MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Cargol.roland546@gmail.com Posée par Cargol.roland546@gmail.com, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1146 vues Comment faire pour récupér un dossier du conseil de discipline qui on condamné pour trafic de stupéfiants... Participer

Dissolution - liquidation Posée par eli07, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans - 3285 vues Nous souhaiterions faire une dissolution puis une liquidation de la société. nous avons payé les fournisseurs avec nos argents (2 associées) , donc ce montant s'ajoute aux dettes (bilan). au moment de la liquidation d'une... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Rachat de parts associé sci Posée par Albert, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1445 vues J'ai racheté les parts d'un de mes associés ( rachat libre d'agrément puisqu'entre associés) cet associé doit il être convoqué lors de la prochaine age qui entérinera (entre autres) ce rachat et modifiera les... Consulter la réponse de BELIGHA

Réclamer mon dû ? Posée par LAINE, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1215 vues Maîtres, suite à ma demande anticipée de déblocage de mon compte comptable courant d'associé (objet : avance sur c.c.associé de mon solde de l'année) la réponse ar catégorique du gérant : "afin d'être conforme à mes... Consulter la réponse de BELIGHA

Responsabilité associé sas Posée par Sylvia, il y a 4 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 ans - 3159 vues Nous avons créé avec mon mari dont je suis séparée une sas dans laquelle je détiens 49,9 % de parts sociales et lui 50,1 il est président de la société. depuis ma séparation voici 5 mois je n ai aucune... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Flash radar Posée par Ms44, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1424 vues Je me suis fais flasher avec le véhicule de l'entreprise sauf que c'était une autre personne qui était au volant et ne travaille pas avec dans l'entreprise comment ça se passe si l'amande a déjà été contesté a mon nom ?... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Limitation des pouvoir de le présidence de sasu Posée par tiote, il y a 9 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 8 ans par znaciri - 5232 vues Je souhaite créer une activité. mais mon nom ne se prête pas au marché visé. j'ai bien compris que je pouvais créer une sasu et nommer un/une président(e). et ne pas figurer sur les statuts (au départ) mon problème: est-ce que... Participer

Vente de parts sociales d une s.a.s non payees Posée par Stephanie, il y a 2 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 632 vues J ai vendu des parts sociales d une s.a.s en avril 2025, a ce jour le nouvel acquéreur ne m-a toujours pas payé. puis je en déduire que ces parts sociales m'appartiennent toujours.? que dit la loi? quel sont mes recours? merci... Participer

Rétractation Posée par Fougerol, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1200 vues Je me permets de vous solliciter parce que je recherche la bonne formule pour une lettre de demande de rétractation et de sursis, car j'ai reçue une ordonnance du juge pour la liquidation de ma maison, et une notification... Participer

Appel Posée par Camille, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1596 vues Suite à une ordonnance en référé, est-il possible de faire appel avant sa signification par la partie adverse qui a gagné ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Litige Posée par Louis, il y a 5 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BAROUKH - 1113 vues Je suis auto-entrepreneur, spécialisé dans la conception de sites web, et je rencontre actuellement un litige avec un client (une entreprise ivoirienne). nous avons signé un contrat pour la réalisation d’une plateforme en plusieurs... Participer

Society creee de fait Posée par George, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 1511 vues Peut-elle être assujettie au regime da la tva?... Participer

Création société pour rémunération variable Posée par Image41, il y a 4 semaines dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 semaines - 538 vues Je suis directeur salarié d'une société de bâtiment. il est prévu dans mon contrat le versement d'un salaire fixe que j'ai volontairement fixé à un niveau qui me permet d'être imposé sur la tranche de 30% au... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Report de date traiteur qui refuse Posée par loic, il y a 5 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 5 ans par Maître FOREST - 1939 vues Je vous fais part de ce mail car moi et ma conjointe avons prévu de nous mariés le 18 juillet 2020 , mais vu les retard de préparatifs et le contexte actuel , nous avons demandé a notre traiteur un report de date. malgré la demande... Participer

Création d entreprise sas ou sasu Posée par Na.na, il y a 4 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 ans - 2470 vues Je me permets de vous contacter pour savoir si je peux créer une société sasu ou sas sachant que j ai un titre de séjour salarié ( nationalité tunisienne) je me suis renseigné auprès de la greffe on m a dit c est pas possible alors... Consulter la réponse de Maître DIALLO

Dissolution abusive que faire Posée par b.y, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1149 vues Mon ex concubine et associé gérante de notre commerce (bar brasserie ) à fait dissoudre notre sarl sans me prévenir ni convient en ag .celle-ci à soudoyée la comptable pour ne rien me fournir comme documents.il est clair que la... Participer

Passeport talent \ société d'artisanat Posée par Med Ali, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1820 vues Je suis un artisan tunisien, quel sont les conditions d'obtenir un passeport talent en tant que artisan indépendant ou les conditions pour ouvrir une entreprise artisanale ? a qui je dois m'adresser pour déposer mon... Participer

Tarif des prestations Posée par Athanais, il y a 11 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 ans - 4323 vues Une sarl bricolage annonce travail à l 'heure puis la facture multiplie tarif par nombre de personnes venues travailler .... est - ce normal ? ma voisine me dit avoir " gagné " contre eux .... mais n 'a pas de doc écrit... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Priorite dans les creances Posée par LOUISE, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1251 vues Dans le cadre d'une dissolution volontaire d'une sarl, et que la trésorerie ne permet pas de régler tous les créanciers, qui est prioritaire entre la tva et le compte courant associé du gérant?... Consulter la réponse de BELIGHA

Création ltd et fiscalité avant activités Posée par S.agr, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par diogene11 - 1310 vues Au vu du nombre de questions liées au dropshiping , ou e- commerce depuis une ltd ou llc...je pose ma question ici faute de l'avoir trouvé dans celles déjà posées.... je suis toujours salarié français fiscalement dans les... Participer

Je veux le nom d'1 avocat Posée par CamescA202222!!, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 mois par Maître BODIN - 1705 vues A) "mais qui a rédigé cette note sur le micro-ondes de cette salle de café pour qu'il n'y ait plus d'ambiance ?" demanda début 2024 le directeur florian n de la société co-traitante cc. ce dernier est... Participer

Contrat de licence de marque : un droit d’entrée est interdit ? Posée par David38, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans - 4855 vues En parcourant internet je vois plusieurs internautes qui affirment que c'est interdit. puis je en demander le remboursement si tel est le cas ?... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

5 jours d'enseignement a la sorbonne - paris 1 impayés depuis 2017 Posée par fuzzysystem, il y a 4 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Cassé - 1911 vues En mars et avril 2017, j'ai enseigné 5 jours à la sorbonne - paris 1 pour un montant total brut de 1862,7 euros en tant qu'enseignant vacataire avec un contrat en cdd. l'enseignement s'est bien passé, les exams... Participer

Recouvrement de facture émise après la liquidation Posée par Fred, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1814 vues Une société de recouvrement me demande de régler une facture de suez, émise après la liquidation de ma société. est-ce normal?... Consulter la réponse de BELIGHA

Reprise sarl en liquidation par associé minoritaire Posée par jacques1973, il y a 4 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2010 vues Dans le cadre d'une liquidation, un associé minoritaire peut il proposer une reprise de la société si il en est le principal créancier. en vous remerciant de vos réponses... Participer

Stratégies pour créer une entreprise face à une dette personnelle de 200 000 € Posée par Quelentreprise, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2431 vues Je suis actuellement en procès avec une société et je risque de devoir payer une dette personnelle pouvant atteindre 200 000 €. parallèlement, je suis directeur général (dg) et détient 50 % des parts d'une sas. cependant... Compléter

Indemnités journalières Posée par paul59223, il y a 11 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 ans - 5320 vues Ma questions est simple , ma petite fille de 19 ans travaille 25 h en cdi dans un genre de fatfood dont le nom est subway celle ci c'est retrouvée en arrêt de traval pour un problème à la colonne vertébrale suivi d'une... Consulter la réponse de WEBER FARUCH

Bsa, actions gratuites ou bspce Posée par nyo, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LAÜGT - 2502 vues Je travaille pour une société en freelance, et étant donné que tout se passe bien depuis la création de la société (3 ans), on me propose 2 solutions car je m'entends bien avec la fondatrice : 1) rester en freelance et avoir... Compléter

Vente/rachat matériel ancienne à nouvelle société ? Posée par Henry, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par YAZDI - 2196 vues Je suis actuellement associé , mon associé souhaite arrêter et fermer la société , de mon côté j’aimerai continuer mais il ne veut pas me vendre ces parts .. il préfère fermer la société ( peut être qu’il pense en tiré plus dans ce... Participer

Comment récupère mes affaire dans un véhicule de société liquide Posée par Vicking$95, il y a 4 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 856 vues Un véhicule de société liquide est en fourrière et déclarer voler. comment puis-je récupère mes affaire à l’intérieur... Participer

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

9 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

6 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

2 problèmes résolus*

5

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer