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Au cours d’un divorce amiable, les conjoints doivent fixer ensemble les conséquences de leur divorce, retranscrites ensuite dans la convention de divorce. S’ils ont des enfants, ils doivent donc déterminer leur lieu de résidence.
La résidence des enfants dans un divorce amiable
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Chez qui vont vivre les enfants après le divorce ?
Leurs avocats vont les aider à choisir entre les deux modes de garde possibles :
• Soit la résidence habituelle de leurs enfants est fixée chez l’un d’eux ; • Soit la résidence est alternée et les enfants vivent à la fois chez l’un et chez l’autre.
Divorce : tous les chiffres essentiels sur la résidence des enfants
Le mode de garde classique
S’ils choisissent le mode de garde classique, ils doivent décider qui a la garde des enfants.
Dans 83% des divorces, les enfants continuent de vivre avec leur mère. Si la mère a la garde habituelle des enfants, le père doit alors bénéficier d’un droit de visite et d’hébergement.
C’est alors aux époux de déterminer ensemble le rythme de ces visites : un week-end sur deux, certains jours dans la semaine, certains soirs après l’école …Il ne faut pas non plus oublier de répartir les vacances scolaires.
Le droit de visite et d'hébergement
Divorce et vacances : les 5 points à connaître pour bien s'organiser
La résidence alternée
S’ils choisissent la résidence alternée, les conjoints doivent organiser cette alternance.
Pour se décider, ils doivent prendre en compte l’âge des enfants.
Habituellement, les enfants vivent une semaine chez l’un, une semaine chez l’autre. Mais il est par exemple conseillé que l’alternance soit plus rapprochée quand l’enfant est petit, et plus espacée quand il est adolescent.
Attention aussi aux distances : les parents ne doivent pas vivre trop éloignés, et doivent rester près de l’école.
Résidence alternée : les 5 règles pour que ça marche
Ne jamais oublier l'intérêt de l'enfant
Dans les deux cas, les époux doivent garder en tête l’intérêt de leurs enfants.
L’organisation choisie convient-elle à l’enfant ?N’est-elle pas trop fatigante ou trop contraignante ?
Les modalités de garde prévues dans la convention ne sont pas figées : les ex-conjoints peuvent ensuite s’organiser ensemble si leur situation change. Mais elle constitue une base de référence si jamais ils ne s’entendent plus.
Divorce : 4 conseils pour respecter l'intérêt de l'enfant
La rédaction d’Alexia.fr, sous la direction de
Benoît CHANCEREL
Entrepreneur reconnu du secteur juridique, Benoît Chancerel a fondé Alexia en 2012 avec une mission : démocratiser l’accès au droit en France. Fort de plus de 15 ans d’expérience dans la LegalTech, il analyse les enjeux de la digitalisation juridique et facilite la mise en relation entre les justiciables et les avocats.
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