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Numérique/Internet  : SaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.

Votre demande porte sur un projet ou un litige lié au numérique et à Internet : création/cession de site, contrats informatiques/SaaS, e-commerce, responsabilité en ligne, bases de données et données personnelles, intermédiaires techniques.

Elle peut aussi viser la cybersécurité/sécurité des SI, la diffusion de contenus, une application mobile, les télécommunications ou un nom de domaine.

Pénal : Victime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).

Vous êtes victime, suspect(e)/mis(e) en cause ou condamné(e) dans une affaire pénale : plainte, convocation, audition, garde à vue, enquête ou instruction.

La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

Consommation : Litige entre un particulier et un professionnel (achat, livraison, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).

Vous êtes un particulier en litige avec un professionnel (achat, travaux, remboursement, garantie, rétractation).

Le dossier peut notamment concerner la vente à distance (internet/catalogue), le démarchage à domicile, un abonnement téléphonique/internet, un crédit à la consommation, un voyage, une assurance, un vice caché/tromperie, un abus de faiblesse, la publicité/promotions, des pratiques commerciales déloyales, ou une question de fraude/réglementation des produits et de contrôle DGCCRF.

Environnement : Pollution, déchets, nuisances, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.

Votre demande porte sur une atteinte à l'environnement ou un risque environnemental : installations classées, déchets, eau, énergies renouvelables, sites et sols pollués, carrières et mines.

Le dossier peut aussi inclure la gestion de risques/accidents (risques naturels ou technologiques, accidents industriels) et les responsabilités associées.

Séjour/nationalité : Titre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.

Votre demande relève du droit des étrangers (séjour ou nationalité) : naturalisation, titre de séjour/carte de résident, visa, changement de statut, autorisation de travail, asile, regroupement familial.

Elle peut aussi concerner une mesure d'éloignement/contrôle (OQTF, reconduite à la frontière, interdiction de retour, interdiction du territoire, expulsion, zone d'attente, rétention) et les démarches/recours associés.

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Votre demande concerne :
Création d'un site Internet

Concerne la mise en place juridique d'un site : contrat avec le prestataire, mentions légales, CGV, cookies ou données personnelles.

Exemple : boutique en ligne à lancer.

Cession d'un site Internet

Vente ou transfert d'un site, avec ses contenus, son nom de domaine, ses contrats ou sa base clients.

Exemple : rachat d'un site e-commerce existant.

Contrats informatiques (logiciel / licence / SaaS)

Contrats portant sur un logiciel, une prestation numérique, une maintenance, un hébergement ou une licence.

Exemple : contrat de développement d'une application.

Commerce électronique

Vente de biens ou services en ligne, avec des règles sur l'information du client, le paiement, la livraison et la rétractation.

Exemple : litige avec une boutique en ligne.

Responsabilité sur Internet

Concerne les conséquences juridiques d'un contenu, d'un service ou d'un comportement en ligne.

Exemple : propos diffamatoires, avis en ligne ou contenu publié par un utilisateur.

Base de données

Ensemble organisé d'informations pouvant être protégé ou exploité juridiquement.

Exemple : fichier clients, catalogue produit ou base d'annonces.

Données personnelles

Informations permettant d'identifier une personne, directement ou indirectement.

Exemple : nom, adresse e-mail, numéro client, adresse IP ou données de compte.

Intermédiaires techniques

Acteurs qui rendent possible la diffusion ou l'accès à un service en ligne, comme un hébergeur, une plateforme ou un fournisseur d'accès.

Exemple : demande de retrait adressée à un hébergeur.

Sécurité des systèmes d'information (cyberattaque / piratage / fuite de données)

Mesures juridiques et techniques liées à la protection des réseaux, comptes, logiciels et données.

Exemple : cyberattaque, fuite de données ou faille de sécurité.

Diffusion de contenus en ligne

Publication de textes, images, vidéos, avis ou messages sur un site, une plateforme ou un réseau social.

Exemple : retrait d'un contenu illicite ou atteinte à l'image.

Application mobile

Service numérique utilisé sur smartphone ou tablette, avec des enjeux de contrat, données, conditions d'utilisation et responsabilité.

Exemple : application collectant des données utilisateurs.

Télécommunications

Concerne les services de communication électronique : téléphone, internet, opérateurs, réseaux ou abonnements professionnels.

Exemple : litige avec un opérateur ou fournisseur de service.

Nom de domaine

Adresse permettant d'identifier un site internet.

Exemple : conflit sur un nom de domaine proche d'une marque ou d'un nom commercial.

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Maître Pierre THERSIQUEL
Avocat au barreau de Gers
Aucun avis disponible
2 recommandations d'avocats
4 fiches publiées
15 années d'ancienneté
1er RDV téléphonique gratuit

Intervenant sur Midi-Pyrénées, je suis avocat près du Palais de Justice à Auch, 77 rue Victor Hugo (32000).Un accueil personnalisé vous sera réservé.(Tél . / #Numéro de téléphone# ou #Numéro de téléphone# Courriel / #Adresse email# )Mes domaines de prédilection sont le Droit du travail : licenciement (motif personnel ou économique), contrat de travail, heures supplémentaires, rupture conventionnelle, harcèlement, ... et de la sécurité sociale, ainsi que le Droit pénal ( Garde à vue, droit routier,... sur Midi-Pyrénées, je suis avocat près du Palais de Justice à Auch, 77 rue Victor Hugo (32000).Un accueil personnalisé vous sera réservé.(Tél . / #Numéro de téléphone# ou #Numéro de téléphone# Courriel / #Adresse email# )Mes domaines de prédilection sont le Droit du travail : licenciement (motif personnel ou économique), contrat de travail, heures supplémentaires, rupture conventionnelle, harcèlement, ... et de la sécurité sociale, ainsi que le Droit pénal ( Garde à vue, droit routier, Internet, ...), le droit commercial.Le cabinet vous accompagne également dans la rédaction de vos actes juridiques (contrat de travail, procédure de licenciement, bail etc.)La rémunération de l’avocat est fonction, notamment, de chacun des éléments suivants conformément aux usages :le temps consacré à l’affaire,le travail de recherche,la nature et la difficulté de l’affaire,l’importance des intérêts en cause,l’incidence des frais et charges du cabinet auquel il appartient,sa notoriété, ses titres, son ancienneté, son expérience et la spécialisation dont il est titulaire,les avantages et le résultat obtenus au profit du client par son travail, ainsi que le service rendu à celui-ci,la situation de fortune du client.Pour plus d'informations : thersiquel- #Site internet# Le Cabinet accepte l'aide juridictionnellehttps://fr.linkedin.com/in/pierre-thersiquel-98086aa6

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HEUREA partir de
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Paiement en 5 fois
Maître Julien PINET
Avocat au barreau de Toulouse
sur 71 avis*
4 recommandations d'avocats
8 années d'ancienneté
1er RDV téléphonique gratuit

Durant mon parcours, j'ai développé une triple compétence dans les domaines du droit pénal, du droit des affaires et du droit civil. Passionné par les enjeux du procès pénal, l’obtention d’un Master II en Droit pénal des affaires m'a permis d’acquérir les connaissances nécessaires à la défense des auteurs et des victimes d’infractions pénales. J'ai également complété mon cursus par l’obtention d’un Master II en droit des affaires afin de pouvoir... mon parcours, j'ai développé une triple compétence dans les domaines du droit pénal, du droit des affaires et du droit civil. Passionné par les enjeux du procès pénal, l’obtention d’un Master II en Droit pénal des affaires m'a permis d’acquérir les connaissances nécessaires à la défense des auteurs et des victimes d’infractions pénales. J'ai également complété mon cursus par l’obtention d’un Master II en droit des affaires afin de pouvoir conseiller et représenter les acteurs économiques dans la création et l’exercice de leur activité professionnelle. Avant d’intégrer le Cabinet inter-barreaux FERES ET ASSOCIES (TOULOUSE ET CARCASSONNE) en qualité de Collaborateur, j'ai exercé les professions de Juriste et d’Avocat dans différents domaines du droit et ainsi pu développer des compétences en matière de recherches juridiques, de rédaction d’actes et de consultations, de plaidoiries et de suivi de dossiers dans des domaines variés tels que le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit des procédures collectives, le droit des contrats, le droit des procédures civiles d’exécution, le droit pénal, le droit de la réparation du préjudice corporel, le droit du travail, le droit de la famille ou encore le droit de la construction et le droit de la copropriété. Les enjeux qui animent ma détermination se retrouvent dans les missions confiées à l’Avocat. Il s’agit d’être impliqué dans la réussite des affaires qui lui sont confiées, de vous conseiller utilement tout au long de sa mission ou encore de porter votre cause à l’occasion d’un contentieux.

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Maître Jean-Guillaume LESAGE
Avocat au barreau de Toulouse
sur 8 avis*
3 problèmes résolus
5 années d'ancienneté
1er RDV téléphonique gratuit

Avocat au Barreau de Toulouse, Maître Jean-Guillaume LESAGE met ses compétences et sa rigueur au service de ses clients dans les domaines du Droit immobilier, Droit de la copropriété, Droit des sociétés, Droit commercial et Droit du numérique (eSport, jeux vidéos, influenceurs etc...).Maître LESAGE favorise l'écoute et le dialogue avec ses clients afin d'élaborer la meilleure stratégie à la défense de leurs intérêts, tant en conseil que lors d'une procédure judiciaire.En confiant un dossier à... au Barreau de Toulouse, Maître Jean-Guillaume LESAGE met ses compétences et sa rigueur au service de ses clients dans les domaines du Droit immobilier, Droit de la copropriété, Droit des sociétés, Droit commercial et Droit du numérique (eSport, jeux vidéos, influenceurs etc...).Maître LESAGE favorise l'écoute et le dialogue avec ses clients afin d'élaborer la meilleure stratégie à la défense de leurs intérêts, tant en conseil que lors d'une procédure judiciaire.En confiant un dossier à Maître LESAGE, vous bénéficiez d'une confidentialité totale dans le traitement de votre dossier et des garanties qu'offre la profession d'avocat en matière d'expertise et de sécurité.

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Maître Manon Coustols
Avocat au barreau de Toulouse
sur 5 avis*
3 recommandations d'avocats
7 années d'ancienneté
1er RDV téléphonique gratuit

Diplômée en droit de la Santé, Manon accompagne l'ensemble des acteurs du monde de la santé : professionnels de santé, établissements de santé, entreprises développant des logiciels de santé, fabricants de dispositifs médicaux, etc. sur leurs diverses problématiques. Dans un contexte de numérisation croissante du secteur de la santé, le cabinet a développé des compétences fortes en matière de protection des données à caractère personnel et de déploiement de projets numériques et accompagne ainsi...rc;mée en droit de la Santé, Manon accompagne l'ensemble des acteurs du monde de la santé : professionnels de santé, établissements de santé, entreprises développant des logiciels de santé, fabricants de dispositifs médicaux, etc. sur leurs diverses problématiques. Dans un contexte de numérisation croissante du secteur de la santé, le cabinet a développé des compétences fortes en matière de protection des données à caractère personnel et de déploiement de projets numériques et accompagne ainsi les organismes dans la sécurisation de leurs pratiques internes, de leurs projets et de leurs relations contractuelles. A ce titre, Manon dispose de la certification APAVE des compétences du délégué à la protection des données (DPO).Enfin, conscient de l'importance de la sensibilisation et de la formation des acteurs et leurs équipes, le cabinet réalise des formations à destination des organismes privés ou publics, professionnels de santé sur divers sujets.

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Maître AURELIEN SERRE
Avocat au barreau de Toulouse
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2 recommandations d'avocats
1 problème résolu
22 fiches publiées
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Avocat à mon compte et docteur en droit pénal, j'accompagne particuliers et entreprises en droit pénal, droit des affaires, droit de la famille et droit des nouvelles technologies. Fort de huit années comme chargé d'enseignement à la faculté de droit de Toulouse (Université Toulouse I), j'allie rigueur académique, stratégie juridique et accompagnement humain. Ma démarche : une analyse précise, une défense engagée et une approche sur mesure pour chaque dossier. Mon ambition : offrir une expertise... à mon compte et docteur en droit pénal, j'accompagne particuliers et entreprises en droit pénal, droit des affaires, droit de la famille et droit des nouvelles technologies. Fort de huit années comme chargé d'enseignement à la faculté de droit de Toulouse (Université Toulouse I), j'allie rigueur académique, stratégie juridique et accompagnement humain. Ma démarche : une analyse précise, une défense engagée et une approche sur mesure pour chaque dossier. Mon ambition : offrir une expertise solide et unique au service de la justice et de la réussite de mes clients.

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04/06/2026 à 20h47

L'importance d'un avocat en nouvelles technologies en Midi-Pyrénées

La région Midi-Pyrénées, avec son dynamisme en matière de startups et d'innovation technologique, requiert une expertise juridique adaptée. Les avocats spécialisés dans les nouvelles technologies jouent un rôle crucial pour naviguer dans les complexités des lois et régulations qui encadrent ce secteur en pleine expansion. Que ce soit pour la protection de la propriété intellectuelle, la gestion des contrats IT ou la conformité aux normes de cybersécurité, leur intervention est essentielle.

En Midi-Pyrénées, l'écosystème technologique est en constante évolution, ce qui pose des défis uniques que seul un avocat qualifié peut efficacement adresser. La protection des innovations et des créations est donc une priorité pour les entreprises de la région.

Cas courants traités par les avocats en nouvelles technologies

Les avocats en nouvelles technologies en Midi-Pyrénées interviennent dans diverses situations. Ils aident les entreprises à négocier et rédiger des contrats de développement logiciel, à gérer les litiges liés aux violations de données ou encore à conseiller sur la conformité RGPD. Ces professionnels sont aussi sollicités pour des conseils en matière de e-commerce et de protection des droits d'auteur sur internet.

Un exemple concret est le conseil pour la mise en place de systèmes de sécurité informatique conformes aux normes nationales et internationales, essentiel pour les entreprises technologiques de la région. La gestion des risques juridiques est donc une composante clé de leur activité.

Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé en nouvelles technologies ?

Les avocats spécialisés en nouvelles technologies ne se contentent pas de résoudre des litiges ; ils sont aussi des partenaires stratégiques pour les entreprises. Leur expertise permet de prévenir les problèmes juridiques avant qu'ils ne surviennent, en assurant une veille réglementaire et en adaptant les pratiques commerciales aux exigences légales.

En Midi-Pyrénées, choisir un avocat avec une expertise locale est crucial pour comprendre les spécificités régionales et les opportunités légales spécifiques. Leur connaissance approfondie du tissu économique local est un atout indéniable pour les entreprises technologiques.

Quand consulter un avocat en nouvelles technologies ?

Il est conseillé de consulter un avocat spécialisé dès la phase de conception d'un projet technologique. Cela permet d'assurer la conformité du projet avec les lois en vigueur et de protéger les créations intellectuelles dès leur création. Les moments clés incluent aussi les phases de croissance de l'entreprise, lors des levées de fonds, et lors de l'expansion internationale.

En cas de litige, l'intervention rapide d'un avocat peut également être décisive pour résoudre les problèmes efficacement. La consultation préventive est une stratégie judicieuse pour minimiser les risques juridiques.

Combien coûte un avocat spécialisé en nouvelles technologies en Midi-Pyrénées ?

Les tarifs des avocats en nouvelles technologies peuvent varier significativement en fonction de l'expérience, de la complexité du cas et de la réputation du professionnel. En Midi-Pyrénées, les taux horaires se situent généralement entre 100 et 300 euros. Il est important de discuter clairement des honoraires lors du premier rendez-vous pour éviter toute surprise.

Certains avocats proposent des forfaits adaptés aux startups et PME, ce qui peut être une option intéressante pour les entreprises à budget limité. La transparence des coûts est essentielle pour établir une relation de confiance.

Comment choisir le bon avocat et les questions à poser lors du rendez-vous ?

Choisir le bon avocat en nouvelles technologies en Midi-Pyrénées nécessite de vérifier plusieurs critères. L'expérience dans le domaine spécifique, les références de clients antérieurs et la capacité à communiquer clairement sont des points cruciaux. Il est également recommandé de consulter les avis vérifiés des clients sur Alexia.fr pour s'assurer de la qualité des services offerts.

Les questions importantes à poser incluent les expériences passées similaires, les stratégies de gestion des cas et les détails sur la facturation. La clarté des explications fournies par l'avocat est un bon indicateur de son expertise et de son engagement envers votre cas.

* Avis soit récolté par Google, sans vérification de la source, soit par Alexia.fr, où l'utilisateur a accepté sa publication et remplit l'une des conditions suivantes : avoir mandaté son avocat via Alexia.fr, fourni un justificatif attestant du mandat de l'avocat (facture, convention d'honoraires signée), posé une question sur le forum ou utilisé le système de mise en relation client-avocat d'Alexia.fr.
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