MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Aménagement communs de village Posée par kerletu, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1423 vues Une commune peut-elle financer l'aménagement d'un commun de village ? merci pour votre réponse cordialement... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Suite mitoyenneté ou pas .... Posée par Millette, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Vigié - 2314 vues Côté "rue" , nos maisons sont jumelées par le garage. côté "jardin" donc dans le prolongement du garage se trouve le mur nord de leur maison puis un grillage mitoyen pour séparer nos jardins. enclavé entre leur mur nord, le "dos" de mon... Participer

Faire une demande de permis de construire à l'identique aprés un incendie Posée par PHIL-M12, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 1587 vues Nous avons eu un incendie dans une maison d'habitation. les experts des 2 assurances ont gardé les murs et le garage. tout a été reconstruit à l'identique. début des travaux en 2016, fin des travaux en 2017. ma question est... Participer

Livraison d'un maison non conforme en termes de m2 livré Posée par Pat1973, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 957 vues J'ai reçu ma maison le 17 janvier et ai réglé la totalité du montant de la construction auprès d'un constructeur ccmi avec plan. en faisant la daact (que j'ai déposé en mairie), je m'aperçois que le nombre de m2... Consulter la réponse de BELIGHA

Achat d'une maison sans daact avec une extension vieille de plus de 8 ans non dé Posée par Nane, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2198 vues Je souhaite acquérir une maison dont la cuisine est une extension non déclarée datant d'avant les actuels propriétaires (ils sont arrivés en 2014); depuis ceux-ci ont fait une surélévation sur le bâti hors extension en 2018... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Recours gracieux Posée par Quiqui, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1463 vues J'ai contesté par recours gracieux le 28/09/2020 un refus de permis de construire daté au 09/09/2020 et à ce jour je n'ai pas de réponse de la mairie. dois-je en conclure que c'est un rejet de ma demande de recours puisque le... Participer

Dois je payer les taxes si j'ai le permis de construire Posée par Niko, il y a 9 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 ans par Maître Trennec - 4440 vues J'ai obtenu le permis de construire mais finalement je vais attendre quelques années de plus avant de faire construire je voudrais savoir si n'ayant pas commencé les travaux je dois quand même payer les différentes taxes... Participer

Droit de passage. Posée par Cathy, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Konaté - 2053 vues J'ai ma maison secondaire située d'un côté de la résidence principale de mes voisins et mon garage situé de l'autre côté de leur maison, je peux passer à l'arrière des 3 bâtiments mais par commodité je préfère... Compléter

Pose conteneur maritime sur terrain agricole pour culture mycicole Posée par Tito, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2069 vues J’ai le projet de me lancer dans la myciculture, pour cela j’ai songé à poser un conteneur isolé sur des technopieux (sortes de pilotis) et de l’équiper pour la culture de champignons. ayant déjà vu des cas ou un refus de la mairie... Compléter

Doit-on demander un permis de construire à l'identiquer aprés un incendie Posée par PHIL-M12, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3736 vues Nous avons eu un incendie dans une maison d'habitation. les experts des 2 assurances ont gardé les murs et le garage. tout a été reconstruit à l'identique. début des travaux en 2016, fin des travaux en 2017. ma question... Participer

Transformation d'un garage en chambre - plu et stationnement Posée par dwyord, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1465 vues Nous sommes sur le point de faire une offre d'achat pour une maison individuelle. celle-ci ne comporte que deux chambres et nous voudrions transformer le garage en troisième chambre. après renseignements, il semble être... Participer

Travaux non déclaré avant la vente de ma maison Posée par micka, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 1410 vues J'ai construit une maison avec un auvent que j'avais transformé en cuisine , puis j'ai vendu la maison, la mairie a envoyé une mise en demeure sur la fermeture de ce auvent et donc d'une... Participer

Terrain constructible (place de parking de 0.5 ares) Posée par Stepth57, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 1901 vues En 2011 j’ai acheté une maison avec une place de parking de 50m2 constructible à 50m de la maison et il y a 2 ans quand j’ai fait une demande pour y construire un garage on m’a dit que le plu a été modifié en 2017 et que le terrain... Consulter la réponse de Maître STUART

Déclaration préalable de travaux Posée par Ronan, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1516 vues Je pense me faire arnaquer par une entreprise de panneaux solaire. suite à un démarchage téléphonique, une personne est venu à mon domicile et m’a fait signé un bon de commande comprenant les panneaux, les démarches administratives... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Litige réalisation contrat architecte Posée par reezea, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1263 vues Propriétaires d’une grange transformée en maison secondaire dans les années 70 et ayant constaté un inconfort thermique notoire, nous souhaitions la transformer pour pouvoir l’habiter à l’année. nous avons signé une convention d’honoraires... Participer

Les cos des plu sont-ils à respecter depuis le loi alur Posée par Sébastien VL, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3113 vues J’ai un projet de création de garage sur une parcelle de 492 m², la zone de plu est en ub2 avec un cos fixée 0.30. l’habitation principale fait déjà 138 m ², donc il ne resterait que (492 x 0.3) -138 = 10 m², le service urbanisme... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Changement de pare vue existant depuis 1968 Posée par aaoo, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître STUART - 1687 vues Ma mère âgée de 89 ans est une personne handicapée, elle possède un pavillon à versailles, quartier de porchefontaine. j'ai changé le pare vue de sa clôture et l'urbanisme me demande de l'enlever... Participer

Construction en limite de propriété avec mur mitoyen Posée par patdiego, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2232 vues Je fais construire une maison ossature bois de plain pied en limite de propriété. un mur en meulière qui me sépare de mon voisin est mitoyen. le permis de construire a été accordé. j'aimerais ne pas détruire ce mur, mais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Clôture( demande préalable) Posée par michele, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1679 vues Je suis nu propriétaire d'une parcelle qui longe un chemin non cadastré coupé par un chemin rural de 80cm, cette parcelle a été revendiquée par des promoteurs pour obtenir une servitude de passage en vue de constructions. la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Droit de passage révocable dans cette situation ? Posée par Arcome, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1058 vues Je vis avec mon mari dans la maison de mes beau parents que nous avons rénové à nos frais. nous ne sommes pas propriétaire car la succession du vivant n'a pas eu lieu. un droit de passage existe sur un morceau de terrain... Participer

Construction Posée par Nono, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1472 vues J'ai acquis une maison en 2005 en ventes aux enchères. en demandant une déclaration de travaux pour la faÇade, je me suis aperÇu qu'une partie de la maison a été rajoutée au niveau de l'avant. ces 4m2 supplémentaires... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Cabane appuyé à mon mur sans autorisation , abri en tôle pour accueillir animal Posée par krisza, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2208 vues Y a t'il un délai au delà duquel, l'installation de cette cabane devient installation "légale" avec ou sans autorisation . merci... Consulter la réponse de Maître Sebbar

Expropriation Posée par chouchou, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par JULIENNE - 3903 vues Je dois etre exproprie mais j ai signe un compromis de vente avec un promoteur la mairie est elle obligee de suivre le prix que le promoteur m en propose... Participer

Amenagement de13 pieces dans un entrepot en vue de la creation d une colocation Posée par J-PL, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 1642 vues Je souhaite aménager 13 pieces sur deux niveaux, dans un entrepot de 470m² au sol (x par deux 940m² hab). dans la mesure où je me conforme aux normes de securité (erp, évacuation, incendie etc ...) est-ce que j'ai besoin de... Participer

Permis de construire Posée par MARC, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 1414 vues Je possède une maison construite en 1972 sans permis de construire elle est sur une zone ub, possède un branchement d'eau, d'électricité et de tout à l'égout. je voudrais régulariser la situation en demandant un... Participer

Compteur électrique refusé par le maire Posée par Mf, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 4696 vues Nous avons acheté un terrain avec une petite maison "type mobilhome habitable " (noté dans le contrat de vente), le maire de la commune a tout d'abord accepté de mettre l'électricité puis a refusé par la suite auprès... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Conteneur de recyclage – emplacement Posée par Valentin, il y a 10 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 mois - 1140 vues Je souhaite savoir si la mairie est autorisée à installer un conteneur de recyclage pour cartons juste à côté de chez moi. celui-ci a été placé directement sur une zone enherbée, qui n’est par ailleurs pas une surface plane. je me... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Reconstruction à l'identique d'une maison ancienne d'avant 1943 Posée par Vincent, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1965 vues Nous avons déposé un permis de construire pour la démolition/reconstruction d'une maison d'habitation qui a subi de nombreux sinistres sur la structure porteuse du bâtiment (fissures importantes), ce qui rend inhabitable la maison... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Chien dans une cours commune Posée par Bichette19591, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 3810 vues Nous habitons un immeuble avec trois locataires un des locataires laisse son chien seul dans la cours commune ,en a t'il le droit... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Local sur terrain agricole Posée par jlr69008, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1848 vues Je viens d'acheter un bien sur un terrain agricole. sur le permis de construire il est déclaré comme cabanon de pèche. pourquoi faut t'il payer la taxe d'habitation sur les résidence secondaire alors que la mairie me... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

17 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

13 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

9 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

6 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer