 2006 fracture du genou et des ligaments croisés taux 13& puis je demander une augmentation du taux et peux on me le diminué cordialement et comment faire pour la demande...

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Réclamation pension d'invalidité suite à une erreur de la ss
Posée par MC, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans - 3531 vues

Madame, monsieur je recevais mensuellement une pension d'invalidité en tant que salarié à mi-temps. j'ai averti la ss en décembre 2020 de mon passage à la retraite le 01/01/2021 afin que ma pension d'invalidité ne me soit plus versée. une...

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la réponse de
Maître SALECK
 
Ouverture de droit chômage
Posée par Estrella, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUPONCHELLE - 1632 vues

Je suis actuellement en arrêt maladie mon contrat vient de se terminer. j'ai travaillé 4 mois a temps partiel, si jamais je suis encore en arrêt durant 2 mois est ce que cela m'ouvrira des droits pour toucher l'are...

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Refus par la sécurité sociale d'ij à chômeur à l'ass
Posée par Kdesopi, il y a 8 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 mois par Maître PETSOKO - 1824 vues

Je suis inscrite à france travail depuis de nombreuses années et après avoir perçu pendant 2 ans l'are, je perçois depuis quelques années l'ass. j'ai récemment été en arrêt maladie pendant 2 mois. la sécurité sociale...

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Combien de temps pour reouvrir un dossier de maladie pro
Posée par Dede, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DELETTRE-VERGNOLLES - 3442 vues

Combien on a une réponse pour une réouverture d'un dossier de maladie professionnelle ?...

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