Cher monsieur,
C'est une situation stressante, surtout avec les difficultés de santé que vous rencontrez.
Essayons de clarifier les choses concernant votre demande de renouvellement et les attentes de la préfecture.
La Demande de Justificatif de Domicile
Le fait que la préfecture vous demande seulement un justificatif de domicile peut signifier plusieurs choses :
L'attestation d'hébergement n'est pas conforme ou incomplète : C'est la raison la plus fréquente. Une attestation d'hébergement doit être accompagnée de plusieurs documents pour être considérée comme valide :
La copie de la pièce d'identité de la personne qui vous héberge.
Un justificatif de domicile (facture de moins de 3 mois) au nom de la personne qui vous héberge (électricité, gaz, eau, téléphone fixe, internet, quittance de loyer, taxe foncière).
Parfois, une copie de son titre de propriété ou de son contrat de bail.
Il se peut que l'un de ces éléments manquait, ou que la copie n'était pas claire, ou que le justificatif de domicile de l'hébergeant était trop ancien.
Ils veulent un justificatif à votre nom : Moins probable si vous avez une attestation d'hébergement, mais cela peut arriver. Si vous avez un document à votre nom pour cette adresse (même si vous êtes hébergé, comme un relevé de compte bancaire avec l'adresse, une attestation d'assurance, ou un avis d'impôt), cela peut être utile.
Procédure standard : Les demandes de compléments sont fréquentes et la demande d'un justificatif de domicile est une vérification de base systématique. Ils veulent s'assurer que vous résidez bien à l'adresse déclarée.
Ils ont déjà tout le reste : Cela peut être un bon signe. Si le dossier était incomplet sur d'autres points essentiels, ils auraient probablement demandé d'autres documents. Le fait qu'ils ne demandent que cela peut indiquer que les autres pièces fournies sont jugées suffisantes pour le moment, y compris les certificats médicaux.
Les Certificats Médicaux et l'Activité Professionnelle
C'est un point très important et vous avez eu la bonne démarche de fournir tous ces certificats.
Votre certificat médical récent et les anciens, expliquant que votre épilepsie non stabilisée vous empêche d'exercer une activité professionnelle stable et votre métier de plombier, est un argument fondamental pour justifier votre inactivité professionnelle.
Pour un titre de séjour "vie privée et familiale", la préfecture prend en compte de nombreux éléments, dont l'intégration (que votre maladie rend difficile pour le travail). Cependant, une raison de santé sérieuse et médicalement attestée justifie pleinement l'absence d'activité professionnelle. La préfecture ne peut pas vous refuser un titre au motif de votre maladie si celle-ci est la cause de votre inactivité.
Est-ce que cela veut dire que vous aurez une réponse favorable ?
Pas nécessairement, mais c'est un signe encourageant.
Le fait que la préfecture ne demande qu'un seul complément (le justificatif de domicile) et qu'elle n'ait pas d'autres questions sur votre situation professionnelle ou vos ressources (étant donné les raisons médicales que vous avez fournies) est un bon signe. Cela indique qu'ils semblent avoir pris en compte vos explications concernant votre inactivité due à votre épilepsie.
Cependant, une demande de complément ne garantit jamais une réponse favorable. La préfecture peut encore refuser le renouvellement pour d'autres motifs (doute sur la communauté de vie, non-respect de l'ordre public, etc.), même si votre dossier semble solide sur les autres points.
Votre raisonnement est logique : "si ils vont refuser ma demande pourquoi me demander un justificatif de domicile correct ?" Effectivement, cela laisse penser qu'ils sont en train de finaliser l'instruction de votre dossier et qu'ils ont besoin de cette dernière pièce pour clore l'instruction et prendre une décision.
Que faire maintenant ?
Fournissez le justificatif de domicile demandé rapidement et de manière IRREPROCHABLE.
Si c'est une attestation d'hébergement, assurez-vous qu'elle est bien rédigée, signée, et accompagnée de :
La copie de la pièce d'identité valide de la personne qui vous héberge.
Un justificatif de domicile récent (moins de 3 mois) de cette personne (facture d'électricité, de gaz, d'eau, quittance de loyer, etc.).
Si vous avez une autre option à votre nom pour cette adresse, même si vous êtes hébergé (comme un avis d'imposition où l'adresse est indiquée), cela peut renforcer votre dossier.
Ne paniquez pas. Les demandes de compléments sont monnaie courante. Concentrez-vous sur la fourniture du document demandé dans les meilleurs délais.
Restez patient. Une fois le complément fourni, l'attestation de prolongation d'instruction reste valide et la préfecture continuera l'examen de votre dossier.
Il semble que vous ayez bien défendu votre situation concernant votre inactivité professionnelle grâce aux certificats médicaux. C'est un élément clé qui joue en votre faveur.
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il y a 10 heures
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