Une question en droit des transports ?

Je viens de perdre une affaire en appel le 20 mai 2021. j ai refuser de découcher pour aller en belgique charger. mon poste ce situe au havre 76. mon contrat était coefficient 138m. mon employeur ma fait un avenant qui stipule que...

J'ai acheter un véhicule hier à une personne sans le contrôle technique en l'état. malheureusement entre ce que la personne ma dit et la réalité et tout autres vehicule complètement détérioré sachant qu'il...

Comment puis-je obliger des chauffeurs de bus municipaux à éteindre leurs moteurs durant leurs arrêt de 3 à 22 mn à un arrêt de bus où à un terminus de ligne. en vous remerciant...

J'etais garé sur le parking extérieur de mon entreprise mais vu que celui ci est toujours saturé, je me suis garé à cheval sur la chaussée sans géner la circulation du dit parking, à quelques mètres de places parkings, toutes...

J'ai acheté en août 2010 une maison avec une cour commune. j'ai toujours stationné mon véhicule devant ma demeure. je viens de racheter un véhicule depuis la vente de l'ancien il y a deux ans...

Nous venons d'acheter un véhicule d'occasion pour notre fille le 3 mai dernier pour 3400 €. quelques heures plus tard, un voyant moteur s'allume, le vendeur la fait voir par son voisin garagiste et nous la ramène en...

J'ai acheter un véhicule à un professionnel soit disant. la carte grise qu'il ma donner était barrée au nom de l'ancien propriétaire. doit-il barré la carte grise une deuxième fois ? car il ma remis juste certificat...

Je souhaite vendre en l’état une voiture qui consomme plus d’huile que la normale sur un site d’annonce pour particulier. je vais préciser sur l’annonce la consommation d’huile au kilométrage. est ce qu’un acheteur pourrait se...

Au moment d’embarquer dans un car passant par la suisse, on m’a refusé l’embarquement car j’avais oublié ma carte d’identité (je reconnais mon erreur à voyager sans cni, cependant, je n’était pas au courant que le car passerai par...

Nous avons vendu notre véhicule en avril 2024 avec 106000km en tres bon état avec ct ok et toute la révision faite. l'acheteur nous appelle en mai 2024 en nous disant qu'il a fait 700km avec et que le moteur est hs. je...

J'ai acheté un vehicule bmw ya 3 mois et j'ai effectué que 5000km depuis l'achat je l'emmène pour une revis a bmw concessions et le garagiste me dit que la chaine de distribution est morte final 5000euros pour...

Voila je suis étudiant en soins infimiers sur un chu. le problème est qu'aucun parking nous est reservé ou accessible. nous sommes obligés de nous garer à 15min minimun de marche ( sympa lorqu'il pleut). or...

Je travaillais en contrat depuis 5 ans aux usa, je viens de rentrer. entre temps mon père est décédé, je suis revenu quelques jours pour les obsèques et je suis reparti, mon frère s'est occupé de toutes les formalités. en...

Cela fais maintenant 1 mois et demi que nous cherchons une voiture et à chaque fois que nous trouvons la voiture idéal elle est sois vendu ou sois réservé un vendredi soir en cherchant sur le boncoin via les recherche sauvegarder véhicule...

En plein déménagement mon véhicule est tombé en panne sur l autoroute. le garage ma demande l'autorisation de démonter je lui ai donné lundi mardi il n'était pas là. aujourd'hui je lui téléphone pour lui dire...

Je ne sais pas quel est exactement le domaine correct - désolé si je me trompe. j'habite dans un petite hameau de 3 maisons sur un chemin dans le compagne. j'ai un petit problème concernant une lettre que j'ai reçue...

Mon ami à fait un refus d’obtempérer avec mon véhicule qui est assurer au nom de mes parents les policiers m’on dit que pour l’instant je ne pouvait pas le récupérer le temps de l’enquête , j’aimerais savoir comment récupérer mon...

S’il vous plaît je me suis fait percuter par un homme en voiture sur le passage piéton. les gendarmes sont venus et ils ont vu à la camera qu’il est fautif a 100%. j’ai pas eu de dégât physique considérable, mais j’en ai des dégâts...