L'auteur indique attendre d'autres réponses
Jugé 2 fois pour le même fait
Bonjour,
Alors je vous explique en avril 2023 dispute avec mon conjoint qui était alcoolisé des bousculades et de la casse bref appel à la police GAV et il a été déféré le lendemain en CRPC 4 mois avec sursis 2 ans de probatoire et 2 ans d'interdiction de contact levée de l'interdiction 8 mois après en novembre 2024 mon conjoint qui voulait sortir en voiture en étant alcoolisé j'ai voulu l'empêcher de prendre le volant cela a fini en dispute et un appel à la police il est parti en GAV il est sorti le lendemain. Il a été convoqué par le JAP qui suit son dossier en décembre et jugement rendu en janvier 2025 remise de l'interdiction de contact pour 1 an suite a la dispute de novembre mais la ou c'est L'incompréhension nous avons été convoqué le 15 septembre au au tribunal pour un passage en CRPC donc pour la dispute de novembre et le couperet tombe car recidive 4 mois de bracelet et interdiction de contact pour 3 ans. A savoir que le JAP qui le suit n'est pas dans le même département puisque son suivi est dans le département voisin ou il s'était domicilié lors de la première interdiction. Nous avons dit que les faits avait été jugé par le JAP en décembre 2024 mais on nous a dit ce n'est pas les mêmes faits.
Au CRPC le procureur lui a proposé 2 peines soit 8 mois de ferme et 3 ans d'interdiction ou les 4 mois de bracelet et l'interdiction il a dit que cela avait été jugé par le JAP en décembre et on lui a répondu ce n'est pas possible. Il a été convoqué 3 jours après par le JAP suite à la.reception de ce jugement et à priori il a trouvé des incohérences avec l'interdiction de contact de 3 ans car il y en a déjà une qui court jusqu'à janvier 2026. Bref 5 ans au total d'interdiction pour 2 disputes sans plainte de ma part sans demande d'éloignement sans itt cela nous semble énorme et injuste car mon conjoint a des problèmes de santé et je suis son aidante au quotidien chose que j'ai dit au tribunal. Nous sommes perdus car 2 jugements pour le même fait . J'aurais besoin d'un avis à notre situation. Il est OK pour le bracelet mais pas l'interdiction car il ne veut pas cette interdiction à cause du soutien que je lui apporte pour sa santé tout seul il m'a fait savoir qu'il ne se soigneras plus. J'ai les infos par mon fils car lui n'est pas en interdiction avec lui. Je ne veux pas de cette interdiction 3 ans ça détruit un couple et une famille. Alors je tiens à préciser que je ne minimises pas les choses et que je sais que des femmes meurent sous les coups de leur conjoint et que la justice ne rigole pas avec les violences conjugales pour ma part ce n'est pas le cas mon conjoint a des troubles bipolaires et cela génère par moment des épisodes de colère si il boit de l'alcool qu'il faut canaliser donc comme je le dis c'est pas de la violence conjugale pour moi cela fait parti de symptômes de sa maladie.
Je veux juste un avis sur le fait est il possible d'être jugé 2 fois pour les mêmes faits? Et que doit on faire ? Car si il doit avoir le bracelet il ne veut pas l'avoir chez sa mère car la cohabitation est conflictuelle il voudrait faire enlever l'interdiction et être chez nous pour le bracelet car mentalement il ne supportera pas.
Merci de vos réponses
Alors je vous explique en avril 2023 dispute avec mon conjoint qui était alcoolisé des bousculades et de la casse bref appel à la police GAV et il a été déféré le lendemain en CRPC 4 mois avec sursis 2 ans de probatoire et 2 ans d'interdiction de contact levée de l'interdiction 8 mois après en novembre 2024 mon conjoint qui voulait sortir en voiture en étant alcoolisé j'ai voulu l'empêcher de prendre le volant cela a fini en dispute et un appel à la police il est parti en GAV il est sorti le lendemain. Il a été convoqué par le JAP qui suit son dossier en décembre et jugement rendu en janvier 2025 remise de l'interdiction de contact pour 1 an suite a la dispute de novembre mais la ou c'est L'incompréhension nous avons été convoqué le 15 septembre au au tribunal pour un passage en CRPC donc pour la dispute de novembre et le couperet tombe car recidive 4 mois de bracelet et interdiction de contact pour 3 ans. A savoir que le JAP qui le suit n'est pas dans le même département puisque son suivi est dans le département voisin ou il s'était domicilié lors de la première interdiction. Nous avons dit que les faits avait été jugé par le JAP en décembre 2024 mais on nous a dit ce n'est pas les mêmes faits.
Au CRPC le procureur lui a proposé 2 peines soit 8 mois de ferme et 3 ans d'interdiction ou les 4 mois de bracelet et l'interdiction il a dit que cela avait été jugé par le JAP en décembre et on lui a répondu ce n'est pas possible. Il a été convoqué 3 jours après par le JAP suite à la.reception de ce jugement et à priori il a trouvé des incohérences avec l'interdiction de contact de 3 ans car il y en a déjà une qui court jusqu'à janvier 2026. Bref 5 ans au total d'interdiction pour 2 disputes sans plainte de ma part sans demande d'éloignement sans itt cela nous semble énorme et injuste car mon conjoint a des problèmes de santé et je suis son aidante au quotidien chose que j'ai dit au tribunal. Nous sommes perdus car 2 jugements pour le même fait . J'aurais besoin d'un avis à notre situation. Il est OK pour le bracelet mais pas l'interdiction car il ne veut pas cette interdiction à cause du soutien que je lui apporte pour sa santé tout seul il m'a fait savoir qu'il ne se soigneras plus. J'ai les infos par mon fils car lui n'est pas en interdiction avec lui. Je ne veux pas de cette interdiction 3 ans ça détruit un couple et une famille. Alors je tiens à préciser que je ne minimises pas les choses et que je sais que des femmes meurent sous les coups de leur conjoint et que la justice ne rigole pas avec les violences conjugales pour ma part ce n'est pas le cas mon conjoint a des troubles bipolaires et cela génère par moment des épisodes de colère si il boit de l'alcool qu'il faut canaliser donc comme je le dis c'est pas de la violence conjugale pour moi cela fait parti de symptômes de sa maladie.
Je veux juste un avis sur le fait est il possible d'être jugé 2 fois pour les mêmes faits? Et que doit on faire ? Car si il doit avoir le bracelet il ne veut pas l'avoir chez sa mère car la cohabitation est conflictuelle il voudrait faire enlever l'interdiction et être chez nous pour le bracelet car mentalement il ne supportera pas.
Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
