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Voiture Posée par Vero, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues S je ne sais où me renseigner sur une voiture que ma belle fille m a donner quand j essaye de mettre la carte grise a mon nom sa dit (blocage siv) où me renseigner et pourquoi merci... Répondre

Travailler avec le titre aps Posée par Alimo, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Récemment j’ai obtenu mon diplôme d’ingénieur informatique bac + 5 et j’ai fais la demande de tire de séjour aps. 1 question: si je trouve une mission en free-lance est ce que j’ai le droit de faire la demande de titre séjour... Répondre

Changement du statut - passport talent (famille) à salarié Posée par Qady, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Je suis de nationalité Égyptienne, je suis arrivé en france en 10/2017 et ma carte de séjour est valide jusqu'à 10/2019. j'ai une carte de séjour passport talent (famille) que j'ai acquit car ma femme est chercheuse... Répondre

Reconnu prioritaire dalo depuis 2 ans sans proposition Posée par Popi, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Je suis reconnu prioritaire dalo depuis 2 , ensuite j’ai fait un recours administratif . le juge a enjoint le préfet à me reloger sous astreinte de 150 euros avant septembre 2020 . mais jusqu’à aujourd’hui je n’ai pas reçu de... Répondre

Poursuivre une université en justice pour discrimination Posée par AliceX, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Je suis étudiante en m2 recherche. j'ai des notes jugées très bonnes voire "excellentes" depuis plusieurs années (j'ai tout validé avec mention et été admise à des programmes très sélectifs). aussi, ce dossier académique... Répondre

Puis-je annuler la mise sous tutelle de mon père sachant que c'est moi qui a fai Posée par antonin joselaine, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Comment faire pour annuler la mise sous tutelle de mon père... Répondre

Recours contre le spanc de ma communauté de commune Posée par Tom16, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Suite aux travaux de mes voisins, concernant la création de 2 fosses sceptiques (microstation) , et le raccordement de leurs effluents sur le système d'évacuation des eaux de pluie , il y a des remontées d'odeurs qui... Répondre

Refus de permis de détention de chien de catégorie Posée par Hélène, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Je suis proprietaire d un chien de categorie 2, j ai tardé à faire la demande de permis de détention à la mairie de ma commune. des voisins se sont plaint a la mairie de la présence de ma chienne non muselé a deux reprises. du jour... Répondre

Contrôle caf Posée par Georgette, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Je vais essayer d'etre claire, avec mon ex mari,nous sommes séparé une 1 ère fois de juillet 2019 à mai 2020 , séparation déclaré à la caf... il était parti vivre chez sa soeur qui ne l'avait pas déclaré à son domicile vu... Répondre

Publication document porte atteinte procédure de passation Posée par pioen, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues En pleine procédure de passation, une entité souhaite publier un rapport qui porte sur l'objet de la procédure de passation. le risque d'un tel rapport c'est que les candidats prennent appui et modifient leurs... Répondre

Parent d'enfant francais Posée par Ilyane, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues J'ai fait un renouvellement de mon titre sejour le 22 janvier 2021 vie privé familiale parent d'enfant français vue que j'habitte avec la mère de mon fils j'ai met papier de caf etc tout se qu'il faut les... Répondre

Plan d'apurement mis sur le quittance sans nôtre d'accord Posée par Marija Baksuz, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Et merci en avance. sans attestation de notre payement de la part de hlm, caf stoppe apl et ne pay pas 16 mois. malgré la faute de hlm ce eux qui demande de nous de signer et regler ce dette qui est enorme et pas notre. en plus ,hlm... Répondre

Conflit d intérêt Posée par Lumiere, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Un mois après avoir reçu l arrêt d une cour administrative d'appel, mon conseil n a pas signalé le conflit d intérêt, soit signature de l arrêt par l ex directeur juridique de l ex employeur, a present président de la cour... Répondre

Relevés bancaires contrôle caf bénéficiaires apl Posée par karine76, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Je perçois des apl et suite à un contrôle de la caf, on m'a demandé mes relevés bancaires. je les ai fourni en stabilotant mes dépenses personnelles. j'ai laissé la colonne "crédit" visible pour qu'il puisse... Répondre

Indemnites légales de licenciement non versées par employeur , comment les récup Posée par Sabrina13, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Agent contractuel fpe statut handicap. apres cgm cause burn out, harcèlement moral et dégradations conditions de travail, placardisation.. j'ai été licenciée pour inaptitude physique. mon employeur tarde sciemment a me remettre les... Répondre

Nom différent des parents sur passeport algérien Posée par Tensalade, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Je souhaiterai vous poser une question par rapport au passeport algérien, en fait mon père a changé de nom de famille comme 98% de ma famille et je fais parti des rares personnes ne l'ayant pas fait, selon lui je pourrais pas... Répondre

Rejet dossier de surendettement par le juge Posée par Arlette, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Après acceptation par le iedom de mon dossier, le t.a. a rejeté ma demande pour le motif mauvaise foi. mon ex mari a avancé que je n'ai pas divisé la somme due et impayée pour l'achat d'un bateau (en indivision... Répondre

Cdi a temps partiel Posée par jony, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Je suis refugié algerien,agent de securité et jai travaillé pendant le premier confinement,en ce mopent je suis en cdi (temps partiel 50h mois) mais je fait des heurs supp,et je voudrait savoir si ce contrat cdi va pas affaiblir mes... Répondre

Bracelet électronique Posée par R38, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Demain à 10h j'ai rdv avec la spip pour une demande de bracelet électronique et je voulais savoir si ils aller venir me mettre le bracelet directement après ce rdv... Répondre

Retenues pour dettes prescrites, retenues de dettes totalite de mon rsa pris Posée par Farid, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Voila je me suis separé en 2015, la caf apres avoir recalculé mes droits a declarer un trop percu sur le rsa que j avais en etant en couple, et sur l allocation scolaire de mon ex compagne. je n ai pas ete... Répondre

Conjoint décédé avant le divorce prononcé Posée par pinprenelle, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Mon conjoint est décédé le 1er février et notre divorce n'était pas encore prononcé. pour des problèmes de santé, il était placé sous curatelle renforcée. mon avocat m'a fait savoir que je suis veuve et que je ne serai... Répondre

Comment changer les frais de remboursement de la mutuelle Posée par Ss, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1462 vues Je suis en procédure de divorce, et j'ai toujours la mutuelle de mon ex avec mes enfants, sauf chaque fois de paye les consultations de mes enfants chez les médecins, la mutuelle rembourse mon ex, j'ai contacté la... Répondre

Autorisation d'opérer sur instructions du client par fax/mail Posée par Olivier, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Pour expliquer un peu le contexte, et je sais que ça relève du droit international mais je pose tout de même la question, à savoir si selon vous, est ce que ce document serait légal/conforme ou pas très fiable? j’ai un compte à... Répondre

Dette Posée par Monafr, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues La caf me réclame par l intermédiaire des impôt une somme depuis 2008 concernant un versement d apl qu le propriétaire avait touché en remplissant des déclarations par lui même ont ils le droit de me réclamer le remboursement 12 ans... Répondre

Retraite Posée par Rah788, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Je souhaiterais un renseignement pour ma voisine, celle ci a son père ne en algérie (nationalité algérienne car il. a jamais demander de se naturalisé), il a travailler jusqu'à sa retraite en france. des qu'il ses mis à la... Répondre

Frais bâtonnier Posée par Ryan, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues En litige avec un avocat pour ses honoraires je souhaite me défendre seul devant le bâtonnier. dans l'éventualité d'une perte, est ce que je risque des frais supplémentaires ? et si je fais appel y aura-t-il des frais en... Répondre

Remboursement caf Posée par Caro papou etre, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Ce jour, je reçois un recommandé de la caf m'informant que je leur dois une somme exorbitante suite à une vie commune en 2012 et donc me réclame des prestations de 2012 à 2015 où j'ai eu un arrêt des prestations. malgré... Répondre

Annulation dettes caf par la banque de france Posée par Louloute, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Voilà la banque de france a fait effacement totale de mes dettes caf mais la caf doit elle me reverser les retenues faites sur mes dettes?merci... Répondre

Renouvellement carte national d'identité Posée par Sam, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues J'ai fais la demande de renouvellement de la carte d'identité française et de ceux de mes enfants au bout de 4 semaine j'ai reçu tout les cni sauf la mienne qui est toujours en cours... Répondre

Remboursement trop perçu Posée par eric, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1461 vues Maître je suis en attente d une réponse de l instance paritaire de pôle emploi depuis fin fevrier et j ai reçu un courrier avec a r de la direction de l agence avec date butoir du 24 mai avant poursuite en... Répondre