Une question en droit de la famille et des personnes ?

Mon frère et décédé et qu'elle droit à mes parents en er se trois enfants...

Voila jai mon fils de 6ans qui consulte un psychologue depuis quelque mois il voit aussi un neuropédiatre qui ont décelé un tdah du coup a traitement lourd a long terme. .impossible de parler de l état de santé de mon fils avc son...

Mon ex mari refuse de prendre notre fils pendant ses droits de garde de vacances scolaires. suite à des dires de notre fils envers la nouvelle compagne de mon ex. celui ci refuse de prendre son fils pendant qu il est absent et que...

Mon pere décédée il avait 2 contrat d assurance n ayant aucun papier et l assurance me dit que c est a la tutelle de faire les demarches mais elle ne fait rien je suis le seul heritier fils unique sachant que cest moi qui a payer...

Maître je viens vers vous suite à mon ex époux qui sait plaint à l école que je ne l informer pas sur les fêtes des écoles, les réunions et aussi que je lui donner pas les devoirs de notre enfant suis je obligé de l informer de tout...

Dans un autre post "divorce", je posais la question de savoir si l'huissier pouvait effectuer une saisie attribution car après un pv de difficulté du notaire, il y a eu un jugement de mise en état nous renvoyant devant le tgi...

Je vis seule avec fils de 27 ans qui me harcèle et est agressif quand il n'a pas d argent .je travaille lui non .quel recours svp...

Je suis separé de mon ex compagne depuis maintenant 2 ans; nous avions une maison en commun : je suis d'abord resté dans cette maison et ensuite depuis janvier 2015 je n'habite plus la non plus. nous avons mis la maison a...

L'un de mes clients (assurance habitation) me dit avoir reçu un pv de la gendarmerie pour tapage nocturne dans sa boite aux lettre au 17 rue .... alors qu'il habite au 15. il a fait un recommandé a la gendarmerie en...

Mon fils a perdu la garde de son fils faute qu il travail et quelle ne travaille pas,le petit est très mal pris en charge un signalement a été fait à l assistante sociale mais n ont pas fait d enquète et laisser tomber,j ai envoyer...

Lorsque un ami facebook divulgue a tous le monde les photos et commentaires a d'autre personnes et a votre employeur afin de vous détruire professionnellement y a t' il une qualification juridique pour cela. merci de vos...

Je cherche a faire valoir le vraie mode de vie du pere a mon fils qui se declare rsa et socctroie des sejour regulier a l etrangeer roule regulierement avec des voiture dirferentes fait des transfert d argent jusqu en algerie jai...

Profitant d'une hospitalisation de mon ex compagnon ,ses fillle l'on fait placé sous curatelle ,et,l'une d'elle devenait sa curatrice m'assigne en justice pour détournement d'argent ,,,lorsque sont pere...

Je viens par ce message prendre conseil au prêt de vous . voila j ai un probleme qui depuis des mois m en pèche de dormir , des personnes proche de moi m ont aidée pendant des années pour me permettre de finir les fins de mois...

Je viens d'avoir le délibéré du jugement début mars. j'ai le droit à un week-end sur deux en semaine paire avec extension au jour férié qui suis et qui précède, du vendredi à la fin des activités extra scolaire à dimanche...

Après avoir été évaluer par l assistante sociale et la puéricultrice elle m'a téléphone pour me lire un peu le compte rendu de se qu on avait dit et se que on écrit elle m'a dit qu elle allait le transmettre et qu on allait...

Le père de mes enfants m'a bloqué sur les réseaux watts app et sur les lignes téléphoniques sms et appels je ne peux communiquer avec les filles et je n'ai aucune nouvelle que dois je faire merci...

Pour le code denprocedure penal c’est ce texte de loi mais pour le code procedure civil c’est quel texte ? merci en principe, une expertise psychiatrique doit être ordonnée par un juge dans le cadre d'une procédure judiciaire...

J’ai actuellement une procédure jaf en cours. le père demande une garde alternée. le premier jugement était une garde exclusive chez moi et droit de visite pour le père un week end sur deux. nous avons convenu d’une garde élargie...

Je suis séparée de la mère de mon fils qui en a la garde principale. selon le jugement, et par rapport à mon travail contraignant (je fais de nombreux déplacements, je travaille de façon postée et mes plannings sont irréguliers)...

Je suis retournée avec mon ex femme mais il y a une mesure d'éloignement sur mois mais j'ai pas eu le temps de demander la levée de cette mesure je suis convoqué au juge,ques ce que je risques ?...

Je verse une pension alimentaire, mon ex conjointe, me réclame des frais exceptionnels très importants, lors d un premier jugement pour fixer la pension il avait été ajouté que les frais exceptionnels seraient dûs sur facture...

Je vendre ma voiture a un particulier et a chaques fois la voiture a besoin un réparation il vien pour demander pour réparer,est que ce normal? je acheter les 4 pneus hiver derrière,je répare la porte et beaucoup d'autres...

J ai une question concernant les délais d appels jaf, a partir de quand commence le délai d appel d un mois ? est ce a la date « tampon » du jugement ? la date d envoi par mail à nos avocats ? la date d envoi du recommandé aux...

Mon fils de 16 ans a écrit au jaf auquel j'ai envoyé aussi un courrier d'accompagnement précisant le contexte. suite à cette demande d'entretien, mon fils a rencontré une enquêtrice sociale avec une avocate...

J'ai été assignée le 24 novembre dernier par mon ex époux et son avocate pour me présenter au tribunal de créteil, le 2 janvier prochain dans le cadre d'une liquidation de partage après divorce. nous avons été mariés sous le régime...

Je suis française née en france mon mari et algërien née en algérie nous avons 1 enfants et moi j'ai 3 enfants du autre union. nous avons 9 ans d'écart au jours d'aujourd'hui je suis dans l'incapacité de...

Je suis actuellement dans une démarche de kafala. j'ai obtenu l'agrément français pour adoption et l'attestation du consulat pour une kafala. je dois me rapprocher de la ddass de annaba en algérie pour continuer mes...

La mère des mes deux enfants ne veut pas communiquer avec moi sur le sujet des enfants, genre donner des nouvelles tout en restant courtoise, bien souvent la réponse est je veut pas parler a ce monsieur, c est ce que dit la maman...

Je suis parent d'enfant francais cela fait 4mois qu'on vie au dehor avec un enfant de 16mois defaite qu'on na refuser le centre parentale la pmi nous a bloquer au niveau de 115 pour nous metre au dehors svp aide moi...