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Sujet (Cloturé) initié par pasquier87510il y a 1 an - 1220 vues
Bonjour, Je suis séparée de la maman de mes 2 filles 4 et 2 ans convention à l amiable homologué JAF j'ai une question j'ai filles que 3 semaines pendant les vacances scolaires 2 en août et 1 en décembre comment ça se passe pour les petites vacances scolaires et vacances d été...est ce alternance 1 week-end sur 2 s applique pour cette période des va?
Merci de vos réponses
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Sachez que l'alternance des week-ends ne s'applique pas pendant les vacances scolaires.
Pendant cette période, le partage des vacances doit être organisé selon les modalités prévues dans votre convention ou jugement. Si votre convention ne prévoit pas d'autres dispositions, voici comment cela se passe généralement :
Pour les petites vacances scolaires : Si vous avez la garde de vos filles pendant une partie des vacances, cela peut se faire par alternance, par exemple, une semaine chez vous et une semaine chez leur mère, ou selon un autre découpage convenu. Pour les vacances d'été : Les modalités peuvent varier.
Vous pouvez avoir la garde de vos filles pour une partie des vacances, souvent par quinzaine, ou selon un autre arrangement convenu dans votre convention. Il est courant que les parents se partagent les grandes vacances par périodes de 15 jours, mais cela doit être précisé dans votre accord.
Il est donc essentiel de vérifier votre convention homologuée pour voir quelles modalités spécifiques ont été établies concernant les petites vacances et les grandes vacances.
Si aucune disposition n'est précisée, il serait judicieux de discuter avec l'autre parent pour convenir d'un arrangement qui respecte l'intérêt des enfants.
En cas de désaccord, le juge aux affaires familiales pourra être saisi pour trancher sur les modalités de garde.
Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert,
Bonjour, Si la convention homologuée précise que vous avez les enfants 3 semaines pendant les vacances scolaires (2 en août, 1 en décembre), alors ce sont ces périodes qui s'appliquent, et non l'alternance classique un week-end sur deux pendant ces vacances.
L'alternance "1 week-end sur 2" suspend son application pendant les vacances scolaires, sauf si la convention prévoit le contraire.
En résumé : – Pendant les vacances, seules les périodes fixées dans la convention s'appliquent. – En période scolaire normale, l'alternance week-end fonctionne.
Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le bouton vert.
#Meilleure réponseil y a 1 an
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