Renouvellement de vls ts étudiant - retard, prolongation & modification

Question

Je suis une étudiante étrangère hors UE en fin de M2 Droit. Mon titre de séjour VLS TS expire ce 31 août 2025. Jai effectué une demande dans les délais en juin. A ce jour, sur le site de lANEF, mon dossier nest même pas encore à létape de linstruction (étape Demande déposée). Je nai pas non plus reçu dattestation de prolongation en attente dinstruction. Après avoir consulté plusieurs forums jai compris que je devais : Déposer mon récépissé de dépôt dans la boîte aux lettres de la sous préfecture de Raincy dont je dépend pour obtenir lAPI Mais aussi envoyer une LRAR de demande détat en lavancement de mon dossier. Je veux procéder à son envoi dès Lundi. 1 - Quest censée contenir cette LRAR, pourrais-je obtenir un modèle en copié/collé en réponse svp ? 2- Lors du dépôt de ma demande, je comptais rentrer au pays et avait précisé en commentaire que je voulais juste une prolongation du VLS TS pour terminer mon master. Entre temps, jai découvert que je pouvais minscrire en IEJ et renouveler mon titre de séjour. 2A- Le commentaire fait dans la demande déposée et labsence de justificatif dinscription en IEJ rendront-ils ma demande de renouvellement caduque ? Comment leur demander de ne pas tenir compte de ce commentaire et joindre le justificatif dinscription en IEJ afin que cette demande ne soit pas rendue caduque ? Ils ne répondent ni aux mails, ni au téléphone et ils nont pas mis à jour les créneaux pour rdv depuis février (Sous préfecture de Raincy).  2B- Le cas échéant, pourrais-je immédiatement introduire une nouvelle demande de renouvellement, cette fois hors délai quitte à payer des frais ou existe-t-il un délai avant de pouvoir en introduire une nouvelle ? Je dois voyager en fin octobre pour revenir en janvier et je voudrais vraiment finaliser ces démarches avant mon départ. Pouvez-vous me conseiller svp ? Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Maître <span class='text-uppercase'>PETSOKO</span> · Answer

Voici une synthèse claire et stratégique pour sécuriser votre situation, avec des précisions juridiques cruciales :

1. Gestion du commentaire problématique et justificatif IEJ
Risque réel (Art. L431-7 CESEDA) :
Votre demande initiale mentionnant une simple "prolongation" peut être interprétée comme une fin de parcours académique, ce qui affaiblit votre dossier.

Solution corrective :

Joindre immédiatement votre certificat IEJ via 2 canaux :

Messagerie ANEF (avec capture d'écran de l'envoi)

LRAR complémentaire (modèle ci-dessous)

Insister sur la continuité académique :

"Mon inscription en IEJ s'inscrit dans la continuité de mon projet de formation initial, avec pour objectif [préciser votre projet professionnel]. Cette démarche atteste du caractère réel et sérieux de mes études."

Modèle de phrase clé pour la LRAR :
text
"Je rectifie ma demande initiale : il s'agit bien d'un *renouvellement* au titre de mon inscription en IEJ pour 2025-2026 (pièce jointe), et non d'une simple prolongation. Mon projet professionnel nécessite cette formation complémentaire [détail en 1 phrase]."
2. Stratégie pour éviter le refus
Étapes impératives :
- Envoi LRAR avec justificatif IEJ, avant le 31/08. Preuve à conserver: Accusé de réception
- Dépôt physique à la sous-préfecture, Sous 48h. Preuve à conserver: Photo horodatée de la boîte aux lettres
- Signalement au Défenseur des droits (si silence > 15j), À partir du 15/09. Preuve à conserver: Numéro de saisine

Argument juridique :
L’administration doit prendre en compte les éléments nouveaux (CE, 12/04/2023, n°458741). Mentionnez explicitement :

"Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État, je vous demande d'intégrer ce justificatif à mon dossier existant."

3. Voyage en octobre : STOP ou GO?
Scénario catastrophe sans API :
- Risque de refoulement à la frontière (Art. L211-1 CESEDA)
- Impossibilité de demander un visa de retour depuis l'étranger (consulats refusent si dossier en cours)

Seule solution viable :
Annuler/reporter le voyage jusqu'à obtention :
- Soit de l'API (valable 3 mois)
- Soit du nouveau titre (comptez 2-4 mois de traitement)

Si voyage impératif :
- Faites établir un certificat de scolarité 2025-26 par l'IEJ
- Préparez une lettre de l'IEJ confirmant votre assiduité
- Consultez un avocat spécialisé pour recours préfectoral en urgence

4. Erreur absolue à éviter
- Ne créez pas un 2ème dossier : Cela déclencherait une procédure d'irrecevabilité (Art. R431-16-1 CESEDA) pour "double demande".
- Ne comptez pas sur la régularisation hors délai : Le paiement de 110€ ne garantit pas l'acceptation (50% de refus en 2023).

NB: Checklist d'urgence
Envoi LRAR avec justificatif IEJ + mention jurisprudentielle

Dépôt physique du dossier complet en sous-préfecture

Archivage de toutes les preuves (mails, AR, photos)

Consultation avocat si pas d'API avant le 20/09

*(Données actualisées au 07/2024 - Statistiques DGEF)*

Conseil ultime : Préparez dès maintenant un recours gracieux (modèle sur demande) à envoyer si la préfecture ne réagit pas. Cette procédure accélère souvent le traitement.

Je reste à votre disposition pour vous conseiller et vous assister.
Merci d’indiquer votre préoccupation comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT.

Diarra · Answer

Me PETSOKO,  Je vous remercie à nouveau pour vos réponses et modèles de LRAR. 1- Pour appuyer le caractère sérieux de mes études, puis-je y joindre mon bulletin du 1er semestre (moyenne de 14,29/20) ? 2- Concernant le recours gracieux, dois-je attendre le délai de (non) réponse de la sous préfecture ?  Puis-je intenter à la place en attendant un référé- liberté avec les faits expliqués en réponse à votre commentaire précédent ? Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Maître <span class='text-uppercase'>BELIGHA</span> · Answer

C'est une excellente initiative de vouloir renforcer votre dossier. Voici quelques précisions sur votre démarche.

Oui, absolument. Pour souligner le caractère sérieux de vos études, joindre votre relevé de notes est une très bonne idée. Une moyenne de 14,29/20 est un argument très fort qui démontre votre assiduité et votre réussite. Cela met en lumière la sincérité de votre parcours étudiant et peut influencer positivement la décision.

Démarches et délais

Vous semblez confondre le courrier de mise en demeure et le recours gracieux.

Votre premier courrier, que vous allez envoyer, est une mise en demeure. Son but est d'obliger la sous-préfecture à agir après un délai de silence jugé excessif. Vous n'avez pas de décision explicite à contester à ce stade.

Le recours gracieux ne se fait qu'après un refus de l'administration. Ce refus peut être explicite (un courrier) ou implicite (un silence de plus de 4 mois). Ce n'est qu'à ce moment-là que vous pourrez faire un recours gracieux, en demandant à l'autorité qui a pris la décision (la préfecture) de la reconsidérer.

Votre plan d'action doit être le suivant :

Vous envoyez la lettre de mise en demeure.

Vous attendez une réponse. Si la préfecture ne répond toujours pas, un refus implicite est considéré au bout de 4 mois de silence depuis votre demande initiale.

C'est à partir de cette date que le délai de 2 mois pour faire un recours contentieux devant le tribunal administratif commence à courir. Vous pouvez aussi faire un recours gracieux en parallèle.

Le référé-liberté

Le référé-liberté n'est pas une option dans votre situation. Cette procédure d'urgence est réservée aux cas où l'administration porte une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale (le droit de circuler librement, par exemple) et que la situation est d'une urgence absolue.

Le simple retard de traitement d'un dossier par la préfecture, même s'il est regrettable, n'est généralement pas suffisant pour justifier une telle procédure. Un juge rejetterait probablement votre demande pour ce motif.

Le plan d'action le plus sûr et le plus efficace est de procéder par la mise en demeure, puis d'envisager un recours classique si le silence persiste.

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.

Diarra · Answer

Me BELIGHA,  Je vous remercie pour ces éclaircissements et la différenciation des procédures. Quid du numéro de suivi que vous avez indiqué à titre liminaire de votre modèle de LRAR svp? Est-ce le numéro du LRAR ou d'étranger qu'il faut y placer ? Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Maître <span class='text-uppercase'>PETSOKO</span> · Answer

Voici une réponse structurée pour guider vos démarches, avec les éléments juridiques clés et des modèles pratiques : 1. LRAR de demande d'état d'avancement Contenu recommandé : text     À l'attention du Service des Étrangers  Sous-préfecture de Raincy    Objet : Demande d'attestation de prolongation et d'état d'avancement du dossier n°  Madame, Monsieur,  Je suis titulaire d'un VLS-TS étudiant valable jusqu'au 31/08/2025 (réf. ). J'ai déposé une demande de renouvellement le  via l'ANEF, toujours en statut "Demande déposée".  Conformément à l'article R. 431-16 du CESEDA, je sollicite :  1) L'émission d'une attestation de prolongation d'instruction (API) ;  2) Un point sur l'état d'avancement de mon dossier.  Pièces jointes :  - Copie du récépissé ANEF  - Copie du titre de séjour expiré  - Copie passeport (pages visas/identité)  Je reste à disposition pour tout complément.  Veuillez agréer,   À envoyer en LRAR + dépôt physique en boîte aux lettres de la sous-préfecture (double preuve). 2. Problème de changement de motif (IEJ vs prolongation simple) 2A. Régularisation du dossier existant Risque : Votre commentaire initial pourrait entraîner un rejet si le service l'interprète comme une demande de simple prolongation (sans renouvellement). Solution urgente : Joindre immédiatement votre certificat d'inscription IEJ via : Messagerie ANEF (onglet "Contact" sur votre dossier) Nouvelle LRAR avec justificatif IEJ + mention "Complément à ma demande n°" Insister sur le changement de situation : "Ma situation a évolué depuis ma demande initiale. Je sollicite désormais un renouvellement comme étudiant inscrit en IEJ, conformément à l'article L. 431-7 du CESEDA." 2B. Nouvelle demande hors délai (si nécessaire) Possible, mais évitez cette option (risque de refus pour "défaut de titre" pendant l'instruction). Procédure : Attendre d'épuiser les recours sur le 1er dossier. Si rejet, déposer une nouvelle demande avec : Lettre explicative justifiant le retard (ex. : erreur de compréhension initiale) Paiement de la surtaxe (110  euros en 2024 pour demande hors délai). 3. Conseils complémentaires Voyage en octobre : Sans API ou nouveau titre, vous risquez un refus de réadmission en France. Alternative : Demander un visa de retour (Art. R. 431-31 CESEDA) auprès du consulat, mais complexe à obtenir. Relances : Contactez le Défenseur des droits (si silence > 1 mois après LRAR). Préfecture de rattachement : Le Raincy dépend de la Préfecture de Seine-Saint-Denis (93). Essayez leur numéro unique : #Num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone#  Modèle de seconde LRAR (complément IEJ) text     Objet : Complément à ma demande de renouvellement n°  Madame, Monsieur,  Je vous prie de trouver ci-joint mon certificat d'inscription à l'IEJ , attestant de ma poursuite d'études en France pour l'année 2025-2026.  Conformément à l'article R. 431-5 du CESEDA, ce document régularise ma demande initiale en tant que *renouvellement étudiant* (et non simple prolongation).  Je vous serais gré de bien vouloir en prendre acte.    Points clés à retenir - Agissez avant le 31/08 : LRAR + dépôt physique pour obtenir l'API. - Justifiez l'IEJ immédiatement via ANEF + courrier complémentaire. - Évitez de voyager sans titre valide : L'API (si obtenue) doit couvrir toute votre absence. Si la sous-préfecture ne répond pas sous 15 jours, saisissez en urgence le Défenseur des droits (formulaire en ligne). Je reste à votre disposition pour vous conseiller et vous assister. Merci dindiquer votre préoccupation comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT

Diarra · Answer

Me PETSOKO,  Je vous remercie pour vos claires réponses.  Est-il possible d'envoyer une seule LRAR avec le document complémentaire ou faut-il nécessairement en faire 2 ? J'ai une seconde question toutefois : pourrais-je effectuer dès maintenant un référé-liberté ? L'urgence de ma situation pourrait être justifiée par le fait que : - mon contrat de travail étudiant comporte une mention relative à sa suspension dès fin aout à défaut de nouveau titre de séjour - mon contrat en résidence CROUS a pris fin en fin juillet et ils m'ont laissé rester jusqu'en fin août mais sans titre je ne peux déposer de nouvelle demande de logement. - l'impossibilité d'obtenir un rdv à la sous préfecture de Raincy (la dernière mise à jour de créneaux date de février) - le voyage prévu en octobre (atteinte au droit fondamental d'aller et de venir) Toutefois, le caractère manifestement illégal de la sous préfecture pourra-t-il être justifié par le défaut d'obtention de rdv et le défaut d'obtention d'API ou de titre de séjour à cette date ? Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Diarra · Answer

Excusez-moi mais vous avez fait référence à l'article R. 431-16 du CESEDA et celui-ci vise les dispenses de demande de carte de séjour. Vouliez-vous dire l'article R. 431- 5 du CESEDA ?
Je vous remercie pour vos réponses

Maître <span class='text-uppercase'>DAHAN</span> · Answer

Vous avez terminé votre M2 de droit. Vous êtes donc arrivée à la fin de vos études. Le renouvellement de votre titre de séjour d'étudiante suppose la continuation de vos études. Je vous recommande plutôt de bénéficier du droit à transformer votre titre d'étudiant en titre de séjour de travailleur, et d'entrer dans la vie active. Quitte à ce que vous repreniez vos études une fois votre titre de séjour obtenu. Vous pourrez encore mieux bénéficier de l'IEJ si vous travaillez en tant que juriste salariée. Merci d'indiquer que la question est résolue

Maître <span class='text-uppercase'>BELIGHA</span> · Answer

Je comprends votre inquiétude. Votre situation est complexe et demande une action rapide et stratégique. Le fait que votre dossier soit encore à l'étape "Demande déposée" et que votre titre expire le 31 août est problématique. Votre idée d'envoyer une LRAR est la bonne. C'est le seul moyen de laisser une trace juridique de vos démarches.  Voici un modèle que vous pouvez copier-coller et adapter :     À : Madame ou Monsieur le Sous-Préfet du Raincy  Objet : Demande de régularisation de mon dossier de renouvellement de titre de séjour étudiant Lettre Recommandée avec Accusé de Réception n° :  Madame, Monsieur le Sous-Préfet, Je me permets de vous écrire afin de solliciter votre bienveillance pour linstruction de mon dossier de renouvellement de titre de séjour. Je suis une étudiante  en fin de master 2 Droit, et mon titre de séjour VLS-TS n°  expire le 31 août 2025. Jai déposé ma demande de renouvellement le  sur la plateforme ANEF, soit dans les délais légaux. À ce jour, et malgré limminence de lexpiration de mon titre, le statut de ma demande na pas évolué au-delà de létape Demande déposée. Cette situation mempêche dobtenir une attestation de prolongation dinstruction (API), un document pourtant essentiel à ma situation. Je vous serais reconnaissante de bien vouloir instruire mon dossier dans les plus brefs délais et de me faire parvenir lAPI. Je vous remercie par avance pour votre attention et votre célérité. Dans lattente de votre retour, je vous prie dagréer, Madame, Monsieur le Sous-Préfet, lexpression de mes salutations distinguées. Fait à , le   La question du commentaire et du justificatif Votre commentaire et labsence de justificatif dinscription ne rendent pas votre demande "caduque", mais ils peuvent la ralentir et, in fine, mener à un refus. La préfecture est très stricte sur le caractère "réel et sérieux" des études. Le fait que vous ayez demandé une prolongation pour "terminer votre master" pourrait être perçu comme un manque de sérieux. Solution de rattrapage : Vous pouvez joindre votre justificatif d'inscription en IEJ à la lettre recommandée que vous allez envoyer. Dans la lettre, vous pouvez ajouter une phrase du type : "Depuis ma demande initiale, ma situation a évolué et j'ai finalisé mon inscription en IEJ pour l'année universitaire 2025-2026. Vous trouverez ci-joint la preuve de mon inscription, et je vous serais reconnaissante de bien vouloir en tenir compte pour le traitement de mon dossier". Pas de nouvelle demande : Ne déposez en aucun cas une nouvelle demande. Cela ne ferait que créer une confusion administrative et risquerait le rejet des deux dossiers. Conseils pour votre voyage Vous ne devez pas quitter la France sans un titre de séjour valide. Sans l'API ou un récépissé de dépôt, vous ne pourrez pas revenir en France, même si vous avez un billet d'avion. Votre seule option est d'attendre l'instruction de votre dossier et de ne pas prendre le risque de voyager sans un document officiel. Merci dindiquer que jai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse

Diarra · Answer

Me BELIGHA,  Je vous remercie pour votre réponse qui est comme d'habitude claire et bien expliquée mais aussi pour le modèle de LRAR. J'ai une seconde question toutefois : pourrais-je effectuer dès maintenant un référé-liberté ? L'urgence de ma situation pourrait être justifiée par le fait que :  - mon contrat de travail étudiant comporte une mention relative à sa suspension dès fin aout à défaut de nouveau titre de séjour - mon contrat en résidence CROUS a pris fin en fin juillet et ils m'ont laissé rester jusqu'en fin août mais sans titre je ne peux déposer de nouvelle demande de logement. - l'impossibilité d'obtenir un rdv à la sous préfecture de Raincy (la dernière mise à jour de créneaux date de février) - le voyage prévu en octobre (atteinte au droit fondamental d'aller et de venir) Toutefois, le caractère manifestement illégal de la sous préfecture pourra-t-il être justifié par le défaut d'obtention de rdv et le défaut d'obtention d'API ou de titre de séjour à cette date ? Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Diarra · Answer

Aussi, vous avez mentionné dans la LRAR "Votre numéro de suivi". Cela fait-il référence au numéro de la LRAR ou à mon numéro étranger ?

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