Risque de changement de poste sous titre de séjour 'salarié' (issu d'une aes)

Sujet initié par HBO, il y a 22 heures - 420 vues

Bonjour,

Votre situation est délicate, mais elle n'est pas exceptionnelle. Il convient de distinguer la validité de votre titre de séjour actuel et les conditions de son renouvellement.

Pouvez-vous occuper un emploi différent de celui d'ingénieur ?

En principe, un titre de séjour portant la mention « salarié » vous autorise à exercer une activité salariée dans le respect des règles applicables, notamment celles relatives à l'autorisation de travail lorsqu'elle est requise.

Le fait d'occuper temporairement un emploi de préparateur de commandes ou un autre emploi non qualifié n'entraîne pas, à lui seul, l'irrégularité de votre séjour.

Y a-t-il un risque pour le renouvellement ?

Le principal enjeu se situe au moment du renouvellement.

La préfecture appréciera notamment :

-la réalité de votre insertion professionnelle ;
-la continuité de votre activité salariée ;
-le respect des conditions qui ont conduit à votre régularisation.

Le fait que l'emploi occupé ne corresponde pas à votre diplôme d'ingénieur ne conduit pas automatiquement à un refus de renouvellement. En revanche, il est préférable de pouvoir démontrer que ce changement résulte de difficultés objectives du marché de l'emploi et qu'il s'agit d'une activité exercée de bonne foi dans l'attente d'un poste plus conforme à votre qualification.

Une nouvelle autorisation de travail est-elle nécessaire ?

Cela dépend notamment des caractéristiques de votre titre et de votre futur employeur.

En pratique, avant toute embauche sur un nouveau poste, il est prudent que le futur employeur vérifie si une nouvelle autorisation de travail est nécessaire.

Faut-il informer spontanément la préfecture ?

Il n'existe pas, de manière générale, d'obligation de déclarer spontanément chaque changement d'emploi à la préfecture.

En revanche, lors du renouvellement de votre titre, il sera important d'expliquer clairement votre parcours professionnel, les raisons pour lesquelles la promesse d'embauche initiale n'a pas abouti et les démarches entreprises pour retrouver un emploi.

Le fait que le poste d'ingénieur n'ait finalement jamais commencé ne signifie pas, à lui seul, que votre titre actuel soit remis en cause, surtout si cette situation est indépendante de votre volonté.

Dans votre situation, le plus important est de conserver une activité salariée régulière et de pouvoir justifier de votre bonne foi ainsi que de vos recherches d'emploi correspondant à votre qualification.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.

Bien Cordialement.