Une question en droit de la famille et des personnes ?

Mon fils de 10 ans vient de rentrer de la semaine chez son père (nous avons la garde alternée) il me raconte qu'à plusieurs reprises il a fait du quad ? est ce que je peux faire quelque chose contre ça svp, du fait que je...

Suiteà au décès de mon beau frère, le mari de ma soeur, les enfants ont été placés chez leurs grand-mère. celle ci demande maintenant la garde exclusive et l'autorité parentale totale. en tant que tante je ne les aient pas vu...

J'aimerai savoir sol était obligatoire au deux parties de s'envoyer leurs conclusions ?...

Le conjoint d?un parent peut il emmener seul l?enfant en consultation chez un médecin ? merci de votre réponse...

On m'a enlevé mes enfants le lundi 22 juin a mon domicile on nous reproche que nos enfants ont un comportement violent alors que a l'école ils nous disent que ce sont des enfants très calmes ya jamais eu un soucis avec un...

Je suis separer depuis 2 ans et depuis quelques mois le papa a decider de telephoner tout le jours a ces enfants et il ma dit que si je répondais aux telephone les week end qui les avait je ne pourrait pas avoir des nouvelles de mes...

Ma fille de 13 ans ne souhaite pas aller chez son père durant le mois de juillet. celui-ci se retrouve encore sans domicile. le choix de ma fille peut-il être pris en compte? je me doute qu'il va porter plainte pour non...

Ma fille a été reconnu par son pere à douze ans,elle ne porte pas son nom . entre temps celui ci s'est marié et divorce de ce mariage est née une petite sfr aujourtde9ans étudiants porte son nom .. vu les différences que le...

Après être passé au jaf et obtenu la garde fixe de mes enfants j'aimerais avoir connaissance des documents ou attestations à demander au père des enfants à chaque fois que nécessaire. nous ne sommes pas en bon terme et vu le...

Mon ex compagne est partie s installer à 500km de mon domicile c est elke qui a la garde nous avons vu ans en ke pour que suite à cela j ai mon fils pendant toute les vacances à l exception d une semaine à noël et elle le garde 3...

Mon jugement stipule que je "peux avoir les enfants pendant les congés scolaires en prenant en considération l'académie de résidence des enfants. et que je "peux les avoir pendant la 1ère moitié des vacances scolaires de...

Je souhaite rechercher un notaire pouvant reprendre les successions bloquées depuis trois et demi chez un confrère de province, qui visiblement a décidé de ne pas travailler. ma question est peut-être stupide : mais, une...

Le père de ma fille âgée de 5 mois vit dans un studio et effectue un droit de visite un week-end sur deux de 14h a 18h a mon domicile. ses visites se déroulent mal il s’en prends à moi verbalement. ai je le droit de lui imposer une...

Je peux divorcer et me remarier après animation mes démarches à nantes...

Mon ex petit ami m a fait acheter un bateau j ai toujours la souche du chèque mais il l a mis à son nom car je n ai pas le permis bateau depuis notre séparation y a 3 ans il refuse de me le rendre que puis je faire ??? merci de vos...

Mon ex conjoint ma frappé en décembre 2014 j'ai porté plainte avec certificat de mon medecin mais la plainte n'a pas aboutit je n'ai ni était entendu ni convoquer l'affaire a était classé comment puis je faire pour que ma plainte ressort ?...

Suite a un divorce je dois payer une pension alimentaire a mon ex femme j ai deux filles je voudrait savoir si j ai le droit de maitre la pension alimentaire sur un conpte ploquer que la mere ne touche pas merci de vos...

Maître je suis depuis un ans avec un avocat pour un héritage.aucune assignation alors que j ai un dossier en béton mon affaire stagne et on reporte dans cesse sans rien faire que sous je faire. merci de votre réponse merci de vos...

Pourquoi la loi donne que les enfants aa mère pk nous etand père de famille nous avons rarement les droit parentale complet ma situation et la suivent j'ai protéger mes enfants d'une mère violente et je paye le pris fort...

Ma famille a porter plainte pour agression sexuel sur les enfants de notre famille , le dossier a été confie a un juge d instruction et nous nous sommes constitue partie civile et avons pris un avocat il y a un an et demi . depuis...

J'aimerais savoir si l'autre parent a le droit d'inscrire les enfants à des activités extrascolaires si je ne suis pas d'accord. nous avons tous les 2 l'autorité parentale et c'est une première...

Mon mari a 2 enfants et un dvh 1 weekend sur 2 et tout les mercredis a la sortie des classes a 13h30. sur le jugement est stipuler : au cas un jour férié ou un pont précèderait le début du droit de visite ou d'hébergement, ou...

Je voudrais un conseil juridique concernant la garde d un enfant malade les week-ends et pendant les vacances scolaires , sachant que 600 kms séparent le domicile de son père et le mien . depuis septembre , mon fils a présenté un...

Je suis convoqué devant le jaf pour verser une pension alimentaire à la mère de ma fille. cela fait 12 ans que je n'ai pas vu ma fille et que sa mère ne m'a rien demandé. elle a toujours refusé mon argent et m'a...

Ma fille vit chez ton père il y a eu un jugement en 2007 qui stipulait que j'avais à ma charge seulement la moitié des frais psychologique de ma fille , ce que je fis et en plus par ma bonne fois je donnais aussi la moitié...

Mon mari veut quitter notre domicile rapidement. nous avons 2 enfants de 10 et 7 ans. si il fait appel à un juge aux affaires familiales, quelle est le délai de réponse envisagé? quels sont mes droits et ceux de nos enfants...

Mon compagnon et moi allons nous marier fin juin. nous avons il y a quelque temps signé une offre d'achat pour un appartement . ayant en ce qui me concerne un apport personnel , nous avions décidé de faire cet achat avant...

Séparé de la mère de ma fille depuis 2 ans, on a instauré une garde alternée qui se passe bien. j'aimerais aujourd'hui faire homologuer cette organisation par le jaf à l'aide d'une convention parentale mais la...

J'ai actuellement mon fils de10ans en droit de visite et d'hebergement un week end sur deux et la moité des vacances scolaires. depuis sa naissance j'ai fait plusieurs procédures pour avoir sa garde car sa mère est...

Nous avons ensemble un bebé de 13 mois, séparé depuis le début de ma grossesse à ce jour après plusieurs tentatives de ma part, le contact viens de plus en plus compliqué. ma question ce: suis-je obligée à répondre les messages qui...