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Rachat de crédit et chèque de banque 'irrégulier'
Sujet initié par Liok, il y a 6 mois - 1991 vues

Bonjour, j'ai procédé à un rachat de crédits d'une Banque A par un organisme B.

Premièrement A a encaissé les chèques de l'organisme B en mon nom via mon compte alors que les chèques lui était adressés.

Ensuite, si un des chèques a été encaissé, l'autre ne l'a pas été pas et la somme correspondante a été prélevées de mon compte pour combler le montant du prêt (2218,26€ tout de même).

J'ai appelé B, et s'ils ont bien un trace d'encaissement pour un chèque, ils n'ont pas de trace concernant le 2e chèque qui est toujours actif pour eux (et non encaissé donc), ces 2 chèques ayant été déposés en même temps.

Les chèques de B avaient des montants de 2218,26€ et de 1764,77€ mais A a procédé à des prélèvements de 2093,76€ et de 1597,29€ (soit des différences de, respectivement, 124,5€ et de 167.48€) et m'expliquent qu'il s'agit des échéances en cours et que c'est normal.

Cependant, je trouve cela bizarre car :
1) les chèques ont été émis le 11 novembre et encaissés le 25 du même mois alors que les prélèvements des mensualités avaient lieu entre le 1er et le 5 de chaque mois.
2) les mensualités étaient de 68,63€ et de 99,17€

Ainsi, hormis couvrir le découvert créée par l'irrégularité de chèque, je souhaite me faire rembourser les sommes qui étaient sur mon compte et de la différence entre les montants versés par B (pour un total de 3983,03€) et de ceux encaissés par A (pour un montant total de 3691,05€), soit : 291,98€ et cela sans frais, l'erreur ne venant pas de ma part.

Je souhaiterais savoir comme faire pour obtenir gain de cause sans engager des procédures.

Merci par avance pour votre aide.
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Vous rencontrez un différend avec une banque ou un organisme de crédit : prêt, frais, caution, incidents de paiement, ou contestation d'opérations.

Le dossier peut porter sur l'exécution du contrat, le calcul des sommes dues, des frais contestés, ou les conséquences d'un incident bancaire.

Surendettement : Dettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).

Vous avez plusieurs dettes et vous n'arrivez plus à faire face à vos remboursements : dépôt ou contestation d'un dossier de surendettement (Banque de France).

Le dossier peut viser une solution (plan conventionnel de redressement, mesures imposées, rétablissement personnel), la contestation d'un refus, et la gestion de crédits (notamment crédits à la consommation) ou de situations aggravantes comme un abus de faiblesse.

Assurance : Contrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.

Vous êtes en désaccord avec un assureur au sujet d'un contrat ou d'un sinistre : refus de garantie, montant d'indemnisation, expertise, résiliation ou contestation des conditions de prise en charge.

Cela peut viser une assurance habitation, automobile/véhicule, dommages-ouvrage, responsabilité civile (particulière ou professionnelle), garantie décennale, assurance de prêt (décès/invalidité), ou encore une problématique de fausse déclaration ou de réparation d'un préjudice corporel.

Entreprises en difficulté : Sauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.

Votre entreprise traverse des difficultés financières ou une procédure collective, ou vous devez gérer une étape de prévention/traitement (conciliation, mandat ad hoc, sauvegarde, cessation des paiements, redressement, liquidation).

Le sujet inclut aussi les conséquences pratiques : déclaration de créances, reprise d'une société en difficulté, et responsabilité du dirigeant.

Sociétés : Création, structuration, statuts, pacte d'actionnaires, gouvernance, cession, responsabilités et conflits associés/dirigeants.

Votre demande concerne la création, la structuration ou la vie d'une société, ou un litige lié à son fonctionnement : création d'entreprise, pacte d'actionnaires, gouvernance (AG, statuts, PV, comptes) et exercice des droits de l'actionnaire.

Elle peut aussi porter sur une levée de fonds/investisseurs, des restructurations (fusion, scission, transformation, acquisition), la cession de titres (et garanties type garantie de passif), la dissolution, des litiges avec des tiers, ou des conflits internes (abus de majorité/minorité, fautes de gestion, conventions réglementées, infractions).

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Financement accordé dans le cadre d'une activité professionnelle ou d'une entreprise.

Exemple : prêt bancaire refusé ou dénoncé pour une société.

Crédit immobilier

Prêt destiné à financer l'achat, la construction ou la rénovation d'un bien immobilier.

Exemple : litige sur l'offre de prêt ou l'assurance emprunteur.

Crédit-bail

Contrat permettant d'utiliser un bien avec possibilité de l'acheter ensuite.

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Taux d'intérêt

Coût du crédit fixé par la banque ou le prêteur.

Exemple : contestation du taux appliqué, du TAEG ou d'un taux variable.

Rupture de crédit

Arrêt, réduction ou dénonciation d'un financement par la banque.

Exemple : suppression d'une autorisation de découvert ou arrêt d'une ligne de crédit.

Frais bancaires

Sommes facturées par la banque pour la gestion du compte ou des incidents.

Exemple : commissions d'intervention ou frais de rejet contestés.

Garanties liées à un crédit

Sûretés demandées pour sécuriser le remboursement d'un prêt.

Exemple : caution personnelle, hypothèque ou nantissement lié à un crédit.

Comptes bancaires

Problème lié à l'ouverture, au fonctionnement ou à la clôture d'un compte.

Exemple : compte bloqué, clôturé ou fonctionnement contesté.

Interdiction bancaire

Restriction liée à un incident de paiement, notamment chèque impayé ou usage abusif.

Exemple : inscription au FCC ou difficulté à régulariser la situation.

Cession de créances (affacturage)

Opération par laquelle une entreprise cède ses factures à un organisme pour obtenir un financement.

Exemple : litige avec une société d'affacturage.

Saisie sur compte bancaire

Mesure qui bloque ou prélève des sommes disponibles sur un compte pour payer une dette.

Exemple : saisie-attribution contestée.

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Procédure permettant à un créancier de faire vendre un bien immobilier pour être payé.

Exemple : vente forcée engagée après impayés de crédit.

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Mise en cause d'une faute de la banque dans ses obligations de conseil, d'information ou de vigilance.

Exemple : opération anormale non détectée ou conseil inadapté.

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Exemple : hypothèque sur une maison en garantie d'un prêt.

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Bonjour,

Vous devez envoyer une lettre RAR à A, en demandant des explications sur l'encaissement des chèques et des prélèvements incohérents.

Vous devez exiger le remboursement intégral des sommes indûment prélevées, soit 2 218,26 €, ainsi que la différence non justifiée de 291,98 €. En cas de refus ou d'absence de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le médiateur de l'établissement A.

Si la situation n'est pas résolue, envisagez d'intenter une action en justice pour obtenir réparation.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 6 mois
SignalerCommenter la réponse
Liok
Merci, j'ai envoyé un mail en réexpliquant le tout à ma conseillère (qui n'en ai pas à sa première erreur visiblement). J'attends son retour pour, éventuellement, faire cela si nécessaire.
il y a 6 mois
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bisane
Bonjour !

Pourquoi 2 chèques ? Il y avait 2 crédits ?

Pourquoi le montant total d'un des 2 crédits aurait-il été prélevé ?
La déchéance du terme avait déjà été prononcée ?
il y a 6 mois
SignalerCommenter la réponse
Liok
Bonjour, il y avait bien 2 crédits donc 2 chèques distincts. Je ne sais pas ce qui s'est passé, mais selon B, A n'aurait pas du encaisser les chèques en mon nom, sur mon compte, ce qu'ils ont fait. Ensuite, 1 chèque a bien été encaissé et l'autre "rejeté", je n'ai pas tout compris, j'attends le retour de ma conseillère chez A qui devait joindre le service des chèques.
Déchéance du terme ? C'est à dire ?
il y a 6 mois
SignalerRépondre
bisane
mais selon B, A n'aurait pas du encaisser les chèques en mon nom, sur mon compte, ce qu'ils ont fait.
A quel nom auraient-ils pu être encaissés ?

La déchéance du terme signifie qu'au bout d'un certain nombre d'échéances impayées, le créancier "clôture" votre crédit et vous demande de rembourser la totalité des sommes restant dues.
il y a 6 mois
SignalerRépondre
Liok
Il s'agissait de chèques de banque destinés à A.
il y a 6 mois
SignalerRépondre
bisane
Ce que j'essaie de comprendre, et ce pourquoi vous ne donnez aucune explication, c'est pourquoi le montant total restant dû pou un des crédits aurait été prélevé...
la somme correspondante a été prélevées de mon compte pour combler le montant du prêt (2218,26€ tout de même).
il y a 6 mois
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Liok
D'après ce que j'ai compris, passé un certain montant (2000€), la direction de l'agence bancaire doit valider le chèque avant de le transférer aux services d'encaissement. Or, ici la conseillère ne l'avait pas fait. Elle a donc transmis le chèque au service et a en même temps initier le remboursement du 2e crédit en notifiant la valeur du chèque. Le chèque étant non valable à ce moment, la somme a été prélevée sur mon compte. Ca c'est la version que j'ai de ma conseillère.
il y a 6 mois
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bisane
Le chèque a-t-il finalement été encaissé ?

Les crédits sont-ils remboursés ?
il y a 6 mois
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Liok
Bonjour, oui finalement le chèque a été validé. Cependant un autre problème ressort de cette affaire.
Les chiffres ne correspondent pas. Après, je ne suis pas banquier, mais les calculs sont bizarres.

Voilà le message que j'ai envoyé à ma conseillère :

Bonjour,

merci de votre retour.

Ce que je ne comprends pas c'est que les chèques versés ont un montant de 1764.77€ pour un montant prélevé de 1597.29€ (soit 167.48€ de différence) et un montant de 2218.26€ pour un montant prélevé de 2093.76€ (soit 124.5€ de différence). Comme vous me l'avez dit au téléphone, vous ne prenez que ce qui est dû et le surplus reste sur mon compte, donc il devrait rester sur mon compte en ce qui concerne les rachats de ces crédits : 291.98€.

A cela s'ajoute le fait qu'un chèque de remboursement a été prélevé le 25 novembre et que la mensualité de 99.17€ (correspondant au prêt remboursé) a quand même été prélevée 5 décembre, 1 semaine après donc !

De plus, en ce qui concerne la mensualité de 68.63€ qui a été prélevée le 1er décembre, celle-ci devrait être déduite du montant remboursé par le chèque de 2218.26€. Ce montant était de 2093.76€ avant que le chèque ne revienne (le 28/11/2025) et devrait maintenant être de 2025.13€.

Au 05/12/2025 avant la réapparition du chèque de 2218.26€ sur mon compte, le découvert est de 1833.22€, soit après encaissement du chèque : 385.04€

Cependant voici mes calculs :
Total des chèques versés par B : 3983.03€ (1764.77€ + 2218.26€)
Total des rachats de crédits (au 28/11/2025) : 3691.05€ (1597.29€ + 2093.76€)
Ce qui fait une différence de : 291.98€

A cela s'ajoutent donc :
une mensualité de 99.17€ prélevée (05/12/2025) 1 semaine après le remboursement du prêt (28/11/2025)
une mensualité de 68.63€ prélevée le 01/12/2025 qui devrait être déduite des 2093,76€ prélevées puis reversées le 28/11/2025.

En ce qui concerne mes finances propres, il devait me rester après mes virements automatiques, 260.86€.

En tout donc, le solde de mon compte après régularisation devrait être de 291.98€ + 99.17€ + 68.63€ + 260.86€ = 720.64€

Je souhaiterais que vous me fassiez parvenir des décomptes clairs et précis des entrées et prélévements d'argents liés à ces crédits et leur rachat car pour le moment cela me paraît flou compte tenu de mes calculs, je vous informe également que je compte saisir le Médiateur auprès de LCL pour y voir plus clair dans cette situation.

Bien cordialement,


Au final, avec mes fonds personnels, le montant après la réaparition du chèque était de 385.04€ et non de 720.64€/
Je ne sais pas si c'est bien formulé tout ça.
il y a 6 mois
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bisane
On va dire que c'est un peu embrouillé...

Ils n'avaient en tout cas pas à prélever les mensualités après le remboursement des prêts !

On va voir ce qu'ils vous répondent ?
il y a 6 mois
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Liok
Oui, j'ai eu du mal à faire clair ! J'attends, c'était silence radio aujourd'hui malgré le message "lu" depuis vendredi.
il y a 6 mois
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bisane
Je n'ai pas dit que c'était vous qui étiez embrouillé, hein ?
Ce sont les mouvements bancaires qui le sont !
il y a 6 mois
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Liok
Ah ! Merci donc ! Oui, ils le sont. J'ai saisi le médiateur de la banque, mais aucun accusé de réception. Je relancerai ma conseillère demain si pas de réponse.
il y a 6 mois
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Liok
A nouveau, j'ai contacté ma conseillère en essayant de clarifier mes propos et d'expliquer les choses :

Bonjour, le chèque a bien été encaissé, mais de mon point de vue, la situation n'est pas régularisée. Comme je vous l'ai dit plusieurs fois, les montants ne correspondent pas.

Je reprends les chiffres :

Entre les sommes versées (3983,03€ au total) et prélevées (3691,05€ au total), il y a donc une différence de 295,98€.

Vous m'aviez dit qu'il y avait des prélèvements en cours donc SI c'était le cas : 99,17€ + 68,63€ = 167,8€.

Or : 295,98 – 167,8 = 128,18

Si on rajoute donc 128,18€ au 260,86€ qui devaient me rester en fonds personnels, on devrait être à 389,04€. Ce qui représente une différence minime certes, mais significative de 4€ avec les 385,04€ qui restaient sur mon compte après régularisation.

Ensuite, les prêts ont été remboursés le 28 novembre 2025, AVANT les dates de prélèvements qui sont le 1er et le 5 de chaque mois. Je ne comprends donc pas pourquoi, des prélèvements étaient en cours, pouvez-vous m'expliquer cela ?

Puis, même si des prélèvements étaient réellement en cours, pourquoi de nouveaux prélèvements sont apparus le 1er décembre et le 5 décembre ?

Il y a donc beaucoup d'incohérences dans cette affaire et cela soulève de nombreuses questions. Ainsi, j'aimerais avoir des explications claires, précises et je maintiens qu'un trop perçu est en ma faveur.

Enfin donc, pour combler la différence entre les sommes versées et prélevées ainsi que pour rembourser les crédits et les mensualités prélevées après le remboursement du premier crédit (99,17€) et celle non déduite du remboursement du deuxième crédit (68,63€), le LCL me doit encore 335,6€ jusqu'à preuve du contraire.

Et pour preuve, j'aimerais que vous me fassiez parvenir tout document nécessaire (échéanciers, « factures », ou tout autre document montrant les prélèvements en cours malgré les montants affichés ou autre, dont je n'ai pas l'intitulé exact mais relevant de ces prêts et de leur remboursement).

Je vous informe avoir déjà saisi le Médiateur du LCL pour cette affaire qui commence à dépasser le simple désagrément vu le stress énorme qu'il me cause et les bizarreries des calculs. De même, je compte me rapprocher de mon avocate si nécessaire.

Bien cordialement,


Voici sa réponse, les chiffres ne semblent pas lui poser de problème. Personnellement, moi si. Je ne suis pas mathématicien ni banquier, mais cela fait beaucoup de différences à mon goût.

J'ai bien pris connaissance de votre mail concernant votre rachat de crédit et la régularisation de votre situation. Je comprends que vous contestiez les calculs présentés, notamment la différence entre les sommes versées et prélevées, ainsi que les prélèvements effectués après le 28 novembre 2025. Vous estimez qu'un trop-perçu de 335,6€ est en votre faveur et vous souhaitez obtenir des explications claires ainsi que des documents justificatifs (échéanciers, preuves de prélèvements).

Comme je vous l'ai déjà indiqué, je vous confirme mes précédents propos : les calculs sont bons selon le reste à rembourser à date. Vous recevrez d'ici peu un courrier récapitulatif, je vous invite également a consulter votre tableau d'amortissement initiale,

J'ai également pris note de votre démarche auprès du Médiateur du LCL et de votre intention de consulter votre avocate si vous l'estimez nécessaire.

Je reste à votre disposition pour toute demande complémentaire.
Cordialement.
il y a 6 mois
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bisane
les calculs sont bons selon le reste à rembourser à date. Vous recevrez d'ici peu un courrier récapitulatif
Je crains qu'il ne faille attendre cela pour éventuellement saisir le médiateur.

je vous invite également a consulter votre tableau d'amortissement initiale
Même si c'est fastidieux, à effectuer impérativement !
il y a 6 mois
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