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Permis de conduirr Posée par Natcut, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nat cut - 2613 vues Mon fils s'est fait arrêter hier soir gendarmes, tests alcoolique, et cannabis, test alcool négatif et test cannabis tengeant, il n'avait pas fumé. et la il lui annonce qu'en 2013 il a eu une suspension de permis... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Ai je toujours mon permis de conduire suite a une suspension pour alcoolémie . . Posée par Blaisou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2333 vues J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie. hors lors de ma convocation au tribunal correctionnel , le procureur a annoncé que rien n'était retenu a mon encontre, a savoir pas d'amende payée, ni casier judiciaire. quand... Consulter la réponse deMaître polycarpe |
Amende sens interdit abus de confiance Posée par Ydris, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7194 vues Tout à bord , je vous expose mon problème, voilà le 02/02/18 je me suis fait arrêté par la police municipal pour un sens interdit (que je ne contexte en aucun cas) mais au moment de l’arrestation le policier fait preuve de... Consulter la réponse deMaître DUCHENAUD |
Rétention permis de conduire Posée par vivi60, il y a 8 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 927 vues Le 25 décembre 2024vers 2h , j'ai eu un accident seul dans un fossé suite à une chaussé glissante , un passant ma conduit aux urgence , j'ai expliqué la situation , un scanner à été réalisé suite a un mal de tête , les... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Recidive legal conduite état alcoolique après 4ans Posée par momo, il y a 8 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par momo - 8829 vues Ma dernière comdanation date de mars 2013 conduite alcool sans permis mais depuis janvier 2014 j'ai repasser mon permis b c ec j ai une suspension de permis de 4mois.je passe au tribunal mai 2015. mon permis à 12 point. que... Consulter la réponse deMaître BENEZRA |
Dois-je faire un stage de récupération de points? Posée par Cos62, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 7326 vues Je me suis fait contrôler hier soir avec un taux de 0,33mg/l. il me reste actuellement 5 points sur mon permis. je ne suis pas en probatoire, pas de récidive pour alcoolémie et je devais récuperer mes 12 points en février 2018... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Date effective de suspension du permis. Posée par yann, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par - 3122 vues J'ai une suspension de 2 mois de mon permis suite à une ordonnance pénale du 14 janvier 2021. les 45 jours sont passés, ai je le droit de conduire encore, mon permis étant toujours en ma possession ?... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Refus de priorité à une intersection de routes Posée par tittano, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2178 vues J'ai reçu une amende pour refus de priorité à une intersection de routes où l'obligation de céder le passage est signalée il est indiqué les art 415-7 et 415-7 et en lieu il est indiqué un angle de rue qui ne correspond... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Ordonnance penale delictuelle Posée par nico 25, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1897 vues J ai étais convoqué le 3 juillet 2023 pour récupérer mon ordonnance pénal me notifiant une peine de suspension complémentaire de mon permis de 3 mois. je me suis rendu au bureau du greffe pour contester mais la prochaine audience n... Consulter la réponse deMaître LEPAGE-ROUSSEL |
Interrogation sur la validité de la procédure suite a consommation de stupéfiant Posée par Arlen, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6150 vues J'ai été arrêté la semaine dernière suite a un simple contrôle par la police municipale à l'issue duquel j'ai été soumis à un test salivaire. ayant consommé du cannabis la veille, celui ci s'est révélé positif... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Quesse que je risque Posée par Jojo, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 6034 vues Je me suis fait contrôler par les gendarmes avec 1,5 g presque sachant que j était en permis probatoire depuis un mois j allais juste garé ma voiture plus loin quand j ai foncé dans une voiture mais j avais pas l'intention de... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Conduite après suspension administrative avec avis médical apte et récipicé ants Posée par ALEX78100, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5454 vues Ma suspension admistrative se termine le 12/04 avis médical ok et demande de permis auprès ants ok j'ai un pdf qui prouve ma demande de permis de conduire auprès de ants mais je n'aurais pas physiquement le permis en main... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Commission médicale Posée par Permis, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1524 vues J'ai un taux de 1.6% de cdt est-ce que ma visite médicale sera favorable ?... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Procès -verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénal délict Posée par Hocine..., il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2378 vues Je me suis fait arrêter en voiture avec de l'alcool dans le sang je suis convoqué au moi de juillet pour 3moi de suspension plus 400euro d'amande que je veux accepter mai mon problème et qu'il me reste que 2points... Consulter la réponse deMaître CADET |
Conduire suite à suspension de permis arrivée à échéance Posée par Norbert, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Norbert - 3882 vues Suite à une rétention immédiate de permis de conduire pour excès de vitesse suivie d' une suspension administrative, j' arrive à la fin de ma peine dans une semaine. j' ai déposé la demande complète de nouveau permis... Consulter la réponse deMaître CADET |
Annuler un permis de construire Posée par Sasa, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7458 vues Voilà je viens d acheter une maison après 4 mois j apprend quela maison de lla voisine qui était non mitoyenne va être détruite et sera remplacée par une construction de plusieurs lot et sera coller à lamienne ce qui me dérange... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Permis a et b Posée par mimi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2315 vues Mon mari a perdu ses permis poids lourds le 01/10/2020, de même a-t-il perdu ses permis a et b voiture qu'il détient depuis le 06/02/1970 ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Suspension de permis, pour combien de temps ? Posée par Bad, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3092 vues Aujourd'hui le 26 juin 2021 à 17h45 je me suis fait arrêter par les gendarmes sur une départementale pris à 140km limité à 90km. les gendarmes mon suspendus le permis, avant qu'ils me face passer les testes alcool et... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Arreté de suspension permis 1f et observations Posée par free, il y a 10 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1389 vues Je suis sur le coup d'un arreté de suspension de permis 1f suite à conduite sous etat d'empire alcoolique exceptionnel et cet arreté est prononcé après avoir receuillie mes observations. est il possible d'éviter que... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Décision de suspension avec la cour d’appel Posée par Brayhart, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2460 vues Quand le tribunal ou bien la cour d’appel vous condamne à une suspension de permis de conduire est ce qu’il vous enlève aussi des points ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Arrêté d'opposition a une déclaration préalable hors délai de 2 mois Posée par arpagisa, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3117 vues J'ai envoyer en lettres recommandées avec ar 2 déclarations préalable de travaux reçu par la mairie le 28/04/2021. 1 pour une extension et l'autre pour un mur de séparation avec mon voisin... Consulter la réponse deGRANADOS Avocat |
Excès de vitesse Posée par Titi25, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2257 vues Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Invalidation permis Posée par Dalin, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1691 vues Mon fils en étant jeune conducteur, permis moins de trois ans a eu, je pense qu’on appelle cinq. suspension bien une validation permis car il a perdu tous ses points. cependant il a pas pu renvoyer son permis de conduire pour avoir... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Récidive stupéfiant au volant Posée par Bubuf, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4449 vues Je voudrai savoir se que je risque pour une récidive de conduite sous stupéfiant avec de l'alcool la première fois et que des stupéfiant la deuxième fois... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Controle positif au canabis Posée par pénelope, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6103 vues Mon fils a été controlé positif au canabis en mai 2017. une prise de sang a été réalisé immédiatement. elle lui a été remis au bout de 72h. le commissariat lui a demandé de la signer, ce qu'il a fait. son permis lui a été... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Renouvellement permis de conduire Posée par belambra, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2993 vues Après une suspension de permis pour alcoolémie j'ai passée la visite médicale et eu un permis pour 1 an. je n'ai pu me présenter 1an plus tard pour raison de santé (2 infarctus) donc mon permis n'est plus... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Rater son rendez-vous au tribunal pour retrait de permis Posée par Florian, il y a 8 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 969 vues J’ai perdu mon permis pour stup en mais 2024 , et ma date pour le rendez-vous au tribunal judiciaire étais le 13 janvier 2025 donc 8 mois après , malheureusement je me suis tromper de semaine donc je n’est pas pu me rendre à ce... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Accident sous l’emprise d’alcool Posée par Lucas, il y a 5 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Lucas - 765 vues J’ai eu un accident de la route sous l’emprise d’alcool, la police était sur place et m’a fait soufflé et j’étais positif, j’ai ensuite été transporté à l’hôpital par les pompiers pour des vérifications complémentaires. À... Consulter la réponse deBELIGHA |
Une erreur sur la rédaction d' un pv (nom de rue) le rend t il caduque? Posée par TB, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TB - 6025 vues Je recois un pv comme quoi j'aurai été flasché "rue de cauchy", et ensuite après avoir contesté pour n'y être jamais passé, ils indiquent sur l'ordonnance du juge de proximité une autre rue "rue de cassel"... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Suspension/annulation permis probatoire Posée par Christine, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tyv - 2369 vues J'ai fait une grosse betise , en date du 15/08/21 je me suis fait prendre au radar à 50 km/h au dessus de la limite et je n'avais que 3 semaines de permis - le préfet a immédiatement prononcé une suspension administrative... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
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