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Heritage de la maison Posée par Xerxes57, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2647 vues Ma mère est décédée en 2020 et n'était pas divorcé de mon père qui lui s'est remarié en algérie en 2004. malheureusement, il vient de décéder en 2023 et n'a pas eu d'enfant avec sa 2ème femme. il laisse une... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Heritier réservataire et légataire universel. différences Posée par Ludovic10, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2643 vues Et merci à l avance. j ai beau lire et relire je ne comprends pas. si on est deux enfants. on est deux héritiers réservataires. pour 1/3. un des deux enfants peut être désigné par testament pour gérer l ensemble de l heritage ?... Répondre

Maison acheter a deux mais ne portant pas mon nom Posée par Nour, il y a 5 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lits - 2641 vues Je vivait avec mon ami depuis 20ans.il vient de decedé,on etait pas marié.il ne laisse pas de testament. pendant notre relation il a acheté une maison que jai aidé a payer.mais celle ci n est qu a son nom. puis je pretendre a... Consulter la réponse de Maître Maury

Deblocage des fonds par la banque Posée par Alex, il y a 9 mois dans Successions 10 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2640 vues Dans le cadre d'une succession la banque a basculer le compte joint en individuel au non de notre mère en indiquant que notre mère reste redevable des parts aux heritiers. nous nous sommes tous accordé pour un partage des... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Succession - indivision dans l impasse Posée par aeille, il y a 6 ans dans Successions 1 réponse, il y a 6 ans - 2640 vues Suite au décès de mon père , j'ai hérité avec mon frère d'une maison en normandie et d'une voiture en décembre 2017. depuis septembre 2018, mon frère ne paye aucune charge: 'électricité, eau, fuel pour... Consulter la réponse de Maître SALMON

Refus de l'usufruitière de refaire l'estimation de bien immobilier Posée par Ariel, il y a 2 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ariel - 2640 vues Notre père décédé était remarié en séparation des biens avec la donation au dernier vivant. la succession est toujours en cours. notre belle mère habite la maison achetée par notre père. l’estimation de cette maison faite par une agence... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Ex conjointe survivante liquidation divorce non close Posée par tinou, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2640 vues Mon époux avait 4 enfants d'une première union dont l'épouse était décédée bien avant notre rencontre. mariés mars 1992 divorcée sept 2011pas d enfant en commun. liquidation toujours non close (valeur des ventes immobilières sous... Répondre

Double succession Posée par gigi, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par gigi - 2638 vues Notre maman est décédée en juillet 2018 nous sommes 3 enfants a avoir hérité la succession a été finalisée en octobre 2018 et comportait des biens immobilier notamment une maison dont nous 3 avons signé un compromis de vente en... Participer

Création d'une structure permettant de gérer et de vendre les biens en indivisio Posée par Patrick, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 2638 vues Dans quelles limite est il possible pour les co-indivisaires de désigner un exécutif qui gèrera les biens et organisera leur vente... Compléter

Sequestre suite à leg dans succession Posée par Lainlain, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lainlain - 2637 vues En tant que légataire universel dans une succession testamentaire, un leg a été mis sous séquestre par le notaire parce qu'il n'a pas pu être prouvé à ce jour que le légataire est toujours existant. le notaire n'a... Compléter

Jai fait une renonciation succession de mon père. Posée par vivi, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2637 vues Le notaire qui traite le dossier me demande la copie de mon livret de famille ainsi que celui de mes enfants . sont ils obligés de faire une renonciation ainsi que mes petits enfants majeurs et mineurs ,comme me le demande le notaire... Compléter

Notaire envoie pas acte notoriété Posée par murser75, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par murser75 - 2636 vues Dans le cadre d’une succession de mon père décédé il y a 8 mois, malgré deux relances lrar le notaire ne m’a toujours pas envoyé l’acte de notoriété. que puis je faire ? merci... Consulter la réponse de JackT

Légataire universel et erreur du notaire Posée par Hope, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2635 vues J’ai été avisée il y a deux semaines que j’étais le légataire universelle dans le cadre d’une succession. cet après midi le notaire m’a fait parvenir l’intégralité des avoirs et biens immobiliers de la succession. mais en début de... Consulter la réponse de Maître BOURGOIN

Demande de renseignements sur attestation usufruit Posée par Manou, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Manou - 2635 vues Mon conjoint m’as fait une attestation d’usufruit à main levé es valable juridiquement si il lui arrive quelque chose ? apparemment il est allez voir le notaire et il lui aurait dit de juste faire une simple lettre et cela... Consulter la réponse de Maître SALECK

Le notaire ne peut pas ouvrir le dernier testament Posée par Julien, il y a 5 ans dans Successions 1 réponse, il y a 5 ans - 2634 vues 2ème question. le notaire pour la succession a utilisé un testament de 2001 hors j'ai un reçu d'un testament de 2004. le notaire ne fait aucune suite à ma remarque. comment puis-je faire valoir ce testament ? je... Consulter la réponse de Maître POISSONNIER

Ventes aux enchères pour sortir d'une indivision Posée par Emylan, il y a 5 ans dans Successions 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2634 vues En cas d'indivision, le prix d'un terrain agricole vendus aux enchères est-il très inférieur au prix de vente "normal"? qui fixe le prix du terrain? merci... Participer

Négocier rachat part maison suite décès Posée par Succession familiale, il y a 1 an dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Succession familiale - 2633 vues Je souhaite négocier le prix de rachat des parts de mes deux frères pour avoir la pleine propriété du bien . est ce possible de négocier directement avec eux puis allez voir le notaire ? si oui comment doit se passer l’acte ? merci... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Liquidation 1ere communauté après déces ex epoux Posée par paupau, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2633 vues Ex époux remarié sans faire liquidation 1ere communauté nous avons 3enfants adultes il est décédé sans enfants avec sa 2eme épouse les biens ont été acheter avec moi 1ere épouse ,comment se passera la succession? merci de vos... Répondre

Retrouver un heritier Posée par Barbara, il y a 3 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 2632 vues Notre notaire a retrouvé un frère décédé pour la succession de notre papa . il nous dit maintenant de prendre un généalogiste pour savoir si ce défunt héritier avait des enfants !!! ne peut il pas lui avec l acte de deces en... Compléter

Caf et expiration du titre de séjour Posée par Poocyo, il y a 2 ans dans Successions 1 réponse, il y a 2 ans - 2631 vues Après l'expiration de mon titre de séjour, j'ai eu successivement deux prolongation; la seconde est terminée le 22 avril 2023. ca fait plus de 3 mois que j'ai fait ma demande de renouvellement mais ca traine. si mon... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Procuration Posée par Marie, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2630 vues Je reçois de la part de l'étude qui gère la succession une procuration rédigée par eux. il me semblait qu'un héritier pouvait lui-même rédiger cette procuration. ceci ne m'a pas été proposé. par ailleurs, il y a une... Répondre

Ventes Posée par Dudu, il y a 11 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2630 vues J ai vendu mon exploitation en 2009 mon père m as léguer en20,09 il touchait le fermage après une autre personne a racheté et mon père touchait le fermage ensuite mon associé a racheté la parcelle je ne risques rien sur la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Droits de succession Posée par Véronique, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par vero - 2629 vues Ma maman ne souhaite pas que ma belle-soeur veuve de mon frère ne touche des sommes lors de son décès .. a savoir que mon frère décédé a 3 enfants dont un décédé ,les 2 enfants toucheront mais la troisième part devant aller... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Calcul d'un apport de biens propres dans l'achat d'un bien immobilier-succession Posée par Calejeu, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2629 vues Comment se calcule au moment de la succession un apport de bien propres d'un des conjoints dans l'achat d'un bien immobilier. apport de madame 78000 € dans l'achat d'un appartement d'une valeur de... Compléter

Quotite Posée par mounette, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2628 vues Nicolet la derniere fois je vous ai dit que vous etiez un amour pour moi cela signifie gentil l adjectif gentil s adresse plutot pour un animal mais j en viens a ma question sur la part qui... Consulter la réponse de Maître Gouin

Suite au dÉcÈs de mon pÈre Posée par Sarah, il y a 6 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître POISSONNIER - 2627 vues Mon grand-père est décédés dans le week-end. aujourd'hui ma mère(ayant une procuration le compte) avait rendez-vous avec le gestionnaire bancaire de grand-père pour lui ramené les derniers documents (certificats décès et facture des... Participer

Succession héritage Posée par Djembe55, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2627 vues Ma mère de son vivant a acheté une voiture (+3000?) à mon frère mais ce n'était pas lors d'une occasion particulière et à payé intégralement ses deux mariages(+10 000 euros chacun). est-ce que cela rentre en compte dans la... Répondre

Pension compensatoire non versée, conjoint décédé, Posée par CARAMELLE, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par CARAMELLE - 2627 vues Le divorce a été prononcé aux torts exclusifs de mon mari le 8 mars 2022 à beziers. une pension compensatoire m'a été accordée. il est décedé le 23 mai 2022 sans m'avoir versé cette pension à valence 26. nous étions... Compléter

Décès d'un oncle Posée par clochard, il y a 10 ans dans Successions 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 2625 vues Que se passe-t-il si deux cousins refusent de signer pour la vente de la maison dont on a droit à la part de notre maman décédé ? merci... Participer

Succession sur une maison familiale - nu-propriété? Posée par maximes, il y a 2 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JackT - 2625 vues Mon père vient de décéder. il était propriétaire avec ma mère (décédée il y a 20 ans) d'une maison familiale. je voulais avoir confirmation sur la portée de la succession. je crois comprendre que la succession de mon père ne... Compléter