Une question en droit du sport ?

J'avais un abonnement en salle de sport pour une durée de 2 ans il s'est terminé en septembre dernier et il a été reconduit tacitement sans m'en avertir, j'ai envoyer une lettre de résiliation 3 mois avant mais...

Je viens de demander la résiliation d'un contrat de 24 mois à ma salle de sport où je m'étais inscrite il y a 1 an et 7 mois. ma demande de résiliation faites, puisqu'il n'y a pas de préavis et une demande de...

Le litige concerne un abonnement de 12 mois à une salle de sport . je me suis abonnée en février 2020 à la salle de sport keepcool de antony, que je paie 35€ environ par mois. lors du premier confinement les prélèvements ont...

J'ai ouvert une micro entreprise depuis le 1er mars en tant que fabricant de vélo électrique. rattachée au code ape 3091z. je vais équiper les vélos classique de mes clients avec un kit de motorisation électrique pour leur...

Ma femme a pris un abonnement il y a 1 an payer toutes les mensualités en une fois plus une option boisson payée également en une fois .sauf que mon conjoint étant fragile et période covid du coup nous n avons...

J'ai acheté une vingtaine de séances de sport avec un coach (690 euros au total que j'ai choisi de payer en 4 fois). lors de la signature du contrat, on ne m'a pas donné de copie ni informé de mes droits et devoir...

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas...

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois...

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6...

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et...

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de...

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de...

Je vais essayer d'être clair et bref : - j'ai souscrit pour un 1 à une salle de sport (crossfit) - j'ai payé l'intégralité dès le début en bénéficiant d'un tarif préférentiel pour un engagement...

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx...

J'ai envoyé une lettre recommandée pour mettre fin à mon abonnement à la salle de sport, période minimale d'engagement de 12 mois puis continue jusqu'à résiliation avec un.mois de préavis. je me suis abonnée le 24...

J’ai un souci, je suis inscrit dans un réseau de salle de sport. chaque salle est géré par un gérant différent. j’ai changer de travail entre temps et changé de salle pour m’entrainer Également. celle-ci fait parti du même réseau...

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

Ci-joint un article de la fédération française d'athlétisme : article 4: litiges et sanctions. aucun adhérent ne doit porter atteinte à la morale , à l'éthique, à la déontologie ou à l'esprit sportif des...

Pendant la "fermeture covid" fitness park , qui avait acheté fitlane ( société avec laquelle j'avais contracté mon abonnement) a fermé la salle à laquelle je me rendais et a transféré tous les adhérents à une autre adresse...

Pendant 6 ans j’étais s dans 1 club de futsal de 1 division. j’avais une prime par mois et c’est bien se passé jusqu’à ma dernière année, actuellement le club le doit 1830, il à façon de récupérer ce l’argent? j’ai dans mon...

Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport...

Je me suis inscrit il y a de ça un peu plus d'un mois (le 30/12/2019) à une salle de sport pour une durée d'un an. malheureusement je viens d'apprendre que je déménage au canada début mai pour y vivre minimum 7 mois...

Au mois d'août 2017 j'ai contracté un contrat à ma salle de sport. ceci m'on indiqué que celui ci serait d'une durée de 24 mois. cependant, en janvier 2019 je souhaite changer de salle de sport et demande donc...