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Le bruit Posée par patou, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 9595 vues Mais voisins m accusent à tord de faire du bruit. comment me défendre. merci... Participer

Montage d'une grue fixe par nouvelle entrprise Posée par cromagnon 74, il y a 9 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 9 mois - 2741 vues Je viens vous posez cette question au nom de l'association syndicale du clos de la glière 74210 à saint férréol. ce lotissement de 13 parcelles a été construit en 1982! la route d'accès communale ,qui dessert ce... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Décharge sauvage - bordure rivière Posée par ssiere, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par ROCHER-THOMAS - 5031 vues J'ai vu en me promenant une décharge sauvage en bordure de rivière ( des pneus de tracteurs). j'ai pris contact avec la personne qui s'occupe de la gestion des rivières , il m'indique que ce n'est pas de... Participer

Bruits du voisinage Posée par Nowen, il y a 5 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 5 mois - 2068 vues 09/12/24 madame, monsieur, je subis des bruits du parquet de l'appartement au dessus du mien (je suis le propriétaire): parquet mal isolé et j'entends tout, aussi bien les bruits des pas, des objets qui tombent, leur chien... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Réglementation de la circulation des véhicules crit'air 3 à partir de 2023. Posée par omer, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3133 vues Selon le site service public, à propos des véhicules classés crit'air 3 : "a compter de juillet 2022, l'interdiction de rouler dans une zfe-m concernera la catégorie crit'air 3 (moteurs diesel d'avant 2010... Répondre

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3359 vues ... Répondre

Ambroisie Posée par roisie, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6003 vues L'ambroisie est un enjeu de la santé publique, cette plante doit être traitée et arracher au plus vite, car elle est présente sur une courte durée. le traitement pour un malade coûte 150 euros par an. est ce que mettre des... Répondre

Certificat de coutume Posée par Kahina, il y a 7 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 7022 vues Je suis une binationale franco algerienne. je me marie avec un francais. on me demande un certificat de coutume est ce légal ?... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4894 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide... Répondre

Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3071 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4953 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5073 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5075 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide... Répondre

Le contentieux de lenvironnement Posée par Steffy, il y a 7 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 10858 vues Comment l'administration de l'environnement procède t elle a un règlement de litiges lorsqu'il survient? quelles sont selon la loi, les compétences qui sont attribuées a l'administration de l'environnement?... Répondre

Projet détournement rivière et barrage Posée par casimir, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3468 vues Je suis concerné par un barrage écrêteur de crue qui sera installé à un centaine de mètres de mon habitation.ce barrage de 3m de hauteur et 1 km de long, réalisé en matériaux naturel ( terre), peut retenir 100000m3 en cas de crue... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangères Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5349 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3811 vues ... Répondre

Eaux pluviales voisinage Posée par laocheu, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4321 vues Nous avons acheté un terrain en 2011 par agence immo, le terrain était clos donc nous ne sommes pas entrés dedans mais nous pouvions très bien voir la situation donc nous avons signé, avant la construction nous nous sommes... Répondre

Tuyaux gaz naturel accroches en l'état,en facade , réglementation respectée? Posée par Yann, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3441 vues Je souhaiterais savoir quelle réglementation, ( et ses dispositions) encadre l'installation, la mise en place, dans une copropriété, de tuyaux en métal pour le gaz naturel, sur ma copropriété , notamment... Répondre

Apl d'une décision Posée par Lelie, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5074 vues Je voudrai savoir, car j'ai eu un jugement rendue le 28aout 2018,j'ai fai appel de suite en septembre combien mais la réponse ???... Répondre

Agression pour place de parking Posée par Lau123, il y a 1 an dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2072 vues Je suis actuellement dans un logement social ou nous sommes obligés de prendre une place de parking privée. À ma droite la place n’est pas occupée car la personne n’a pas de véhicule. il est stipulé dans le règlement que « les... Répondre

Cuve a mazout pas aux normes dans cour privée Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3137 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas partie... Répondre

Création d'un citystade Posée par citoyennerévoltée, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3600 vues Notre maire a installé un citystade au centre de la commune il y a quelques années, sans étude réelle quant aux nuisances. il vient d'être contraint de le démonter. loin d'en tirer les leçons, il envisage d'en... Répondre

Animal décédé dans propriété privée Posée par assiri, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6062 vues Mon fils et ses copains ont découvert dans une propriété privée abandonnée qui sert de squatte etc..... un chien décédé dans le terrain. ce chien n'est pas encore en décomposition. je l'ai signalé au garde municipal, qui... Répondre

Vol par ruse à mon domicle Posée par JACKIE, il y a 7 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5643 vues Mon voisin de palier ma dérobé une enveloppe contenant 700 £... Répondre

Vol par ruse Posée par JACKIE, il y a 7 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5648 vues Je me suis fais dérobé une enveloppe contenant 700 £ destiné à mon dentiste pour ma prothèse... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangères Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5346 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide... Répondre

Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangères Posée par Amina, il y a 6 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5413 vues Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et j'ai besoin d'aide... Répondre

Brise vue Posée par MYL, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3908 vues Ma voisine en guise de brise vue a installé un vieux sommier des vieilles portes debout avec pour toute attache des sangles; en cas de vent, cela tombe tout sur la cloture qui est neuve. a t'elle le droit d'installer ce... Répondre

Article 610-5c pénal Posée par Hélène78310, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3416 vues J'ai reçu ce jour du tribunal judiciaire de versailles, 1 relever de condamnation pénale 1 ère et 4 ème classe. j'étais devant chez moi avec mes deux chiens, ils ne fesaient pas leurs besoins, juste ils sentaient les... Répondre