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Hebergement a titre gratieux Posée par ALBERES, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1028 vues Je voudrais heberger ma fille et mon gendre a titre cratieux dans l appartement de ma maman qui est en ehpad ai je le droit pour 1 an car ils doivent faire construite et n ont pas les moyens de payer leur location actuelle et le credit de... Répondre

Clause d'interdiction d'hebergement d'un tier dans une résidence crous Posée par A.L, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1053 vues Je souhaiterais vérifier la pertinence de la clause d'interdiction hébergement d'un tier dans une résidence crous où il justifie cette interdiction via un droit d'occupation strictement personnel et incessible. je me... Répondre

Loyer anticipé Posée par Manu, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1001 vues Je m'apprête à déménager et le propriétaire de mon futur logement me demande de payer loyer pendant le préavis de mon logement actuel. est ce légal ?... Répondre

Documents obligatoires pour une location non demandés Posée par Àbout30, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1037 vues Nous sommes passés par une agence pour la location de notre maison, fin 2018. après pas mal de problèmes avec notre locataire ( loyer payé partiellement, réparations faites sans notre accord et imputés du loyer à l'initiative... Répondre

Mariage et divorce non transcrit dans le pays d origine (algérie) Posée par FATI10, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1051 vues Je vends mon appartement le notaire me demande un extrait de naissance que j'ai fourni or aucune mention ni du mariage ni du divorce en france. est ce valable puisque j'ai le jugement de divorce et le livret de famille ?... Répondre

Logement à titre gratuit Posée par Mariecairo, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1036 vues J?ai une ferme en île de france avec box et terrains, mon fils vit dans une maison de la ferme car ma mère lui avait fait faire pour lui beaucoup de travaux, et lui avait fait un papier disant qu il était logé à titre gratuit, mais... Répondre

Reconnu dalo, dépourvu de logement Posée par KrisB, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1042 vues Je me permet cette démarche car j ai pu voir que des personnes ayant été dans mon cas on été reloger rapidement.. donc vos conseils seraient les bienvenus car je suis désemparée.. j’étais logée dans le privée durant 12 ans, le... Répondre

Dommages intérêts - retard livraison vefa Posée par Nat0409, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1137 vues Si on réclame des dommages/intérêts doit-on compter les jours ouvrables ? merci beaucoup... Répondre

Exonération tva suite à naissance ? mais achat en 2011 Posée par Mousse078, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1120 vues J’ai acheté un appartement en 2011 en vefa en zone anru pour une livraison en septembre 2012 nous avons bénéficié d’une tva a 5,5% depuis 2014 nous avons eu 2 enfants en mars 2014 et une en juillet 2016 suite à ces 2 naissances suis... Répondre

Exonération remboursement tva suite à naissance ? Posée par Mousse078, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1120 vues J?ai acheté un appartement en 2011 en vefa en zone anru pour une livraison en septembre 2012 nous avons bénéficié d?une tva a 5,5% depuis 2014 nous avons eu 2 enfants suite à ces 2 naissances suis je bénéficiaire de l?exonération du... Répondre

Bonjour Posée par Cricri, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1173 vues Pour la prime d activités etre un couple s il vit gratuitement chez moi ou seul car seul propriétaire... Répondre

Tva 5,5 % Posée par Diallaw, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1128 vues En mai 2017, j'ai acheté un appartement dans le cadre d'une vefa et à ce titre, j'ai bénéficié d'un prêt à taux zéro et d'une tvaq à 5,5 %. j'étais célibataire à l'époque. la livraison du bien devait intervenir en janvier 2019 mais... Répondre

Domiciliation fiscale Posée par titeuf, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1111 vues Mon emploi m oblige a etre sur la route et dormir a l hotel environ 3 nuits par semaine je suis hébergée a droite et a gauche le reste du temps chez des amis ou des collègues suivant l endroit ou je me trouve ; ou puis je me... Répondre

Compte joint et crédit maison Posée par Alyssiioutee, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1110 vues Actuellement en séparation nous avons un compte commun avec le crédit que nous avons fait à la banque pour faire construire notre maison. monsieur dépense plus qu’il ne devrait et je dois renflouer le compte à chaque foi sachant... Répondre

Prescription acquisitive Posée par Ninie1109, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1123 vues Mon père exploite et entretien un jardin depuis 40 ans en accord avec une des propriétaire, décédée depuis , car ce terrain est en indivision ,les autres propriétaire étant au courant de cet arrangement verbal .une des propriétaire... Répondre

Protection personne hébergée Posée par Hector 75, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1069 vues J ai lu qu il y avait 3 étapes juridiques à respecter avant d expulser ces personnes merci bcp de valider ou pas... Répondre

Remboursement de la prime anru Posée par Scootboy, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1397 vues Je suis exonéré de la tva car naissance d'un enfant mais on me demande de remboursé la prime anru est ce normal ?... Répondre

Hébergement à titre gratuits , travail non déclarer , harcèlement sexuel Posée par Liliwolak, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1128 vues Alors voilà 1 an que je suis loger sois disant à titre gratuit dans le studio d?un couple pour qui je fais fille au pair pour leurs enfants en échange au total il me paient 1000 euros part mois non déclarée mais il déduisent la... Répondre

Immeuble en vente et préempté par la ville de paris. question sur le surloyer Posée par Mosaique75, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1139 vues Notre immeuble a été mis en vente il y a 2 ans et a été préempté par la ville de paris qui l'a racheté. il est maintenant géré par paris habitat. depuis 2 ans, il ne s'est rien passé : les baux n'ont pas été... Répondre

Avance tresorie permanente Posée par kml, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1123 vues Suite a l'achat d'un appartement en copro, le syndicat m'adresse un courrier ou il me demande de payer l'avance de trésorerie permanente, or lors du passage chez le notaire, n'aucun document n'indique je suis tenue de payer la... Répondre

Hébergement temporaire Posée par Cybercat, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1219 vues J'ai une question toute simple j'aurais voulu savoir si un ami m'héberge dans sa maison secondaire par exemple pour une durée indéterminé va-t-il payer des frais ou autre taxe d'habitation taxe foncière et... Répondre

Vente maison après divorce Posée par kima, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1408 vues Je suis divorcée depuis juin 2015, mon ex habite dans notre maison depuis notre divorce, il ne voulait pas en partir. il a finit de payer le crédit immobilier et ne veut pas partir de la maison, (une grande maison de 200 m2... Répondre

Problème copropriétés Posée par Sourimane, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1231 vues J'ai un grand problème dans la résidence ou je vis une agence syndical loue des logements étudiant à des gens qui vivent a plusieurs dans des studio ce qui crée beaucoup de troubles. j'ai des voisin cause beaucoup de... Répondre

Obtenir un droit de passage. Posée par Lisahilla, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1098 vues Je m?apprête à acheter une maison sans terrain en bordure d'un champ à la campagne et je voulais savoir comment faire pour obtenir un droit de passage le long du mur de ma maison. le terrain appartient à un agriculteur, je compte... Répondre

Demande de résiliation ccmi Posée par Ameliekl, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1063 vues Nous avons signé un contrat de construction de maison individuelle avec la société amibois le 9 octobre 2018 nous leur avons envoyé un courrier recommandé avec accusé de réception le 10 octobre 2019 pour demander la résiliation du... Répondre

Remplacement climatisation Posée par CAMVIC, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1104 vues Je suis propriétaire d'un local commercial. la climatisation est a remplacée.. suis-je obligé de remettre une climatisation ou puis-je mettre un chauffage moins cher ?... Répondre

Inscrire une jouissance privative dans le règlement de copropriété Posée par maxdiv, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1119 vues Bénéficiaire d'une jouissance privative, j'ai demandé, en application de la loi elan, à ce qu'elle soit portée sur le règlement de copropriété, par résolution inscrite à l'ordre du jour d'ag. une petite... Répondre

Dette de l’ancien propriétaire, dois-je la payer? Posée par Aiman, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1164 vues Je voulais avoir des petits renseignements, pour éclairer mon soucis. je vais recevoir un appartement en nue-propriété (avec réserve d'usufruit), belle nouvelle, mais une fois que j’appelle le syndicat pour un badge de parking... Répondre

Gérance de plusieurs programme immobilier Posée par gardien, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1106 vues Je suis gardien d'immeuble pour une société sa hlm depuis bientôt 20 ans mai 2000 avec un contrat pour la gérance de 1 programme de 70 logements depuis septembre 2001 . plusieurs programme mon été donnée à géré... Répondre

Doute sur la validité d'une promesse de vente Posée par Pierrine, il y a 5 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 1115 vues Exposé de la situation : il s'agit d'une promesse unilatérale de vente avec indemnité d'immobilisation signée entre 4 personnes d'une indivision (nommées a, b, c et d pour faire simple) et un promoteur qui a un... Répondre