Bonjour,
Votre démarche part d'une intention très légitime, à savoir protéger votre petit-fils, et votre inquiétude est parfaitement compréhensible au regard de ce que vous décrivez. Toutefois, il faut être très prudent sur le plan juridique quant à l'envoi d'un tel courrier au juge.
En principe, dans une procédure devant le juge aux affaires familiales, seules les parties à la procédure (les parents) ou leurs avocats peuvent adresser des écritures. Un courrier spontané d'un tiers, même proche comme un grand-parent, est appelé un courrier "hors procédure", et il peut soit ne pas être pris en compte, soit être écarté du débat, voire produire un effet contre-productif.
En effet, le juge doit statuer sur la base d'éléments contradictoires, c'est-à-dire connus et discutés par les deux parties. Un courrier direct comme le vôtre, sans passer par les avocats, peut être perçu comme une tentative d'influence en dehors de ce cadre, ce qui peut être mal reçu.
Par ailleurs, le contenu de votre courrier, même s'il reflète votre ressenti, comporte des affirmations très graves (sur le comportement du père, la peur de l'enfant, des faits passés), qui doivent impérativement être apportées sous forme de preuves ou d'éléments objectifs dans le dossier, et non par un simple témoignage non encadré.
Cela étant dit, cela ne signifie pas que votre témoignage est inutile, bien au contraire.
La bonne méthode serait la suivante : vous pouvez établir une attestation écrite conforme à l'article 202 du Code de procédure civile, dans laquelle vous exposez de manière factuelle ce que vous avez personnellement constaté (et non ce que l'on vous a rapporté). Cette attestation devra être datée, signée, accompagnée d'une copie de votre pièce d'identité, et remise à l'avocat de votre fille pour être intégrée au dossier de manière régulière.
C'est la voie la plus efficace et la plus sécurisée pour que votre parole soit prise en compte par le juge.
Concernant le fond de votre courrier, il est conseillé d'adopter un ton plus factuel et mesuré, en évitant les jugements de valeur ou les interprétations, et en vous concentrant sur :
-ce que vous avez vu ou entendu directement,
-le comportement de votre petit-fils en votre présence,
-et des éléments concrets sur son état ou son évolution.
Enfin, s'agissant de la situation de votre petit-fils, le fait qu'il ait été entendu par le juge est important, mais son âge (13 ans) et son éventuelle vulnérabilité (TSA) peuvent effectivement conduire le juge à relativiser ses propos s'il existe des éléments laissant penser qu'ils ont été influencés.
En résumé, il est déconseillé d'envoyer ce courrier directement au juge en l'état. En revanche, votre témoignage peut être utile s'il est formalisé sous forme d'attestation et transmis via l'avocat dans le respect de la procédure.
Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.
il y a 1 mois
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