Une question en droit de la famille et des personnes ?

Je suis en procédure de divorce , j'ai une fille de 9 mois et j'ai quitté le domicile lorsqu'elle était âgée de 1 mois. en fait je suis jugé de ne pas approcher de mon ex , la question qui se poste comment puis-je...

Maître je vais mieux vous expliquer la situation j’ai été victime de violence conjugale avec un mineur qui était mon fils de 3 mois et le tribunal a statuer qu’il a été condamné à 1 an en sursis et 3 ans de mesure d’éloignement à...

Il est sous curatelle renforcee. donc comment je peux faire pour me faire rembourser car en gros je payais un paquet de bièvre de 12 euros par semaine deux paquets de clopes à 15 chacun par semaine et la nourriture matin midi et...

Un avocat peut il monter un dossier d habilitation familial et le déposer au tribunal pur que cela soit plus rapide ? merci beaucoup cordialement...

Je suis mle didierjean ,j ai 5 enfants dont 3 qui sont dans une situation delicate. tout a debuter en decembre 2016,l ase a decider,sur un rapport principalement mensonger,de placer mes 5 enfants. ceci a la suite d un...

Ma fille à 10 ans et elle se plaint de moquerie de sa belle mère qui la traite de grosse, qui lui dit qu’elle devrait maigrir, qui lui dit qu’elle n’a pas de cerveau, son fils et elle disent que son père n’est plus son père mais...

Mes filles mon demande si je pouvait enlever l'autorité parentale de leur mère et son nom . je suis séparer de leur mère depuis 13 ans et j ai la garde de mes filles et je ne perçoit pas de pensions alimentaire de leur mère...

Domi33 , j'ai suivi votre conseil et j'ai envoyé un courrier recommandé au juge des tutelles pour annuler ma demande.et suite à la réception de ce courrier la greffiere du tribunal m' à téléphoné pour me dire...

Il y a 6 ans j ai hérité de mes parents j avais fait un virement a mon concubin de 10000 euros ma propre fille se lever la nuit pour voler des chèques à son père qu'elle données à la banque société générale on lui donner en...

Merci par avance de vos réponses; le jugement du jaf indique que durant les vacances d'été : les enfants résideront chez leur père les première et troisième quinzaines les années impaires. sachant que les vacances scolaire...

J'estime avoir perdu en appel du fait du manque de diligence et de conseils de mon ancien avocat. questions? a partir de quand court la prescription de 5 ans pour assigner mon ex conseil devant le tgi? comment obliger son...

Je voudrais savoir comment? je peux ravoir un titre de séjour parce que le mien est expiré et qu’actuellement je vis avec ma femme( étrangère résidente )et ma petite fille( dcem de 5ans) toutes en situation régulière. nb: je me suis...

Je suis algérienne marier avec un algérien on a fait l'acte de mariage en france précédé par un autre acte en algérie...est ce que ont est dans une situation de bigamie sachan que cette dernière c'est avoir plus...

Voici ma situation . ma belle mère est placée en ehpad depuis 10 ans, suite à une demande de ma belle soeur une réévaluation de répartition de pension a été faite suite a ça nous avons essuyer une grosse hausse de pension (150€ par...

Mon amie souhaite héberger mon fils gratuitement 14 ans pour l aider dans sa scolarité. elle va faire une attestation scolaire pour son affectation au lycée de son secteur . a t on le droit ? et qu elles sont les conséquences ?...

Mon mari verse une pension alimentaire à son ex femme pour ses deux enfants (décision du jaf) son ex femme ne cesse de lui réclamer de l'argent pour des frais médicaux engagés sur un de leurs enfants (sans l'accord de mon...

Je voulais savoir comment faire la demande de nationalite de mon pere qui est français au temps ds colon ps moi je ss en afrique...

J ai 73 ans je vis depuis 40 ans avec un homme non divorce. père de 2 enfants...l etat physique de mon compagnon se degrade de plus en plus il faudra envisage dans quelque temps son placement en hepad a qui incombera le cout de l...

Je désire faire une demande d'éloignement contre le grand père paternel étant donné que mon ex conjoint a obtenu des droits de visite et d'hébergement hors présence du grand père paternel jusqu'à...

Je voudrai savoir comment se calcul la pension alimentaire et si les revenu du conjoint doivent être mis cordialement...

Ma mère a signé un "contrat" avec les pompes funèbres pour l'enterrement de son compagnon. elle est décédée 3 mois après son compagnon d'une mort subite et nous avons pris le même société pour son enterrement. nous avons...

Je suis un des bénéficiaire concernant une succession suite au décès de mon papa au mois de janvier 2023, un notaire a été désigné pour gérer le dossier de succession, sachant que je réside à...

Je suis séparé depuis avril 2014 de mon ex-concubin, mon fils à l'orage et à cette époque de 14 ans et venu résider avec moi. un jugement a été rendu en juin 2017 statuant sur une garde alternée mon fils était alors âgé de 17...

Le medecin du dispensaire (de remplacement)a declenché cet hiver une hospitalisation d'office apres avoir justififié d'un soit disant "peril imminent "pour mes 2 parents en l'espace dune apresmidi; et tout a été...

Mon petit fils (1an) est en famille d’accueil et le juge nous donne un droit d'hébergement pour tous les week-end. notre fille qui vite seule et qui est mère de cet enfant, a un droit de visite le samedi et le dimanche dans...

Nous avons fait la demande d'un certificat de non pacs sur le site services-publics.fr. connaissez-vous le délais approximatif d"obtention de ce document ? merci d'avance...

J'ai besoin d'un avocat pour m'accompagner à la convocation du 09/06 au tribunal d'Évry par rapport à ma fille de 15 ans pour une affaire d'assistance éducative car j'ai été absente de la france à cause du décès de ma mère et mon conjoint...

La compagne de mon ex à couper les cheveux de notre fils, je lui est donc demander de dire à sa compagne de plus lui couper les cheveux, pas il m'a traité de tout les nom. À t'elle droit de faire ça sachant que c'est...

Je suis divorcé, mon ex-femme utilise le véhicule quotidiennement. je suis le titulaire de la carte grise, et elle co-titulaire. elle doit justement refaire la carte grise pour changer l'adresse, je resterais toujours...

Voici la situation j'ai une relation à distance pendant 2 ans avec une personne qui vivait à l'époque à l'étranger pendant cette relation je lui ai envoyé beaucoup d'argent. pendant notre relation je suis aussi...