Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Rédaction des status avec les clauses d’un capital variable
Posée par Jayf, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LAÜGT - 2094 vues

C’est la première fois que je crée une société avec un capital sociable variable. j’ai fait un copié collé des statuts que j’ai moi même rédigé. (cous pouvez donc les consultés) il s’agit d’une sas avec deux associé. peut-on...

Participer
 
Faux contrat
Posée par salesrightdesign, il y a 10 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par salesrightdesign - 6970 vues

Je suis auto entrepreneur de la commerce. je me suis organisee le reveillon. la salle et l artiste m ont fait les faux contrats. j ai leurs payé en espèces pour l acompte. ils n ont pas voulu de me donner la facture d acompte. ils...

Consulter
la réponse de
Maître VERALLO-BORIVANT
 
Non déplacement du gardien d'immeuble ,femme et enfants coincés dans l'ascenseu.
Posée par MARC, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2319 vues

Ce midi ma femme et nos 3 enfants en bas âge(dont un de 3mois) sont restés coincé dans l'ascenseur. ma femme à appelé le gardien qui n'a pas voulu se déplacé, prétextant être en pause déjeuné et qu'il n'était...

Participer
 
Plateforme de mise en relation et particuliers
Posée par Robinhito, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Robinhito - 3636 vues

Hello, je suis porteur d'un projet de plateforme en ligne de mise en relation particulier à particulier. je souhaiterais me renseigner sur les lois concernant la mise en relation particulier à particulier. je m'explique, des...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
La revente d'un produit
Posée par Patapouf13, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Patapouf13 - 2826 vues

J'ai ouvert une sas multi services.je dois faire un parquet flottant qui coûte 63,39 euros à l'achat.puis je la revendre à mon client plus cher et si oui de combien ? pour faire un bénéfice, merci...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
RÉtractation aprÈs signature contrat micro-crÈche
Posée par ony_2020, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ony_2020 - 3453 vues

Nous avions signé en ligne un contrat d'admission à une micro-crèche pour nos jumelles le 09 avril dernier. puis nous avons appris plus tard que nous n'aurions pas les fonds nécessaires pour scolariser nos deux enfants...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Création de sasu _ dettes personnelles
Posée par Y.22, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Y.22 - 1453 vues

J'ai une dette personnelle liée au cautionnement d'un découvert bancaire d'une société dont j'étais présidente et associée ( sas) . un titre exécutoire avait été mis en place au nom de cette société et au nom de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Convocation à une age comprenant une clause abusive / protection minoritaire
Posée par LetiMox, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA - 2199 vues

Je suis convoquée à 1 age, ou une clause va permettre a 1 gérant d'octroyer toute avance à un associé, et meme faire l'avance d'un "quasi usufruit portant sur les part. il s'agit d'une sci et pas d'un...

Participer
 
Une entreprise liquidée et radiée peut elle mener une action en justice ?
Posée par jDC9081!, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jDC9081! - 3870 vues

Je voudrais savoir une entreprise qui a été liquidée, peut en se rendant compte à posteriori de la clôture de la procédure de liquidation, mener une action en justice contre un concurrent qui aurait plagié et contrefait...

Consulter
la réponse de
Maître HUE
 
Horaire de travail
Posée par Thierry, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Thierry - 5066 vues

Je me permet de poser une question ouverte, voilas j'aimerais savoir si un employeur a droit de venir me faire travailler de 9h15 a 12h et de 14h a 16h ayant certe deux heure de pose, j'ai 20 minutes de route pour rentré...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Sincérité juridique
Posée par ioc74, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ioc74 - 4273 vues

Je rencontre un cas d'absence de sincérité juridique, attestée par un contrat de travail et d'autres documents de solde de tout compte (signature par une personne n'ayant pas de mandat social dans l'entreprise)...

Compléter
 
Nouvelle activité en plus de l'activité principale
Posée par Natacha, il y a 4 mois dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 929 vues

Ma principale activité est la vente de fruits sur les marchés de plein air, j'ai débuté une nouvelle activité de creperie dans une halle gourmande. je ne sais pas par ou commencer pour declarer cette activité. merci...

Consulter
la réponse de
Maître BAROUKH
 
Création micro bnc
Posée par Margot123, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Margot123 - 2884 vues

Je me permets de vous contacter pour quelques questions. j'aimerai d'ici mars 2022, faire payer mes prestations de cartomancie (voyance) via paypal. il s'agirait d un revenue de 800€...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Cession des accords après le rachat
Posée par Christophe345, il y a 9 mois dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Christophe345 - 1424 vues

Je suis employé d'une entreprise américaine avec une filiale en france cette dernière m'autorise d'avoir une activité autre (création d'une entreprise en asie) . deux ans après cette société est rachetée par une...

Consulter
la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Pge et redressement judiciaire
Posée par laurencechb, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ALLAIN - 3215 vues

Je suis allée y'a une semaine chez mon banquier qui m'octroierait un pge , mais cette semaine j'apprends le début d'un redressement judiciaire. suis je encore éligible au pge si je me trouve dans une situation de redressement ?...

Participer
 
Arce bloquer
Posée par Rodo, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1631 vues

Je viens de créer ma e.i (entreprise individuelle), étant inscrit à france travail et bénéficiant de l'are. j'ai fait une demande de l'acre auprès de l'urssaf dont ça a été accepté. après avoir eu la...

Participer
 
Société au delaware et imposition en france
Posée par UnAnonyme, il y a 9 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par VINCENT - 10590 vues

Je possède une llc aux delaware pour la gestion de sites internet internationaux. je ne me verse pas de salaire, et utilise l'argent des recettes pour réinvestir dans d'autres sites. a partir de quel moment suis je...

Participer
 
Vente forcée parts sociales
Posée par Jean93, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Opalinski - 5245 vues

Mon associé majoritaire est également propriétaire d'une société qui est mon client principal ,il ne passe plus de commande pour mettre a genou la societe pour avoir mes parts pour rien....est ce que c'est légal ? merci...

Consulter
la réponse de
Maître OSSOGO
 
Rupture de contrat avec une société en leasing fermée depuis le 31/12/19
Posée par Pharmacie67, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pharmacie67 - 2423 vues

Nous sommes une pharmacie. nous avons achetés du matériel pour réaliser des diagnotics de peau auprès d'une société en leasing. dès le départ, la société nous a promis monts et merveilles, des mises à jour régulières, des...

Participer
 
Annulation de mon voyage pour epidemie
Posée par DANY, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dany - 3091 vues

Je souhaiterai des precisions sur mon voyage que je devais effectuer en septembre prochain a l etranger. j ai contacte mon agence qui voudrai reporter ce voyage l annee prochaine et donc ne pas rembourser les 440 euros que j...

Participer
 
Communication d'informations
Posée par Thierry, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Thierry - 2231 vues

Associé et prochainement convoqué lors de la prochaine d'une sarl en a.g.o, le gérant me communique donc le bilan du dernier l'exercice. le bilan et compte de résultat (simplifiés) me sont...

Participer
 
Erreur judiciaire
Posée par JEAN LUC, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JEAN LUC - 2569 vues

Je voudrais savoir comment trouver un avocat habilité et siégeant au conseil d'état s'il vous plaît ? cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître Beaumont
 
Duree legale d'engagement
Posée par lucres borgia, il y a 11 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lucres borgia - 6609 vues

Je suis artisan commercant, je dois souscrire un contrat avec un spécialiste de la sécurité, a atn, est il légal de vouloir m'imposer une durée d'engagement de 60 mois.... par avance merci...

Consulter
la réponse de
BENNOUR
 
Droit d’option chômage
Posée par Thibaud, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par King - 3222 vues

J’ai un problème avec pôle emploi et leurs calcule, j’ai signé une rupture conventionnelle avec ma boite car je veux faire une réorientation, je me suis inscrit à pôle emploi ( j’étais inscrit y a deux ans pendant la période de...

Compléter
 
Associé d'une sci-
Posée par Lauriane, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lauriane - 2562 vues

Mon concubin a souscrit avec son père une sci il y a plus de 10 ans, cependant il n'a pas accès à ce que son père fait ( s'il contracte des crédits, s'il vend des biens etc). en cas de dettes impayés par son père...

Consulter
la réponse de
Laterrot
 
Vente totalité des parts
Posée par MARIE, il y a 7 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LEBEAU - 3661 vues

Je suis gérante d'une sarl, j'ai 3 associés non salariés et non présents dans la sté. lors d'une a.g. j'ai informé de mon désir de vendre toutes les parts de la sté - les 3 associés attendent cela depuis des années. nous avons informés les...

Participer
 
Assignation liqudateur amiable pour manquements graves
Posée par Tenardier, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Assesso - 921 vues

Je recherche un avocat qui accepterait de travailler au forfait et qui accepterait de jouer le role de conseil et de relecteur . j e rédigerai les conclusions et assignation , préparerai les pièces jointes à charge pour...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Suis je obligé de vendre mes parts
Posée par Nel, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3954 vues

Mon ex mari peut il m obliger à lui vendre mes parts de la société, sachant que je suis majoritaire, j ai 160 parts...

Participer
 
Avis de constitution sasu
Posée par Pierre, il y a 2 semaines dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître BRANJONNEAU - 781 vues

Je souhaite publier un avis de constitution de sasu au jal. la société sera domicilié au sein d'une société de domiciliation. dans l'avis de constitution de la sasu, est-il possible d'utiliser l'adresse de cette...

Participer
 
Fonctionnement conventions réglementées
Posée par CRvoteassociés, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par conirreg - 2599 vues

Comment se passe le vote des conventions réglementées dans cette situation ? la société sarl orig est constituée ainsi : - société sarl 1 famille a : 25% avec cogérant dans orig et gérant de 1, la société 1 est concurrente à orig -...

Participer
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
6 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
3 problèmes résolus*
3
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
2 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer