Droit de passage

Sujet (Cloturé) initié par gtienou, il y a 10 mois - 2959 vues

Bonjour,Mon voisin(A) et moi (B) sommes des fonds servants, d'une parcelle sur laquelle il y a un droit de passage datant de 1956 pour "transporter le foin et le fumier". Ce passage de 1956 qui était mitoyen n'est plus emprunté depuis 20 ans puisque l'ancien propriétaire (C) utilisait un autre passage (derrière la grange de mon voisin(A) et un petit bout de ma parcelle, puisque le terrain était devenu avec les années un jardin non constructible et enclavé. Mon voisin (A)est devenu propriétaire de cette parcelle (C) de ce fait il souhaite et conserver la servitude de 1956 telle qu'elle figure dans son acte et pas dans le mien et faire en plus un nouvel accès au milieu de ma parcelle en érigeant un escalier en béton sur ma parcelle puisqu'il est obligé enjamber les 3 mètres de ma parcelle pour accéder à la parcelle (C). - Je lui ai proposé un accès plus court longeant le côté de sa grange et passer derrière sa grange et enjamber mon terrain sur le côté afin d'arriver au jardin afin d'éviter de traverser au beau milieu de ma parcelle, mais il refuse, prônant le droit de passage de 1956.- Puis-je l'obliger à faire l'escalier en béton sur sa parcelle (A) afin d'arriver à la hauteur de ma parcelle puisque les parcelle A et C sont un peu plus haut que sa parcelle (C).
La grande semi-enterrée bien qu'ancienne de mon voisin possède une petite ouverture, puis-je l"obliger" à faire les travaux de façon à ce qu'il puisse faire une porte ce qui lui permettrait de passer de sa grange donc sa parcelle sans avoir à m'imposer une servitude, du coup il arriverait direct dans l'angle de sa parcelle et la mienne.

Dernier point j'avais émis l'idée à mon voisin que je lui donnerai pour 1euro symbolique ce petit bout de parcelle (A) qui fait 150 m2 mais étant donné les frais de géomètre et notaire je ne vais pas payer des frais pour donner à titre gratuit quelque chose qui m'appartient.Merci de vos réponses