Renouvellement du titre de séjour

Sujet initié par corneille, il y a 1 jour - 282 vues

Bonjour,

Je comprends tout à fait votre détresse. C'est une situation très difficile de ne pas valider son année, surtout deux fois, et d'être en plus confronté à une expiration imminente de titre de séjour.

Il y a deux urgences distinctes mais liées : vos résultats universitaires et le renouvellement de votre titre de séjour.

Urgence n°1 : La Consultation de Vos Copies d'Examen

Vous avez eu le bon réflexe de demander à consulter vos copies. C'est votre droit le plus strict.

Insistez sur la demande de consultation :

Si votre mail reste sans réponse rapide, n'hésitez pas à relancer l'administration par téléphone ou en vous rendant sur place si possible.

Il est crucial d'obtenir ce rendez-vous rapidement. Précisez que l'urgence est liée au fait que l'issue de cette consultation impacte directement votre situation administrative (titre de séjour).

Légalement, vous avez le droit de consulter vos copies d'examen et d'obtenir des explications sur la notation. Si les notes sont manifestement aberrantes par rapport à ce que vous avez rendu, cela peut justifier une réclamation.

Que faire si la consultation confirme une erreur ?

Si vous constatez une erreur matérielle (totalisation des points, omission d'une partie de votre copie, erreur de report de note) : Demandez immédiatement une correction officielle.

Si vous contestez l'appréciation pédagogique : C'est plus difficile. Il faudrait que l'appréciation soit manifestement arbitraire ou non conforme aux critères annoncés. Vous pourriez alors, si votre université le permet, faire un recours interne (par exemple auprès de la commission pédagogique ou d'un jury d'appel).

Urgence n°2 : Le Renouvellement de Votre Titre de Séjour

C'est votre priorité absolue car votre situation administrative en dépend.

Le principe : l'obligation d'assiduité et de sérieux des études

Pour le renouvellement d'un titre de séjour étudiant, la préfecture examine votre assiduité aux cours et, surtout, votre sérieux dans les études et votre progression. Deux échecs successifs dans la même année sont un problème majeur pour justifier le renouvellement.

Contactez le service des étudiants étrangers de votre université :

C'est votre premier interlocuteur. Expliquez-leur précisément votre situation : double échec, demande de consultation de copies car conviction d'une erreur, et urgence du titre de séjour.

Demandez-leur s'il existe une procédure d'exception ou si une attestation de pré-inscription pour une nouvelle inscription en L2 serait possible, même si vos résultats ne sont pas encore définitifs.

Ils pourraient aussi vous aider à justifier la demande de consultation de copies auprès de l'administration et à attester que votre situation est en cours d'examen.

Rassemblez tous les documents pour le renouvellement :

Même si vous n'avez pas validé, préparez TOUS les autres documents nécessaires au renouvellement (passeport, justificatif de domicile, ressources, couverture sociale, preuves d'assiduité pour tous les cours même non validés, etc.).

Concernant les résultats : Vous n'aurez pas l'attestation de réussite de l'année. Fournissez vos relevés de notes, et surtout, la preuve de votre demande de consultation de copies (copie du mail envoyé, accusé de réception si LRAR) et une lettre explicative à la préfecture.

La Lettre Explicative à la Préfecture :

Rédigez une lettre (en français) très claire et factuelle à l'attention de la préfecture.

Reconnaissez l'échec : Ne niez pas les faits, mais expliquez la progression au premier semestre.

Mettez en avant le doute sur les notes : Expliquez que vous avez fait une demande de consultation de vos copies car vous êtes convaincue d'une erreur qui ne reflète pas votre travail et votre préparation. Joignez la preuve de cette demande.

Soulignez votre motivation : Affirmez votre volonté de poursuivre vos études et de réussir.

Présentez un projet pédagogique : Expliquez votre plan pour la prochaine année universitaire (réinscription en L2, redoubler pour valider).

Mentionnez votre assiduité : Insistez sur votre présence aux cours et TD.

Déposez votre dossier de renouvellement avant l'expiration de votre titre :

Même si votre situation académique est incertaine, il est impératif de déposer votre demande de renouvellement avant la date d'expiration de votre titre de séjour. Le non-dépôt dans les délais vous mettrait en situation irrégulière, ce qui est beaucoup plus grave.

Le dépôt dans les délais vous permettra d'obtenir un récépissé de demande de titre de séjour, qui vous maintient en situation régulière en France en attendant la décision de la préfecture.

Conseils supplémentaires :

Prouvez votre sérieux : Si vous avez des preuves de votre travail (participation aux TD, devoirs rendus, cours à jour, soutien scolaire si vous en avez eu), cela peut aider.

Consultez un avocat spécialisé en droit des étrangers : Votre situation est complexe. Un avocat pourra vous aider à rédiger une lettre solide pour la préfecture et vous accompagnera dans les démarches, surtout si la préfecture se montre réticente.

Pensez à un éventuel changement d'orientation : Si la préfecture vous refuse le renouvellement de votre titre "étudiant" à cause des échecs répétés, explorez d'autres options si vous avez d'autres liens avec la France (ex: vie privée et familiale si éligible, salariat si vous trouvez un employeur prêt à vous aider à changer de statut).

Votre priorité est de déposer votre dossier de renouvellement dans les délais avec le maximum de preuves de votre bonne foi et de la procédure en cours concernant vos notes.

Bon courage dans cette période difficile.

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