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Refus priorité
Posée par Matteo88, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2231 vues

Je suis très inquiet. j’ai un peu trop avancé à un cédez le passage mais des voitures arrivaient j’ai donc reculer je n’ai donc pas gêné. mais la voiture derrière moi a prit ma plaque en photo et il y’avait une caméra juste devant...

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Rétention de permis pour alcool
Posée par Sylvain, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2231 vues

Je me suis fait contrôler le dimanche 01/01/2023 avec 0.49 mg/l par litre d'air expiré au premier souffle a 5h35, des suis il mon emmener a la brigade pour deuxième souffle résultat 0.46 mg/l a 6h05 . sur l'avis de...

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Maître polycarpe
 
Suspension de permis comment ça se passe?
Posée par Neirda, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Neirda - 2229 vues

Arreté en juillet 2019 pour alcool et thc, auditionné en commissariat 2 semaines après, rdv chez le procureur en novembre 2019, verdict 4 mois de suspension, donc en mars 2020 je pouvais le récupérer mais je n’était pas à jours sur...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis
Posée par Aurel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2228 vues

J'ai reçu ma convocation au tribunal il se sont trompés sur le lieu de l'infraction ainsi du jour de l'infraction cela peut t'il compter pour être relaxée merci de votre réponse...

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Maître VIGNERON
 
Convocation suite à une suspension de permis de conduire pour alcool stupéfiant
Posée par Samdhy, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2228 vues

En juin 2023 j'ai été contrôler positif à 0,40 d'alcool avec un léger taux de mdma. À ce jour le 23 septembre 2023 je suis en suspension administrative de 6 mois, j'ai une convocation du tribunal de montluçon (le...

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Maître Hoxha
 
Refus d'obtempérer et conduite sans permis
Posée par claradcp, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par claradcp - 2227 vues

J'ai fais l'objet d'une suspension de permis pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. depuis, je ne conduis absolument plus. cependant, aujourd'hui la voiture que ma compagne conduisait a eu un problème...

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Maître DE CAUNES
 
Suspension de permis aucun papier recu
Posée par Dou13mai, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2226 vues

J'ai eu une suspension de permis il y a un an et demi. une fois être passer au trinunal je n'ai aucune nouvelle j'ai juste payer l'amende et rien ensuite aucune nouvelle (pas de suspension par courrier, pas de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Stage de recuperation
Posée par haidour, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2226 vues

Je me suis fait contrôler en état d’abriter au volant et étant en permis probatoire je risque de perdre 6 point et l'annulation de permis de conduire. jai rendez vous dans 4 jours pour être entendu en audition libre sur les...

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Maître Maury
 
Refus d'échange d'un permis étranger en permis français
Posée par montasar, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Montasar - 2226 vues

Je viens de recevoir une lettre de refus d’échange de mon permis tunisien contre un français motif de refus : bénéficient de ce status (étudient) sachant que depuis 7 mois je ne suis plus étudient et j'ai la carte séjour...

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Maître Cassé
 
Suspension de permis
Posée par Laetitia, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2226 vues

Suite à un accident sous l'emprise de l'alcool en mars dernier j'ai été condamnée en comparution immédiate à une suspension de 6 mois. j'ai toujours gardé mon permis,personne ne me l'a réclamé. fin août, le...

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Maître QUESADA-GARCIA
 
Peut-on passer le permis avec une oqtf confirmée par le ta ?
Posée par Lee, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2226 vues

J'ai reçu une oqtf en mai 2022, je viens de recevoir ma convocation pour l'examen du permis le 03 mars prochain. je souhaite savoir si je devrais me présenter ou pas ? bien cordialement...

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Maître DIARRA
 
Rétention permis de conduire
Posée par Emilie09, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2225 vues

Dimanche soir,m'étant faite arrêté avec un taux d alcool positif,un avis de rétention de permis m a été remis,mon solde de points étant de 4,il me faut faire un stage de récupération, seulement le gendarme qui m a reçu pour l...

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Maître Mahjoubi
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Elmawlid, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jm - 2225 vues

J'ai été contrôlé positive lors du test salivaire avec un taux de 12,5ng/ml. les gendarmes m'on exprimé la possibilité de faire une prise de sang pour la contre expertise que j'ai accepté sur place. néanmoins, ils ne...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Puis-je conduire avec validation de ants
Posée par Dom, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2223 vues

Puis-je conduire avec validation de ants et visite médicale validée le médecin m'a dit que je pouvais...

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Maître CADET
 
Conduite sous stupéfiant et détention stup
Posée par Lulu7, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2222 vues

Merci pour vos réponses et au temps que vous m’accordez je me suis fais arrêter lors d’un contrôle banal de la route par des policiers municipaux. j’ai fais le test stup qui est positif, mais j’avais aussi 115g de cannabis sur moi...

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Maître FARRAJ
 
Délai de prescription pour jugement de conduite en alcoolémie
Posée par Sébastien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2221 vues

Je me suis fait arrêter pour conduite en état d'alcoolémie le 1er mars 2021 a aujourd'hui, un dossier est en cours d'instruction au tribunal, mais l'enquête est toujours "en cours", selon les termes employés par...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Accident de la route alcoolémie positif
Posée par Gérald, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2220 vues

J'ai eu un accident de voiture le 9 septembre il n'y a pas eu de blessé les gendarmes mon fait souffler mais ils n'ont pas le taux d'alcoolémie juste positif et j'étais pris en charge par les pompiers...

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Maître DE CAUNES
 
Excès de vitesse
Posée par Titi25, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2219 vues

Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Ead demandé par la préfecture, suite?
Posée par JOL, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2219 vues

Suite à une retention de permis pour alcool au volant, je viens de recevoir la notification de la part de la préfecture m'indiquant que je suis autorisé à conduire exclusivement des véhicules équipés d'un ead et ce pour...

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Maître CADET
 
Accident avec un piéton
Posée par Brouillard, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2219 vues

J'ai renversé un piéton qui traversai un passage piéton. je ne l'ai pas vu. la personne a été évacuée par les pompiers et la police est venue faire des constations. a priori, la victime n'était pas sévèrement blessé...

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Maître Nicolet
 
Permis probatoire - excès de vitesse 1 mois avant l'obtention des 3 points
Posée par Ttlilika, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ttlilika - 2218 vues

Mon fils vient de se faire verbaliser pour excès de vitesse. il a son permis depuis presqu'un an et aurait du bénéficier de la majoration automatique de points le 21 août 2021. la question est la suivante : si on ne règle...

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Maître DAHAN
 
Reconnaissance du permis de conduire - durée d'un an
Posée par Estefania C, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2216 vues

Je voudrais savoir à partir de quand commence la durée de 1 an pour échanger mon permis de conduire. je suis de nationalité chilienne, et je suis arrivée en france en septembre 2018 avec un titre de séjour 'etudiant'. par...

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Maître Gouin
 
Suspension de permis, mais pas de convocation à la gendarmerie pour audition.
Posée par Fennek26, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fennek26 - 2216 vues

Voilà le 18/10/2021, j'ai écopé d'une suspension de permis de 6 mois, pour conduite sous stupéfiant... cela fait bientôt 1 mois que les gendarmes, m'ont pas convoqué pour faire une audition suite au délits au code la...

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Maître Minier
 
Prescription d'un pv suspension permis
Posée par Untel, il y a 11 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Untel - 2216 vues

Voici ma question en cas de suspension permis pour refus d'obtempérer (souffler dans le ballon) une fois faite l'opposition à l'ordonnance pénale quand il y a prescription du pv ? merci pour votre retour...

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Maître Tared
 
Test phsychotenique et avis médical
Posée par Francois, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Francois - 2215 vues

Je dois repasser code et conduite suite à une annulation de permis suite à un solde nul des points, j ai passé mon test phsychotenique et avis médical les deux sont favorables que dois je faire de c est document ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Procédure après prélèvement salivaire négatif
Posée par fauxpositif, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par fauxpositif - 2215 vues

Je me permets d'écrire sur ce forum pour en savoir plus quant à la procédure "normale" qui suit le résultat d'un prélèvement salivaire négatif. lors d'un contrôle routier, j'ai été testé positif aux stupéfiants...

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Maître Doumi
 
Retrait de permis
Posée par Olivier, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2214 vues

Je me suis fait contrôlé en excès de vitesse ,retenu 125 au lieu de 80 + alcoolemie ,inférieur à 0.7 le 8.05.2020 et à ce jour je n ai tjs pas reçu le recommandé de suspension de permis. mes questions sont : quelle sera ma peine (...

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Maître Rigoulot
 
Problème sur date annulation permis
Posée par Sébastien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sébastien - 2212 vues

J’ai un souci de dates sur annulation mon permi je suis passer le 07 juillet 2020 en jugement et j’ai eu annulation du permis j’ai fait apel de la décision donc je suis repasser en janvier 2021 quelque jours avant mon jugement je me...

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Maître Minier
 
Excès de vitesse et immobilisation du véhicule.
Posée par CEDRIC, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2211 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention de mon permis de conduire ce dimanche 29 janvier ainsi que l’immobilisation de mon véhicule avec mise en fourrière. contrôlé à a 153km/h, retenu 145 km/h pour 90 km/h dans les bouches du rhône...

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Hervé
 
Vice de procédure ?
Posée par Étienne, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Etienne - 2211 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc ce mardi 8 novembre suite à une c☝️ somatisons dans la nuit de samedi à dimanche , j’ai donc realisé un deuxième prélèvements salivaires pour analyse cependant étant convoqué ce...

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Maître DE CAUNES
 
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