MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Oubli immatriculation rcs Posée par Lou, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par Maître Chazard - 3842 vues J’ai créé une micro entreprise en 2022 pour faire de la location de robes de mariées mais suite à une grossesse et accouchement je n’ai pas pu mener à bien mon projet. je génère très peu de profit car peu de temps pour travailler... Consulter la réponse de BELIGHA

Peut on rémunérer un associé salarié au sein d'une entreprise? Posée par Lou, il y a 6 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3840 vues Je vous explique ma situation : j'ai décidé de monter une entreprise en mars 2019 avec deux frères. . les conditions étaient les suivantes : bénéficiant moi même d'une grande expérience dans le domaine +réseau allait... Consulter la réponse de Maître FARAUT PARLANTI

Modification des statuts Posée par Sandy, il y a 4 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3839 vues Lorsque les statuts d'une société sont modifiés, quel est le délai légal pour déposer les statuts au greffe ? il me semble que c'est 30 jours maximum suivant la date de l'acte, mais existe-t-il un article du code du... Consulter la réponse de Bastien Charra

Comment radier une société de fait Posée par Momo, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3836 vues Radiation d'une société de fait entre vétérinaires... Participer

J'ai un litige avec une societe hlm depuis plus de 2 ans degradation importante Posée par florette, il y a 5 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître PLUMERAULT - 3835 vues J'ai de nombreux problemes avec une societe hlm dont je suis locataire depuis 9 ans je rencontre de nombreux problemes recurent et particulierement le compteur d 'eau non conforme et malgre mes courrier aux responsables en... Compléter

Propriété intellectuelle Posée par Zacharie, il y a 6 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3834 vues Je viens de créer ma société et créer ma marque de boisson. lors du dépôt de ma marque auprès de l'inpi une marque du même nom figure dans une classe similaire à la mienne (classe 32). mon produit est une boisson alcoolisée... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Puis-je récupérer le matériel de ma société avant liquidation? Posée par Greg, il y a 9 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 3830 vues Je m'apprête à liquider ma société (sas) qui avait une activité de studio d'enregistrement. je souhaiterai récupérer le matériel de la société à mon compte; sachant qu'il y a eu un abandon de compte courant d'un... Consulter la réponse de BELIGHA

Non déclaration d accident du travail Posée par larbi, il y a 11 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 3829 vues J ai été victime en 2012 d un accident du travail que mon employeur en la personne de mon hiérarchique direct n a pas jugé bon de le déclarer. l accident a finalement été déclaré au bout d une longue lutte administrative en... Participer

Information cession de parts Posée par Brooke, il y a 4 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3827 vues Je souhaite vendre mes parts dans une sas de 4 associés (moi y compris). dois-je écrire en recommandé à chacun des 3 associés en sachant que leurs parts sont 65%, 10% et 10%. dois-je proposer un montant ? et également d’indiquer... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Démission directeur général délégué sas Posée par Vincent, il y a 3 ans dans Sociétés 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Diogene11 - 3823 vues J'ai démissionné de mes fonctions de dgd d'une sas en le faisant part aux différents associés par mail et lr/ar. le pdg fait la sourde oreille pour effectuer le formalisme juridique (je figure en tant que dgd au kbis de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Justificatif écrit de la valeur de parts Posée par Hope, il y a 4 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître BRANJONNEAU - 3819 vues J’ai démissionné et mon associé m’a communiqué verbalement la valeur des mes parts . puis-je demander un justificatif écrit fourni par le comptable ? je n’ai plus confiance en mon associé car il a eu un... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Convocation d'une assemblée générale extraordinaire Posée par Untel, il y a 10 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 3819 vues Je suis détenteur de 51% des parts d'une société a responsabilité limitée. l' autre associé est gérant et détient 49% des parts. la société est mal gérée depuis le début (compte bancaire douteux, salaires des ouvriers non payés... Participer

Question faute dirigeant et abus d'associe sas Posée par jean35, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BRANJONNEAU - 3817 vues Nous avons ouvert un magasin sous forme de sas avec plusieurs associés à part égales (un président et des dg). l’idée, l’impulsion du projet et les démarches de création on été effectué par le premier président (et un dg). le... Participer

Sci maj et predécès d'un associé Posée par Pseudo, il y a 5 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pseudo - 3811 vues Lors d'une mise à jour des statuts d'une sci, le texte commence par "les soussignés" (suit leur identité) "ont convenu ce qui suit: statuts mis à jour" la premiere personne dont l'identité est déclinée est le... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Les conventions intra groupes Posée par syrine, il y a 4 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par syrine - 3810 vues Qu'est ce qu'on entend de conventions intra groupe... Consulter la réponse de Maître ALLAIN

Principe de loyauté (besoin d'aide) Posée par Florian29lb, il y a 5 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Florian29lb - 3808 vues J'écris aujourd'hui sur ce forum car je suis dans le flou total. cela fait maintenant plus d'un an que je travaille avec deux personnes sur un projet web. sur ce projet il y avait au total 10 personnes travaillant... Consulter la réponse de Balme

Cautionnement Posée par Emma04, il y a 6 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître BRANJONNEAU - 3806 vues Je suis gérante d'une sarl et j'aimerais mettre le bien immobilier de la société pour garantir le prêt d'une société associée. ce prêt permettrait le rachat des parts d'un autre associé minoritaire... Participer

Certificat de non pourvoi en cassation - delai obtention Posée par loly, il y a 3 ans dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 3798 vues Quel est le délai habituel, pour recevoir un certificat de non pourvoi en cassation, une fois qu'on a complété le formulaire et envoyé avec les pièces demandées au greffe de la cour de cassation ??? merci de votre aimable... Compléter

Remboursement d'un emprunt Posée par Baptiste311, il y a 6 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Baptiste311 - 3795 vues Je vous contacte car j’avais une question concernant la branche du droit des sociétés à laquelle je ne trouve pas de réponse malgré de multiples recherches sur internet. dans cette situation plutôt classique, une des 3 associés de... Compléter

Rachat de part sociales avec mon compte associé crediteur Posée par Jonny, il y a 5 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jonny - 3789 vues Je suis en earl agricole. puis je racheter les parts sociales de ma mère qui a un compte associé débiteur avec mon compte courant associé crediteur merci... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Point de départ du délai de prescription d'une dette pour un prêt professionnel Posée par jDC9081!, il y a 1 an dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par jDC9081! - 3778 vues Je souhaiterais savoir quelle est la date retenue comme point de départ du calcul de délai de prescription pour une dette bancaire professionnelle ? plusieurs jurisprudences offrent différentes approches : date du jugement... Consulter la réponse de Laterrot

Nomination président mandataire social d'une sas Posée par Live, il y a 6 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3777 vues On me propose de reprendre la présidence d'une sas tout en assurant la dg. une ag a été tenue il y a 2 semaines avec les associés et a mentionné la démission de l'ancien président et le souhait de me nommer à sa place aux... Participer

Resilation de contrat avec un site internet Posée par 974kerkreol, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par 974kerkreol - 3775 vues En 2017 je voulais soustraire à un contrat pour un site internet que j'ai ouvert avec dossier de creation d'entreprise en cours.. ayant une offre de prix préférentiel sur-disant et sur conseille du commercial par... Participer

Vehicule acheté il y 8 mois a un particulier avec vis caché Posée par nad42, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nad42 - 3773 vues Je souhaite des renseignements suite a l'achat d'un véhicule a un particulier, en effet il y a 8 mois j'ai acheté un véhicule d'occasion a un particulier avec contrôle ok , vehicule en parfait états.... 1 mois... Participer

Abus de confiance et detournement de notre fonds de commerce Posée par TITOU, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3765 vues Nous devions mettre en location gérance notre fonds de commerce car le gérant n'avait plus la capacité physique de s'occuper de celui-ci et souhaitais à terme le vendre. nous avions entamé les échanges avec la notaire de... Compléter

Sas et possibilité d'affiliation d'une sci, transferts de liquidités Posée par Pipamamba, il y a 7 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LEBEAU - 3762 vues J'ai créé une sas dont le statut social est assez large (prestation de conseil, mais aussi capacité à détenir des parts dans d'autres sociétés de toute nature). je dispose de fond au niveau de la sas et souhaiterais... Participer

Changement de siège social Posée par Baptiste, il y a 8 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Guillot - 3757 vues J'aurais souhaité un devis pour un changement de siège social dans la même que je suis en ce moment (76000 rouen)... Participer

Ltd - déclaration france Posée par ludtati, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 ans - 3756 vues Je viens d'ouvrir une société en angleterre ltd je ne compte pas me verser de salaire via cette société et les bénéfices vont êtres automatiquement réutilisés pour faire grossir celle ci. les clients de cette société sont... Consulter la réponse de Maître ROCHE

Bruits de voisinages Posée par Tantry, il y a 10 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Tantry - 3749 vues Début mars 2015, nous avons alertés la mairie et nous avons été reçue par le service sécurité pour des bruits de voisinages de notre voisine du dessus (musiques fortes, claquages de portes) etc... il y a eu une confrontation... Participer

Reprise d'entreprise Posée par christelle, il y a 10 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître ZOHAR - 3748 vues Avec mon compagnon nous sommes sur un projet de reprise d'un commerce mais nous hésitons sur le statut à avoir, sachant que c'est moi qui investit mes économies en apport personnel. je voudrais donc connaître le statut à... Participer

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

8 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

6 problèmes résolus*

4

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer