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Comment se désolidariser suite à une vente aux encheres Posée par Stefany, il y a 9 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3961 vues Apres ma séparation avec mon ex ( pas marié) nous avons vendu la maison aux encheres. mon ex à récupéré l argent de la vente , îl devait normalement payer le credit restant avec cette somme mais a décidé de continuer à payer les... Répondre |
Cela fait 2 ans que je sui separer et je ne peut pas recuperer mes affaires perso... Répondre |
Cava?... Répondre |
Factures communes Posée par viellus, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Suite à une séparation avec mon ex-conjoint dont nous étions liés par un pacse, je continue de recevoir des factures comme taxe foncière, ect..., mme ne souhaite pas payer sa part donc la moitié de ces factures. quelles sont mes... Répondre |
Divorce et liquidation patrimoine Posée par Houria, il y a 9 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Voila un bien qui a été payer par ma mère preuve de son chéquier peut il être considéré comme un bien propre s'il est à mon nom et si j'était marié depuis déjà trois mois. merci de votre réponse. mme... Répondre |
Retrait.argent.sur.1.compte... Répondre |
Que veux dire documents reliés? Posée par nadialina1958, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Mon notaire a transmis a mon avocat le dossier d 'indivision fait recemment a la suite de la vente de ma maison ; en retour mon avocat precise que le dossier n est pas conforme car il doit etre relié je ne comprends pas ces termes... Répondre |
Animaux domestiques Posée par Hector 53, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Reste seul, après départ de l'épouse, absent les 3/4 du temps pour son travail, (représentant) mon fils s'est retrouve à devoir s'occuper de 8 chats, acquis tout au long des années de mariage. obligation de recourir a tierce personne pour... Répondre |
Lors de la signification de décision de justice Posée par Ana, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Actuellement divorce je dois me rendre chez le notaire avec mon ex femme pour partagé d argent de la maison lors de la signification de décision de justice mon ex occupé domicile jouissance a titre onéreux a sa chargé le crédit de... Répondre |
Comment prouver les réels revenus de mon epoux? Posée par Doudoune, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Mon epoux perçoit le rsa depuis 2015. il est inscrit au registre des commerces pour une entreprise en france et fusionne avec une sci au luxembourg. pas de declarations aux impôts en france pas de bulletins non plus. pour ses salaires... Répondre |
Dites moi combien de temps sa prend le divorce contentieux Posée par achley, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues La durée du divorce contentieux... Répondre |
Achat immobilier / divorce Posée par jess, il y a 9 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Mes parents souhaitent divorcer par consentement mutuel. il n'y a pas de bien immobilier (ssp signé le 25/03/2016), et 2 enfants majeurs, indépendants. ils sont mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts... Répondre |
Comment sa ce déroule Posée par mari, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues J'ai un rdv au tribunal le 26 avril pour divorcer mon mari est incarcéré au prison pour via lance sur mon fils mineur.est ce que le juge prononcera le divorce a la premier audience ou pas?svp aidé moi car je voulais me remarié... Répondre |
Mettre la date de non conciliation pour divorce 14octobre 2014 nous divorcont fin octobre 2017 pour la taxe foncière de notre maison que se passe-t-il? c est un divorce a l amiable devant notaire merci... Répondre |
Pension alimentaire non paiement Posée par Bandine, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Pendant la procédure de notre divorce par consentement mutuel moi ex époux a décidé de ne plus payer la pension jusqu'à la signature du divorce. ca fait depuis le 16 mai qu'il ne m'a pas verser 1 euro que puis je... Répondre |
Garde des enfants Posée par Vivi, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3960 vues Comment faire pour la garde des enfants en cas de séparation de corps ?... Répondre |
Mon mari garde les passeports et la carte d'identité de mes enfants Posée par aichoun, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Moi et mon mari nous sommes separé , j'ai la garde de ma fille et mon et mon fils mon mari a le droit de visite il n'exerce jamais son droit et il demande même pas les nouvelles de notre fille. le problème c'est... Répondre |
Changement après mariage Posée par Ouertani, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues J'aimerai savoir certain choses au niveau de la loi :mon sujet commence depuis août 2015 en tunisie avec ma femme de nationalité française , alors les mois tourne et je suis venu en france j'ai commencé à faire ma vie en... Répondre |
L'accès à l'expertise médicale Posée par FHB, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Est ce que le parent qui est victime ou bien qui a subit l'expertise médicale peut demander à obtenir une copie de celle-ci (e.m), après la décision du juge... Répondre |
Divorce à consentement mutuel Posée par ALEX1950, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Permettez moi de vous signaler ma situation, j'ai déposé une procedure de divorce à consentement mutuel auprès de maitre omer romain,depuis juin 2017 ; donc nous sommes en séparation de corps depuis mai 2017,mon ex-épouse me... Répondre |
A quel age peut on remettre la pension a notre fille Posée par stephane, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Ma fille a 17 ans, elle s en va au cegep de sherbrooke. l annee passe elle avait decide d aller reste chez sa mere . donc je me suis entendu amicalement avec sa mere et je lui ai donne plus. maintenant depuis quelque mois ma fille... Répondre |
Retrait de carte de séjour Posée par Anna, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Maître de nationalité française, j'ai épousé en france un homme de nationalité algérienne en situation irrégulière à la mairie de ma ville suite à cela nous ne sommes plus entendu car mon fils lui à causé des problèmes, il... Répondre |
Transcription de divorce algérien Posée par Samuel 68, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Je me suis marie en 2009 en algérie avec une algérienne en 2010 j'étais naturalisé français du coût le mariage à été transcrire à nantes j'ai divorces en algérie en 2011 sans enfants en suite je me suis remarier en... Répondre |
Liquidation de l'indivision avant le divorce Posée par Nimals, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Nous voulons divorcer à l'amiable . je voudrais que l'indivision ( la maison achetée ensemble ) soit liquidée avant le divorce alors que ma femme ne veut pas le faire . que faire ?... Répondre |
Pension compensatoaire Posée par satgi, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Maitre, j'ai eu un jugement pour diminue ou supprime le pa de mon ex,mon ex a dépose des fous papiers comme que elle a des crédits a la consumation de 16000 e, 5000 e, 3600 e et 4600 e,sans codébiteur, du 2009 , avec un... Répondre |
Je suis senegalais marie a une française je viens d'arrivée et deux mois après ma femme es repartie au senegal rejoint sont amant je veut savoir qu'elle sont mes droit pour avoir mes papiers car elle as dit que elle le fera pas... Répondre |
Surendettement_separation de biens_vente ou non ? Posée par Alexandre88, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Merci par avance pour vos réponses. je suis en séparation, seul propriétaire, mariés sous régime de séparation de biens pur et simple. l'onc a donné la jouissance du domicile à mon ex, je me suis relogé et attends la fameuse... Répondre |
Pension compensatoire comment l arreter ? Posée par chris, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Depuis 2006 je verse cette pension . comment puis je l arreter ?... Répondre |
Aide juridictionel Posée par Soug, il y a 7 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Est ce que l avocat de ma femme à le droit de savoir l avancement de mon dossier d aide ju ridictionel. merci... Répondre |
Pension compensatoire Posée par adèle bichette, il y a 8 ans dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 3959 vues Depuis 2013, mon mari a demandé le divorce et me doit une pension compensatoire fixée à 15.000euros, jusqu'à ce jour ce jour je n'ai jamais reçu aucun centime j'occupe une maison que nous avons acheté en commun que j'ai mis en vente... Répondre |
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