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Tig et vacance Posée par Nn, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nn - 1669 vues Je doit réalisée des tig , j’attend toujours des nouvelle du spip afin qu’il trouve une structure pour que je puisse les faire , cependant je souhaiterai savoir si je peu quitter le territoire , ma femme a pris dès billet d’avion... Compléter

Plainte Posée par Nat21, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nat21 - 2035 vues Je voulais savoir si une personne peut porter plainte au nom d une personne incarcérer . cdlt... Compléter

Saisie illegale Posée par Nanard, il y a 6 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Nanard - 1268 vues Des animaux saisis par la police parce qu'ils n étaient pas tatoués avaient ils le droit d être confisqués s ils étaient nés avant la loi de 2012 sur l.obligation d identification ?... Compléter

Comment prouver les violences psychologiques Posée par Ninalouloute, il y a 9 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ninalouloute - 9052 vues Je ne sais pas si je suis sur le bon forum et je m'excuse d'avance pour le pavé que je vais faire, et tout ce que je vais remonter, mais je n'arrive pas à trouver une réponse adéquate à ma situation. je remercie... Compléter

Réintégration dans les lieux après expulsion Posée par Jeanne, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BeaJeanne - 1728 vues Après le départ en ehpad de ma mère, l'adulte déficient mental (enfant de la ddass, son fils de coeur)est resté vivre seul dans la maison. il est sous tutelle depuis 2016 et a le syndrome de diogene. la maison est dans un état... Compléter

Nuisances jeux de ballons du voisin Posée par Triskellsky, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tomtom - 5339 vues - les enfants de notre voisine ont-ils le droit de tirer des ballons dans notre jardin et de jouer au foot à quelques mètres des murs de notre maison ? merci de votre réponse triskellsky... Compléter

Plainte en 2001 Posée par surveillant, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par surveillant - 4423 vues J' ai eu une plainte en 2001 mais retiré après quelques semaines.je demande si je suis inscris aux fichiers des antécédants judicaires... Compléter

Dépôt de plainte à l.encontre de mon fils Posée par Caro4040, il y a 6 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Caro4040 - 4902 vues Mon fils fait l.objet d.une plainte de sa voisine pour dégradation de biens qui a été régler il a été convoquer au tribunal de police mas son dossier n.etait pas encore arriver le jour de l’a convocations pensez vous que je peut... Compléter

Vol Posée par Une anonyme, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Une anonyme - 2082 vues Il y a un deux moi j’ai volé un gloss d’une valeur de 7,95€ passez le portique tout aller bien mais une personne du service du magasin m’as interpelé et m’as demandé de la suivre dans une salle avec une caméra elle m’as poser des... Compléter

Publier une décision de justice Posée par Alexandra, il y a 8 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par alexandra - 5833 vues Mon nom à été sali par quelqun,, car il a saisi la justice pour harcèlement sexuel. et tout le monde en dehors crois que je l'ai harcelé et je me sent sali. ma question est de savoir: si je suis reconnu non coupable ais-je le... Compléter

Mis en examen et placé sous un cj depuis plus de 6ans Posée par Jack, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jack - 1419 vues à vous tous, je suis actuellement mis en examen et placé sous contrôle judiciaire. je dois me présenter tous les 15 jours depuis avril 2018, et il m'est interdit de quitter le département. cela fait presque deux ans que... Compléter

Gav Posée par Coco, il y a 7 ans dans Pénal* 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Coco* - 5461 vues Si un avocat constate une erreur dans la gav lors de son entretien, doit il se signaler à l’opj ou doit il faire des observations écrites à joindre à l’aud ?... Compléter

Quel type de contravention pour ce genre d'exploit ? Posée par C.LAMBDA, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par C.LAMBDA - 2101 vues J'ai versé de l'argent auprès d'une compagnie d'assurance pour abonder un contrat (conventions obseques ). l'assureur a utilisé le montant de mon contrat pour financer le terrorisme... Compléter

Convocation par téléphone Posée par Sam, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sam - 2008 vues La gendarmerie m’a demandé d’aller signer un papier pour la suspension de mon permis de conduire malgré que cela fait plus d’un ans que je l’es récupérer la gendarmerie peu me convoquer avec un faux motif pour... Compléter

Expertise psychologique umj Posée par Anne, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cathy91 - 2093 vues J'ai vu une psy pour des itt suite à un viol...plutôt des viols et des violences psychologiques conjugales. elle a mentionné dans le rapport que " j'avais des interprétations à caractéres persÉcutifs " et que j'étais... Compléter

Achat véhicule compteur falsifié Posée par Samceline31, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Samceline31 - 1443 vues Je n'ai pas encore reçu la décision du jugement du 3 avril 2023 , je voudrais me constituer partie civile dans cette affaire ( achat véhicule avec compteur falsifié) plainte déposée , que dois faire s'il vous plait?... Compléter

Comment demander l'avocat commis d'office ? Posée par Mr Solution, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mr Solution - 1819 vues Les faits : j'ai reçu une convocation à audience, suite à ma contestation d'une ordonnance pénale pour usage de téléphone tenu en main. je ne pourrais pas me rendre à l'audience ( sachant que... Compléter

Consultation zoophilie france Posée par Visionline, il y a 7 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Visionline - 9114 vues Ayant du mal à trouver cette réponse pour mon étude sur à la cause animale je la pose ici. voici ma question : la consultation et/ou la détention de vidéos/images zoophile est elle légale en france ? je sais qu'un texte... Compléter

Acharnement, vol , non reponse d un tribunal Posée par Ann, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ann - 1711 vues Cela fait 6 ans que je suis victime d harcelement, moral, psychique ,allant jusqua l accident d une main , de vols et d intrusion dans mes domiciles , avec des reproductions de cles de maison, appartement, automobile , vol d... Compléter

Bracelet Posée par Kakette974, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kakette 974 - 2071 vues On ma condamné 12 mois bracelet électronique depuis mars mais j ai toujours pas de bracelet je peu partir voir ma famille à la réunion ou non bloqué à l'aéroport merci d'avance pour votre réponse... Compléter

Audition signé. Posée par Davx, il y a 3 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Davx - 1928 vues J ai refuser un avocat pendant mon audition mes j ai changer d avis que faire ? merci... Compléter

Renouvellement de mandat de dépôt Posée par Yas, il y a 5 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Yas - 4552 vues Je tiens à vous remercier tout d’abord pour tous l’aide que vous apportez dans le site. et en ce qu’il me concerne enfaite je suis en mandat de dépôt criminel depuis 3 ans sauf que là elle ses terminé le 11 janvier et j’ai pas eu... Compléter

Achat voiture en règle puis par la suite déclarée volée ! Posée par I.k, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par e.i - 1902 vues J’ai vraiment besoin de votre aide car j’ai acheté légalement une voiture le 12 août, grâce à l’aide d’un crédit auto souscrit avec ma banque. (j’ai tous les papiers en règles, carte grise, certificat de cession, certificat de non... Compléter

Violence volontaires aggravés sans itt de plus de 8 jours Posée par anissa, il y a 3 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par anissa - 659 vues Suite à une altercation de mon époux et j. autre individu qui s’est terminé par un coup avec un accroché aggraf.. la victime n’a pas plus de 8 jours d’itt . mon époux est incarcéré le temps de son procès. nous avons deux enfants a... Compléter

Demande de report d'audience Posée par Kiara-59, il y a 4 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kiara-59 - 2117 vues Je suis mise en examen et placé sous cj depuis bientôt 4 ans. dans une semaine je suis convoqué chez le ji pour une confrontation. le problème est que je n'ai eu accès à aucun élément du dossier d'instruction depuis plus... Compléter

Jugement le 1 mars Posée par No Guilty, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 2341 vues Je me fait juger avec mon cousin car on a fait peur a 2 hommes devant un centre commercial avec 2 masque d’halloween . nous somme poursuivie pour violence psychologique aggravée . je trouve sa ridicule de me retrouver au tribunal... Compléter

Crpc violence conjugale Posée par Ojes, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ojes - 2363 vues Je me permet de vous écrire suite à une petite altercation avec mon ex conjoint avec qui je suis toujours en contact et que je vois toujours pour notre fille il es très présent .. monsieur et convoqué pour une... Compléter

Denonciation a la police Posée par Nanard, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Nanard - 369 vues Ma propriétaire ne m a pas remis de reçu pour le premier loyer. j ai quitte l appartement car je n ai pas voulu louer au noir' je lui ai demandé le remboursement du loyer car elle n a pas voulu me donner un reçu. elle ne m a... Compléter

Peut on etre entendu gendarmerie un dimanche Posée par Eve, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eve - 3102 vues J ai eu un accrochage avec un autre vehicule,,2 retro casses un pour lui l autre pour moi,,le mien plus que lui.. comme c etait 50. 50..j ai pas voulu faire un constat...il a pas aime ma réponse et m a répondu qu il était au... Compléter

Prison ferme après un contrôle judiciaire Posée par KAMI, il y a 2 ans dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 2250 vues Je voudrais demander si un mise en examen risque au jugement une peine d'incarcération ferme après un contrôle judiciaire respecté et un casier vierge (délit d'usage de faux). merci... Compléter