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Oqtf
Sujet initié par Rmk, il y a 2 mois - 475 vues

Je suis on France depuis plus de 20a régulièrement jais pas renouveler ma carte de séjour ces normale qu on d'avoir une oqtf
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83%de réponse
2 réponses
Bonjour,

Sachez qu’ un citoyen de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Suisse a le droit de séjourner en France sans titre de séjour, tant qu'il respecte certaines conditions.

Cependant, si vous n'avez pas renouvelé votre carte de séjour et que vous ne pouvez pas prouver votre statut de résident, cela peut entraîner des complications administratives.

Il est important de noter que, même après une longue période de résidence, vous devez prouver que vous ne représentez pas une menace pour l'ordre public et que vous disposez de ressources suffisantes pour ne pas devenir une charge pour le système d'aide sociale français.

Si ces conditions ne sont pas remplies, l'administration peut effectivement émettre une OQTF.

Je vous recommande de contacter la préfecture de votre département pour clarifier votre situation et explorer les options qui s'offrent à vous.

Je reste à votre disposition si vous avez d’autres questions.

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il y a 2 mois
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Bonjour

L'Obligation de Quitter le Territoire Français (OQTF) peut être prononcée lorsqu'un étranger se trouve en situation irrégulière, notamment en cas de non-renouvellement du titre de séjour. Même après plus de 20 ans en France, le fait de ne pas renouveler sa carte de séjour peut entraîner une OQTF si l'administration considère que la personne ne remplit plus les conditions de séjour légal.

Pourquoi une OQTF peut être prononcée ?
Absence de titre de séjour valide : Si votre carte de séjour n'a pas été renouvelée, vous êtes considéré comme étant en situation irrégulière.

Refus de renouvellement : L'administration peut refuser le renouvellement si elle estime que vous ne remplissez plus les critères (ressources insuffisantes, menace à l’ordre public, etc.).

Non-respect des obligations administratives : Même après une longue période en France, il est nécessaire de prouver une intégration stable et de respecter les démarches administratives.

Recours possibles contre une OQTF
Si vous avez reçu une OQTF, vous pouvez :
Faire un recours devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours après la notification.
Demander une régularisation si vous pouvez prouver une intégration durable en France (travail, famille, etc.).

Il est recommandé de consulter la préfecture pour clarifier votre situation et envisager les démarches adaptées

Je me tiens à votre disposition pour vous conseiller et vous assister
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il y a 2 mois
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