Une question en droit du sport ?

J'ai ouvert une micro entreprise depuis le 1er mars en tant que fabricant de vélo électrique. rattachée au code ape 3091z. je vais équiper les vélos classique de mes clients avec un kit de motorisation électrique pour leur...

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon...

Pourriez vous m'indiquer quel recours et ou m'adresser pour résoudre mon problème svp ? ma fille de 4 ans est inscrite dans une école de danse. la professeure et directrice de danse a depuis le...

J'ai souscris à un contrat dans une salle de sport en janvier 2018, que j'ai décidé de résilier un an après soit en janvier 2019. la dite salle à voulu continuer a me prélever, j'ai donc bloqué les paiements. un...

Cela faisait 5 ans que jetais inscrite en salle de sport. avec le covid je n'y allais plus. j'ai envoyé un courrier lrar et un mail à la salle de sport pour résilier en avril. réponse de leur part en mai, précisant que...

Je me suis inscrit il y a de ça un peu plus d'un mois (le 30/12/2019) à une salle de sport pour une durée d'un an. malheureusement je viens d'apprendre que je déménage au canada début mai pour y vivre minimum 7 mois...

Pendant 6 ans j’étais s dans 1 club de futsal de 1 division. j’avais une prime par mois et c’est bien se passé jusqu’à ma dernière année, actuellement le club le doit 1830, il à façon de récupérer ce l’argent? j’ai dans mon...

Mon fils, a plus les moyens les payements et il arrêter d'aller malgré ceci ,il réclame 380€ ,il menace de le mettre au lucier,car il arrêter avant la fin du contrat comment faire ,la loi chatel passe.cordialement merci de vos...

Je suis athlète au niveau j’ai un club a la france, je viens avec un visa, mais un dernier temps compliqué avec le covid.... ! et j’ai pas entrer à mon pays, et mon visa il est fini, et j’ai trouvé un contrat de travail, j’aimerais...

Je viens de demander la résiliation d'un contrat de 24 mois à ma salle de sport où je m'étais inscrite il y a 1 an et 7 mois. ma demande de résiliation faites, puisqu'il n'y a pas de préavis et une demande de...

J'ai peur d'être sujette à une arnaque par ma salle de sport, en effet, je n'ai jamais signé de contrat et lorsque je demande celui-ci le gérant est très évasif et surtout ne fais rien pour remplir son obligation. je...

J'ai acheté une vingtaine de séances de sport avec un coach (690 euros au total que j'ai choisi de payer en 4 fois). lors de la signature du contrat, on ne m'a pas donné de copie ni informé de mes droits et devoir...

Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je...

J'avais un abonnement en salle de sport pour une durée de 2 ans il s'est terminé en septembre dernier et il a été reconduit tacitement sans m'en avertir, j'ai envoyer une lettre de résiliation 3 mois avant mais...

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois...

Je me suis inscrite en septembre 2017 à une salle de sport pour un abonnement d'un an. aujourd'hui blessée, je leur ai envoyée en lrar un courrier de résiliation ainsi que le certificat de mon médecin pour demande de...

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas...

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de...

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de...

Nous avons reçu l'offre d'un club d'élite belge dans lequel existe une partie sur les droits d'images. le club demande au parents à voir le droit de mandater un tiers pour les droits d'images et d accepter que le joueur cède les droits au...

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et...

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6...

Je me suis inscrite à un club aquagym aquabecool près de chez moi pour l'année en août 2020 a août 2021 donc j j'ai voulu arrêter selon l engagement d une année pour moii j étais plus engagée mais la direction m as dit...

Je vais essayer d'être clair et bref : - j'ai souscrit pour un 1 à une salle de sport (crossfit) - j'ai payé l'intégralité dès le début en bénéficiant d'un tarif préférentiel pour un engagement...

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx...

Pendant la "fermeture covid" fitness park , qui avait acheté fitlane ( société avec laquelle j'avais contracté mon abonnement) a fermé la salle à laquelle je me rendais et a transféré tous les adhérents à une autre adresse...

Ci-joint un article de la fédération française d'athlétisme : article 4: litiges et sanctions. aucun adhérent ne doit porter atteinte à la morale , à l'éthique, à la déontologie ou à l'esprit sportif des...

Je souhaiterais ouvrir un studio de coaching entre 20 et 30m² pour le louer à l'heure à des coachs. est-ce que ce type d'activité relève d'obligations du même type que les erp x ? ou y en-a-t-il d'autres ? merci...