Vente sans agence suite à une prise de contact avant mandat

Sujet initié par MAXI, il y a 11 jours - 507 vues

Bonjour,

La situation est délicate et le risque principal pour vous est de devoir payer la commission de l'agence même si la vente se conclut directement avec ces acquéreurs.

La plupart des mandats simples contiennent une clause prévoyant que si la vente est conclue avec un acquéreur présenté ou ayant visité le bien par l'intermédiaire de l'agence, la commission est due, même si la transaction est finalisée sans elle. Le fait que les acquéreurs aient signé un bon de visite avec l'agence est précisément l'élément que celle-ci utilisera pour revendiquer sa commission.

L'argument selon lequel vous aviez déjà échangé avec ces acquéreurs avant la signature du mandat est potentiellement utile mais fragile. Pour qu'il soit opérant, il faudrait démontrer que la mise en relation initiale est antérieure au mandat et que l'agence n'a fait que retrouver des acquéreurs que vous connaissiez déjà. Les échanges de mails via leboncoin antérieurs au mandat constituent un début de preuve en ce sens, conservez-les précieusement avec leurs dates.

Avant toute décision, lisez très attentivement les termes exacts de votre mandat simple pour identifier ce qui déclenche l'obligation de payer la commission. Si le mandat ne vise que les acquéreurs trouvés par l'agence et non ceux préexistants, vous pourriez être protégé.

Il est conseillé de consulter un avocat ou un notaire avant de conclure quoi que ce soit directement avec ces acquéreurs, afin d'évaluer précisément votre exposition au risque de commission.

N'hésitez pas à indiquer le sujet comme résolu si cela vous a aidé.

Bonjour

Si vous vendez directement à ces acheteurs, l'agence ne pourra réclamer sa commission que si elle a un mandat écrit valable et si la vente est effectivement conclue par son intermédiaire, ce qu'un simple bon de visite ne suffit pas à établir, mais ce document lui permet quand même de prouver qu'elle a rapproché les parties et, en cas de manœuvre pour l'évincer, elle pourrait demander des dommages‑intérêts pour la « chance perdue » de toucher sa commission

Concrètement, relisez attentivement votre mandat (durée, clauses en cas de vente directe à un acquéreur présenté par l'agence, clause pénale), évitez d'organiser en cachette une vente parallèle pendant la durée du mandat, et si vous souhaitez traiter en direct avec ces acheteurs, discutez d'abord ouvertement avec l'agence d'une éventuelle renonciation ou réduction de commission, ou attendez la fin du mandat avant de conclure, afin de limiter au maximum le risque de litige et de demande d'indemnisation.

Bien à vous
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Xavier DAUSSE