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Renouvellement titre de séjour
Sujet initié par Benneji_si, il y a 10 heures - 274 vues

Bonjour, j’ai fait une demande de renouvellement de titre de séjour vie privée et familiale depuis via l’espace ANEF ma première demande que j’ai fait en novembre 2024 à été clôturer en avril car j’ai dépasser le délai d’une demande de complément parceque j’ai pas pu réunir tout les documents en un mois, le 14 juin j’ai pu avoir le maximum de documents qui explique ma situation, la préfecture m’avait demandé de leur fournir un justificatif d’activité professionnelle, a ce moment la j’étais pas en activité professionnelle et les derniers années non plus , mais j’ai une raison pour cela , j’ai une épilepsie non stabilisé une maladie qui m’empêche de conserver un emploi et d’en trouver un et qui m’empêche d’exercer le metier de plombier pour le qu’elle je suis diplômée mon medecin m’a fait une récente certificat medicale dans la qu’elle il explique que mon état de santé ne me
Permet pas d’avoir une activité professionnelle stable et que tant que mon épilepsie n’est pas stabilisé je pourrais pas avoir et faire le métier de plombier , j’ai aussi dans ancienne certificat médical qui date de 2022/2023/2024 dans ses certificats c’est marqué que après mes crises d’épilepsie je peux être confus et désorienté avec un comportement anormal, qui me permet d’être as d’aller travailler que après quelques heures pour que je puisse m’en remettre, dans toute les certificats médical elle a ecrit que je peux pas utiliser du matériel contondant et des machines dangereuses comme la
Plomberie, j’ai réuni tout ses certificats et j’ai refait une nouvelle demande depuis mon espace ANEF toujours le 14 juin , et j’ai reçu une attestation de prolongation d’instruction le 25 juillet, et une demande de complément aussi, dans cette demande de complément on me demande seulement ( un justificatif de domicile de mon adresse) alors que je leur ai fourni une attestation d’hébergement quand j’ai fait ma demande, vous pensez que cette attestation d’hébergement n’est pas conforme et qu’ils manquent un document ou ca peut être autre chose ? Et est-ce que si la préfecture me demande que un justificatif d’hébergement cela veut dire que j’aurai une réponses Favorable ou pas forcément ? Ils peuvent quand meme refuser de renouveler mon titre malgré ça ? Je me suis dit si ils vont refuser ma demande pourquoi me demander un justificatif de domicile correct ?

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Cher monsieur,

C'est une situation stressante, surtout avec les difficultés de santé que vous rencontrez.

Essayons de clarifier les choses concernant votre demande de renouvellement et les attentes de la préfecture.

La Demande de Justificatif de Domicile

Le fait que la préfecture vous demande seulement un justificatif de domicile peut signifier plusieurs choses :

L'attestation d'hébergement n'est pas conforme ou incomplète : C'est la raison la plus fréquente. Une attestation d'hébergement doit être accompagnée de plusieurs documents pour être considérée comme valide :

La copie de la pièce d'identité de la personne qui vous héberge.

Un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois) au nom de la personne qui vous héberge (électricité, gaz, eau, téléphone fixe, internet, quittance de loyer, taxe foncière).

Parfois, une copie de son titre de propriété ou de son contrat de bail.

Il se peut que l'un de ces éléments manquait, ou que la copie n'était pas claire, ou que le justificatif de domicile de l'hébergeant était trop ancien.

Ils veulent un justificatif à votre nom : Moins probable si vous avez une attestation d'hébergement, mais cela peut arriver. Si vous avez un document à votre nom pour cette adresse (même si vous êtes hébergé, comme un relevé de compte bancaire avec l'adresse, une attestation d'assurance, ou un avis d'impôt), cela peut être utile.

Procédure standard : Les demandes de compléments sont fréquentes et la demande d'un justificatif de domicile est une vérification de base systématique. Ils veulent s'assurer que vous résidez bien à l'adresse déclarée.

Ils ont déjà tout le reste : Cela peut être un bon signe. Si le dossier était incomplet sur d'autres points essentiels, ils auraient probablement demandé d'autres documents. Le fait qu'ils ne demandent que cela peut indiquer que les autres pièces fournies sont jugées suffisantes pour le moment, y compris les certificats médicaux.

Les Certificats Médicaux et l'Activité Professionnelle

C'est un point très important et vous avez eu la bonne démarche de fournir tous ces certificats.

Votre certificat médical récent et les anciens, expliquant que votre épilepsie non stabilisée vous empêche d'exercer une activité professionnelle stable et votre métier de plombier, est un argument fondamental pour justifier votre inactivité professionnelle.

Pour un titre de séjour "vie privée et familiale", la préfecture prend en compte de nombreux éléments, dont l'intégration (que votre maladie rend difficile pour le travail). Cependant, une raison de santé sérieuse et médicalement attestée justifie pleinement l'absence d'activité professionnelle. La préfecture ne peut pas vous refuser un titre au motif de votre maladie si celle-ci est la cause de votre inactivité.

Est-ce que cela veut dire que vous aurez une réponse favorable ?

Pas nécessairement, mais c'est un signe encourageant.

Le fait que la préfecture ne demande qu'un seul complément (le justificatif de domicile) et qu'elle n'ait pas d'autres questions sur votre situation professionnelle ou vos ressources (étant donné les raisons médicales que vous avez fournies) est un bon signe. Cela indique qu'ils semblent avoir pris en compte vos explications concernant votre inactivité due à votre épilepsie.

Cependant, une demande de complément ne garantit jamais une réponse favorable. La préfecture peut encore refuser le renouvellement pour d'autres motifs (doute sur la communauté de vie, non-respect de l'ordre public, etc.), même si votre dossier semble solide sur les autres points.

Votre raisonnement est logique : "si ils vont refuser ma demande pourquoi me demander un justificatif de domicile correct ?" Effectivement, cela laisse penser qu'ils sont en train de finaliser l'instruction de votre dossier et qu'ils ont besoin de cette dernière pièce pour clore l'instruction et prendre une décision.

Que faire maintenant ?

Fournissez le justificatif de domicile demandé rapidement et de manière IRREPROCHABLE.

Si c'est une attestation d'hébergement, assurez-vous qu'elle est bien rédigée, signée, et accompagnée de :

La copie de la pièce d'identité valide de la personne qui vous héberge.

Un justificatif de domicile récent (moins de 3 mois) de cette personne (facture d'électricité, de gaz, d'eau, quittance de loyer, etc.).

Si vous avez une autre option à votre nom pour cette adresse, même si vous êtes hébergé (comme un avis d'imposition où l'adresse est indiquée), cela peut renforcer votre dossier.

Ne paniquez pas. Les demandes de compléments sont monnaie courante. Concentrez-vous sur la fourniture du document demandé dans les meilleurs délais.

Restez patient. Une fois le complément fourni, l'attestation de prolongation d'instruction reste valide et la préfecture continuera l'examen de votre dossier.

Il semble que vous ayez bien défendu votre situation concernant votre inactivité professionnelle grâce aux certificats médicaux. C'est un élément clé qui joue en votre faveur.

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Bonjour

Vous avez initialement effectué une demande de renouvellement de titre de séjour « vie privée et familiale » en novembre 2024 via l’espace ANEF. Malheureusement, cette première demande a été clôturée en avril, faute d’avoir pu fournir dans les délais les documents complémentaires exigés. Cela peut arriver lorsqu’on fait face à des difficultés administratives ou personnelles, notamment liées à la santé.

Le 14 juin, vous avez réussi à réunir les pièces médicales essentielles pour exposer votre situation. La préfecture vous a demandé un justificatif d’activité professionnelle, or vous n’êtes pas en emploi actuellement — et ce, depuis plusieurs années — en raison d’une épilepsie non stabilisée. Vous avez fourni à la préfecture plusieurs certificats médicaux récents et antérieurs (2022 à 2024) qui attestent de votre incapacité à exercer le métier de plombier, notamment en raison des risques liés à l’utilisation de matériel dangereux et de l’état de confusion post-crise. Ces documents expliquent clairement que votre état ne vous permet pas d’avoir une activité professionnelle stable.

Le 25 juillet, vous avez reçu une attestation de prolongation d’instruction, ce qui signifie que votre dossier est toujours en cours de traitement. Par ailleurs, la préfecture vous a adressé une demande de complément, portant uniquement sur un justificatif de domicile. Cela peut suggérer que les autres éléments ont été acceptés ou jugés suffisants à ce stade, et qu’il ne manque plus qu’un document pour finaliser l’instruction. Toutefois, il est possible que l’attestation d’hébergement fournie initialement ne soit pas jugée conforme : elle pourrait être trop ancienne ou incomplète (par exemple, non accompagnée d’un justificatif de domicile au nom de l’hébergeant et de sa pièce d’identité).

Il est donc recommandé de vérifier la conformité de cette attestation et, si nécessaire, de fournir un nouveau justificatif comportant tous les éléments requis. Bien que la demande du justificatif de domicile soit en soi un signe que le dossier avance, cela ne garantit pas encore une réponse favorable. La préfecture peut malgré tout refuser la demande si elle estime que les conditions de séjour ne sont pas remplies, même en cas d’invalidité, bien que les justificatifs médicaux jouent en votre faveur.

Je me tiens à votre disposition pour vous conseiller et vous assister
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