Une question en droit du sport ?

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc...

Un sportif se voit proposer un contrat d?image en contrepartie il accepte de tourner dès pub ou faire des shooting pour des photos de pub est-il soumis à l?obligation du contrat de mannequinat pour faire la pub ?...

(s), dans le cadre d'un tour du monde avec la réalisation de plusieurs "premières mondiale", comment peut-on où doit-on gérer où monnayer les images qui seront télévisé ? quel type de contrat faut-il établir avec les parrains...

Au mois de mai ma salle de sport à fermé suite à un problème financier. aillant payé mon abonnement à l'année en une fois par chèque je n'est depuis reçu aucun remboursement.. un mail à bien été reçu disant que les...

Pourquoi un organisateurs est obligé d' assurer la sécurité du public...

D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans...

Après avoir souscrit un abonnement étudiant de 6 mois auprès de la salle de sport keep cool, ces derniers ont continué de me prélever. payant l'abonnement de 6 mois plus cher par mois que celui de 1ans, j'ai crû à une...

Je fais un sport depuis plusieurs année en étant malade, mes professeurs et l'administration du club ont toujours été informé de cette maladie, ils m'ont précisé que cela ne posait aucun problème et tout mes certificats...

J'ai contracté le covid dans ma salle de sport et passé 8 jours à l'hôpital. après 1 mois et de convalescence, et restant une personne a risque, je souhaite annuler mon adhésion et etre rembourser de...

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la...

J'aimerais savoir si une personne qui est ceinture noire d'un art martial (jujitsu, taekwondo, judo, karaté, ...) peut être considérée comme une arme blanche? si oui, quelles sont les ref du texte de loi? merci...

Je me permets de prendre à ces discussions concernant ces salles de sport qui prélèvent comme bon leur semble. je fais également la mauvaise expérience avec l'orange bleue de ma ville, qui fait la sourde oreille. j'ai...

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer...

Je souhaiterais annuler mon contrat annuel en formule paiement immédiat signé le 12 mars 2020 avec ma salle de sport et demander un remboursement. j'aimerais savoir si l'ordonnance du 7 mai 2020 (2020-538 ) est...

En avril 2014, j ai signe pour 1 abonnement d 1 an. je remets chaque un chèque de 20€ à mon coach. très vite je lui dit que mes cours sont pas adaptés à mon état de santé, ( gros problème de souffle), il ne veut absolument rien...

Je voudrais arrêter l'abonnement à la salle de sport avant lan du contrat étudiant pas de moyen...

Contrat signé le 28 /06/2019 auprès de fitness park.prélèvements abusifs sur 4 mois demande explication auprès de la salle en février réponse erreurs on vous fera une remise commerciale en avril et mai 2020 !!mais le covid est là...

Il y a 5 ans mon conjoint à acheter une maison dans une petite résidence en location accession. la maison se trouve face aux terrains de foot servant à l'entraînement. en fait elle se trouve même face à un but qui se trouve à...

Je suis abonnée à l'appart fitness qui est fermé depuis le 17mars 2020 pour cause de confinement covid19. mais a réouvert cette semaine. les prélévements du mois de mars avril mai ont été effectués (50€ mensuel). il nous...