Premièr titre

Sujet (Cloturé) initié par Doris11, il y a 7 ans - 6232 vues

Merci, vous avez répondu à ma question.jai demandé Un premier titre (1an)

Pour quel motif? Conjoint de français ? Parents d’enfants français ? Ou autre ?

(Mère d'enfants français) sachant également j'étais marié au papa de la dernière, avec qui je suis en plein divorce.

Bonjour
Je deposse une demande de titre de sejour (regularisation par le travaille le 03/02/2017
A la prefcture de marseille
La prefecture ma delivre une recepisse valable 6 moins sans autorisation de travaille cette recepisse je le renouvelle le 26/07/2017 encore sans autroisation de travaille car la direccte elle avais pas repondu le 24/10/2017 le recepisse ma etes renouvelle pour 3 mois jusqua janvier mais il y a 3 jours apres le renouvellement de mon resepisse mon employer a recu l'avis favorable de la dirrect je voulez vous demande quelle sont mes chanse a obtinir la carte de sejour et quelle sont les ettapes a suivre de ma parte merci de me repondre

S'il s'agit d'un titre de séjour parent d'enfant français vous devez prouver :

- la nationalité française de l'enfant : carte nationale d’identité en cours de validité ou certificat de nationalité française de moins de 6 mois ;

- des justificatifs prouvant que vous êtes le parent de l’enfant français :
extrait de l’acte de naissance ou copie intégrale de l’acte de naissance comportant la filiation ;

- des justificatifs établissant que vous contribuez effectivement à l’entretien et à l’éducation de l’enfant dans les conditions de l’article 371-2 du code civil depuis sa naissance ou depuis au moins deux ans.

La preuve peut être faite par tous moyens :
- versement d’une pension,
- achats destinés à l’enfant (de nature alimentaire, vestimentaire, diverse : frais de loisirs, éducatifs, ; jouets...),
- preuves de participation à l’éducation de l’enfant (hébergement régulier ; intérêt pour la scolarité de l’enfant (attestation de directeur ou professeur établissant que vous accompagner régulièrement l'enfant à l'école ou pour les activités extra-scolaires),
- intérêt pour la santé de l'enfant (attestation du médecin traitant établissant que vous accompagnez régulièrement l'enfant aux rendez-vous médicaux),
- présence affective réelle,
- témoignages etc.

- Résidence en France de l’enfant (preuve par tout moyen) : certificat de scolarité ou de crèche, présence de l’enfant lors de la demande, etc. ;

Il est utile de joindre à votre dossier un courrier explicatif afin d'expliquer votre situation et vos motivations à l'obtention de ce titre de séjour (pour cela faites vous assister par un avocat ou une association d'aide aux étrangers). Vous pouvez bien entendu joindre à votre dossier les certificat de scolarité de vos enfants, cela permettra de démontrer votre intérêt pour leur scolarité.

Enfin, le préfet prendra en compte les éléments en sa possession, ceux que vous lui avez fourni. Pour ce titre de séjour, le fait que vous soyez en instance de divorce n'entre pas tellement en compte, l'important étant que vous participiez effectivement à l'entretien et à l'éducation de vos enfants.

En espérant avoir répondu à vos questions,

Votre bien dévouée,

ABC