Injure/insulte - citation directe - tribunal compétent - partie civile
Bonjour,
Ça va être l'une des histoires les plus marrantes que vous allez lire. Je vous fais un résumé afin de mieux expliquer le contexte : Il y a quelques mois je suis parti à l'étranger pour faire une opération esthétique. L'un de mes amis sur les réseaux sociaux a remarqué le changement sur mes nouvelles photos et a voulu en savoir plus car il était très intéressé et voulait faire la même chose. Je lui ai expliqué que le représentant commercial de la clinique est mon ami. Il m'a donc envoyé ses photos pour les transférer au représentant commercial pour qu'il consulte le médecin et faire un devis. Il lui a fait une remise de plus de 20 % vu que c'est un ami à moi. J'ai cru qu'il allait être content, mais au lieu de ça il a commencé à remettre en question l'intégrité de l'Agence commerciale, en critiquant leur site web car il trouvait pas les avis des autres personnes, et il ne trouvais pas non plus des avis sur Google, malgré que je suis son ami ou plutôt son ancien collègue et que je lui ai raconté mon expérience personnelle et il a vu le changement de ses propres yeux. Après, j'ai compris qu'il faisait ça exprès dans le but de gratter un peu plus d'argent. Il a mis l'intégrité de l'Agence ainsi que la mienne en question pour essayer de faire des économies. Du coup j'ai décidé de tout annuler en lui disant que la remise, dont j'ai été intermédiaire, vient d'être annulée, et s'il est toujours intéressé il peut formuler une demande de devis officielle sur le site web. En gros le mec j'ai fait des efforts pour l'aider, pour que je me trouve insulté en fin de compte, sans la moindre provocation de ma part, c'est juste parce-que j'ai décidé qu'un mec comme lui qui doute de mon intégrité ne peut pas être considéré comme un ami donc la remise due à la base à cette amitié n'a plus raison d'être, et il faut qu'il s'adresse directement au représentant commercial qui va le traiter comme toute autre personne, sans que je lui révèle son identité bien sûr car le formulaire de contact pour avoir le devis est anonyme.
Voici donc exactement ce qu'il m'a dit via la messagerie Instagram : "Comme si tu dois décider à la place des gens. T'es pas bien mec. C'est moi le client. C'est moi qui décide POINT. Pas Mr XXXX. Si je paie 2000 balles. Je m'en fou je suis pas à ça près. C'est juste que t'es un vautour et t'es impoli avec ta façon de procéder et de parler. Revois tes manières la prochaine fois parce que t'es mal éduqué frérot. J'ai dis ce que j'avais à dire. Mec ridicule va. Tu déconnes dans ta tête."
Voilà mes questions :
1 - C'est quoi la différence entre insulte et injure (privée) ainsi que leur définition juridique ?
2 - Les propos mentionnés précédemment entre guillemets sont ils compatible avec laquelle de ces définitions ?
3 - Quel est le Tribunal compétent ?
4 - Faut-il déposer une plainte simple ou procéder à une citation directe ?
5 - À qui s'adresser dans le cas d'une citation directe et quel est le coût de la procédure (à peu près) ?
6 - En général, peut-on procéder à une citation directe en connaissant uniquement le nom prénom, l'âge approximatif, le pays de naissance, en ayant une photo de la personne mais en ignorant son adresse ?
7 - Le coût intégral de la procédure est-il remboursé par la partie perdante ?
8 - Un officier de police judiciaire est-il suffisant pour constater les messages sur l'appareil, ou doit-on faire carrément un constat d'huissier ?
9 - Quel est la chance de succès d'une telle affaire ?
10 - En cas de condamnation, et appart le fait de payer une amende de 38 € max, le jugement de culpabilité sera-t-il inscrit dans le casier judiciaire de la personne condamnée ?
11 - Existe-t-il la moindre chance pour que cette affaire se retourne contre le plaignant (malgré tous les détails vrais et justifiables devant le juge)?
12 - Peut-on se constituer partie civile pour ce genre d'affaires ? Et quel sera à peu près le montant d'indemnisation (qui sera payé par la personne condamnée) ?
Merci de vos réponses chers maîtres.
Ça va être l'une des histoires les plus marrantes que vous allez lire. Je vous fais un résumé afin de mieux expliquer le contexte : Il y a quelques mois je suis parti à l'étranger pour faire une opération esthétique. L'un de mes amis sur les réseaux sociaux a remarqué le changement sur mes nouvelles photos et a voulu en savoir plus car il était très intéressé et voulait faire la même chose. Je lui ai expliqué que le représentant commercial de la clinique est mon ami. Il m'a donc envoyé ses photos pour les transférer au représentant commercial pour qu'il consulte le médecin et faire un devis. Il lui a fait une remise de plus de 20 % vu que c'est un ami à moi. J'ai cru qu'il allait être content, mais au lieu de ça il a commencé à remettre en question l'intégrité de l'Agence commerciale, en critiquant leur site web car il trouvait pas les avis des autres personnes, et il ne trouvais pas non plus des avis sur Google, malgré que je suis son ami ou plutôt son ancien collègue et que je lui ai raconté mon expérience personnelle et il a vu le changement de ses propres yeux. Après, j'ai compris qu'il faisait ça exprès dans le but de gratter un peu plus d'argent. Il a mis l'intégrité de l'Agence ainsi que la mienne en question pour essayer de faire des économies. Du coup j'ai décidé de tout annuler en lui disant que la remise, dont j'ai été intermédiaire, vient d'être annulée, et s'il est toujours intéressé il peut formuler une demande de devis officielle sur le site web. En gros le mec j'ai fait des efforts pour l'aider, pour que je me trouve insulté en fin de compte, sans la moindre provocation de ma part, c'est juste parce-que j'ai décidé qu'un mec comme lui qui doute de mon intégrité ne peut pas être considéré comme un ami donc la remise due à la base à cette amitié n'a plus raison d'être, et il faut qu'il s'adresse directement au représentant commercial qui va le traiter comme toute autre personne, sans que je lui révèle son identité bien sûr car le formulaire de contact pour avoir le devis est anonyme.
Voici donc exactement ce qu'il m'a dit via la messagerie Instagram : "Comme si tu dois décider à la place des gens. T'es pas bien mec. C'est moi le client. C'est moi qui décide POINT. Pas Mr XXXX. Si je paie 2000 balles. Je m'en fou je suis pas à ça près. C'est juste que t'es un vautour et t'es impoli avec ta façon de procéder et de parler. Revois tes manières la prochaine fois parce que t'es mal éduqué frérot. J'ai dis ce que j'avais à dire. Mec ridicule va. Tu déconnes dans ta tête."
Voilà mes questions :
1 - C'est quoi la différence entre insulte et injure (privée) ainsi que leur définition juridique ?
2 - Les propos mentionnés précédemment entre guillemets sont ils compatible avec laquelle de ces définitions ?
3 - Quel est le Tribunal compétent ?
4 - Faut-il déposer une plainte simple ou procéder à une citation directe ?
5 - À qui s'adresser dans le cas d'une citation directe et quel est le coût de la procédure (à peu près) ?
6 - En général, peut-on procéder à une citation directe en connaissant uniquement le nom prénom, l'âge approximatif, le pays de naissance, en ayant une photo de la personne mais en ignorant son adresse ?
7 - Le coût intégral de la procédure est-il remboursé par la partie perdante ?
8 - Un officier de police judiciaire est-il suffisant pour constater les messages sur l'appareil, ou doit-on faire carrément un constat d'huissier ?
9 - Quel est la chance de succès d'une telle affaire ?
10 - En cas de condamnation, et appart le fait de payer une amende de 38 € max, le jugement de culpabilité sera-t-il inscrit dans le casier judiciaire de la personne condamnée ?
11 - Existe-t-il la moindre chance pour que cette affaire se retourne contre le plaignant (malgré tous les détails vrais et justifiables devant le juge)?
12 - Peut-on se constituer partie civile pour ce genre d'affaires ? Et quel sera à peu près le montant d'indemnisation (qui sera payé par la personne condamnée) ?
Merci de vos réponses chers maîtres.
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