Est ce du harcèlement juridiquement parlant

Question

Je viens sur ce forum afin d'avoir des réponses plutôt précises à mon problème n'ayant pas les moyens de consulter un avocat près de chez moi. J'ai fréquenté un garçon de mon âge (25 ans) pendant 2/3 mois. Nous habitons à distance donc on s'est vu qu'une fois. A plusieurs reprises (pas constamment !) il a eu comme des pics de colère ou il me bombardait de messages environ 10/15 lorsque je ne répondais pas ou si je ne répondais pas à toutes ses questions (notamment lors de disputes) Cela s'est produit plusieurs fois j'ai donc demandé une fois de ne plus se parler pendant 3 jours et il a respecté Mais ensuite sa recommence des qu'on se reparle Ensuite on s'est plus parlé pendant une semaine et il a respecté S'est reparti de plus belle Et là je lui ai demandé de ne plus me parler du tout il m'a dit qu'il reviendrait peut être d'ici quelques mois prendre des nouvelles si je le veux bien Il est revenu au bout d'un mois sans contact. On a bien parlé au départ mais sur les 2 derniers jours (étant malade) il a insisté à plusieurs reprises pour avoir des réponses à ses questions. J'ai dit que je ne voulais plus rien avec lui mais insistait pour avoir des réponses à des questions mais il disait respecter mon choix. Pareil j'ai reçu sur 2 jours à plusieurs reprises quelques appels (moins d'une dizaine) et 10/15 messages lorsque je répondais pas. Après sa je précise que je l'ai rappeler aussi, et répondu par message Il m'a finalement demandé de le bloquer et depuis je n'ai plus de nouvelles comme je l'ai demandé mais étant dépressive depuis déjà un certain temps j'ai l'impression que cette rencontre a empirer la situation . Déposer plainte pour des faits de harcèlement servirait ? Ma plainte aurait des chances d'aboutir ou non ? Je précise une nouvelle fois que cela n'a pas été continu dans le temps mais à plusieurs reprises... et je m'interroge sur ça . Merci de m'avoir lu

Maître <span class='text-uppercase'>Assesso</span> · Answer

Au vu de ce que vous décrivez, la situation est désagréable et envahissante, mais elle ne constitue pas forcément un harcèlement pénal au sens strict. Pour que le harcèlement soit retenu juridiquement, il faut des agissements répétés qui entraînent une dégradation des conditions de vie, avec une pression réelle, durable et non souhaitée. Dans votre cas : il y a bien des messages répétés et insistants mais les échanges ont été alternés vous avez parfois répondu ou repris contact et surtout, la situation a cessé après blocage Ces éléments rendent la qualification pénale plus incertaine. Une plainte pourrait être déposée, mais elle a peu de chances d'aboutir en l'état, car les faits risquent d'être considérés comme insuffisamment caractérisés ou relevant d'un conflit relationnel. Conclusion : ce n'est pas clairement du harcèlement pénal et la plainte aurait peu de chances d'aboutir Le plus important est que vous avez réussi à mettre fin au contact, ce qui est la bonne démarche. Si cela reprend, là en revanche, il faudra conserver toutes les preuves. Merci d'indiquer la réponse comme résolue si cela vous a aidé

Neptunaa · Answer

Merci de votre réponse et le fait que je me sente épuisée quand même de ce comportement cela n'y changera rien ?? Il faudrait qu'il y ait combien d'appels ou messages pour que ça soit harcelant ?

Maître <span class='text-uppercase'>KITENGE</span> · Answer

Le harcèlement moral exige la répétition de propos ou comportements dégradant vos conditions de vie ou votre santé mentale.

En l'espèce, le faible volume de messages (une quinzaine), le respect de vos demandes de silence et le fait que vous ayez vous-même relancé les échanges affaiblissent considérablement la caractérisation pénale.

Il n'existe pas de "quota" de messages, mais les juges cherchent une intention de nuire et une pression continue, ce qui semble manquer ici puisque le contact est rompu à sa demande. Une plainte a donc très peu de chances d'aboutir à des poursuites.

Pour votre épuisement, privilégiez un accompagnement thérapeutique et maintenez le blocage définitif pour préserver votre sérénité.

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Neptunaa · Answer

Merci.
Les quinzaines de messages c'était pas constant mais il y en a eu plusieurs des épisodes comme ça (car j'étais occupé à pas répondre par exemple)
Quand je lui ai demandé de respecter des « pauses » oui il les respectait et la plupart du temps c'est lui qui revenait me parler mais oui je répondais...

Pour un ordre d'idée sur 3 mois j'ai reçu : 70-80 appels de sa part, avec la moitié d'entre eux ou nous avons eu des communications relevant de plusieurs minutes. Après j'ai aussi émis des appels envers lui en ces 3 mois mais je ne sais plus combien..
Je ne sais pas si ce complément d'informations change la donne ou pas

Maître <span class='text-uppercase'>KITENGE</span> · Answer

Ces précisions sont cruciales : la réciprocité des appels (vos réponses et vos propres appels) atténue fortement la qualification de harcèlement téléphonique .

Pour qu'il y ait délit, il faut une absence de consentement et une volonté de nuire caractérisée. Le fait qu'il ait respecté vos demandes de "pauses" montre qu'il n'y avait pas d'intention malveillante systématique.

Cependant, 80 appels en 3 mois restent un volume important qui pourrait être relevé si le ton des échanges était menaçant. Dans votre situation de surendettement, évitez d'alimenter ces échanges prolongés pour ne pas fragiliser votre dossier si une procédure civile devait s'engager.

Si le service contentieux continue de vous presser, restez sur une communication purement écrite et factuelle.

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Neptunaa · Answer

80 appels en 3 mois dont une quarantaine auxquels j'ai consenti (communication de plusieurs minutes minimum)
Le reste ce sont des appels où je n'ai pas pu décrocher (occupation)
Et non les appels n'étaient pas menaçants mais parfois lorsque je répondais pas et que je recevais plusieurs messages d'affilé de sa part, il tentait de m'appeler par téléphone des fois je répondais des fois non
Je pense avoir tout dit et je ne sais pas si avec toutes ces informations la notion d harcèlement peut être établie sachant que la situation m'a bcp épuisée et lassée même si à ce jour nous ne sommes plus en contact et que je l'ai bloqué à sa demande... je préfère demander me renseigner plutôt que d'aller déposer plainte inutilement et de perdre mon temps !

Maître <span class='text-uppercase'>KITENGE</span> · Answer

Au vu de la réciprocité et de la durée des appels (une quarantaine d'échanges de plusieurs minutes), la qualification pénale de harcèlement est très fragile.

La justice considère souvent que le fait de répondre et de prolonger la discussion vaut consentement tacite à l'échange, même si celui-ci est épuisant.

L'absence de menaces et le respect des "pauses" par l'autre partie affaiblissent encore davantage le dossier.

Une plainte serait probablement classée sans suite, car l'élément intentionnel de nuire n'est pas caractérisé face à une communication bilatérale active.

Le blocage définitif reste votre meilleure protection juridique et psychologique. Puisque vous l'avez bloqué, l'incident est clos.

J'espère avoir répondu à vos questions.

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