Une question en droit pénal ?

Je me suis réconcilié avec mon compagnon comment retirer la plainte déposée à la gendarmerie...

Je voudrait un renseignement svp ! voila les gendarme sont passer o domicile de mon ex beau pere pour moi en disant quil avait une notification de jugement a me remettre ! jes contacter la gendarmerie il me dise que set part a port...

N’étant pas un habitué du droit je viens vers vous afin d'y voir plus clair. j'ai été convoqué par téléphone au commissariat afin de parler d'une affaire de stupéfiant. un policier m'a expliqué que mon numéro de...

Suite à une condamnation ( simple amende relevant du 706 -55 ) je recois une invitation gendarmerie pour prise d ´adn , sauf qu´ en audition libre j´ y ai déja eu droit par 2 fois ! photos + empreintes digitales /génétiques , alors...

Une plainte a ete déposé par une autre personne vers une troisieme personne celle ci s'est averé sans objet la personne qui a déposé plainte pretend ( alors que c'est totalement faux ) que je l'ai aidé a trouver les...

J'ai fait appel (sans avocat) d'un non lieu devant la cour d'appel de paris et celui-ci a été déclaré recevable et bien fondé et fait retour au juge d'instruction pour informations complémentaires. madame le...

J'ai reçu tout à l'heure un sms : sté cg2m, huissiers de justice à rouen. merci de nous contacter de toute urgence au 02.32.08.35.39 pour votre dossier ***... en faisant des recherches, j'ai vu que ce numéro serait...

Est ce que un huissier a le droit de pénétrer chez moi sans ma présence et sans avoir un mandat du juge je me suis rendu à son cabinet pour avoir une copie de se mandat et il n'a pas été capable de me le présenté quel sont mes...

Je été condamne en premiers instance et relaxer en appel, je voudrais savoir si je peux faire une demande d'indemnisation durant les deux ans d'attente et contre qui portée plainte ? merci affaire en pénal qui a donner...

Une personne qui veut se venger à porter à mon encontre une fausse plainte. la gendarmerie m'a convoquer par téléphone, nous avons discuter un peu et je lui ai résumé brièvement mon point de vue de l'affaire. nous avions...

Vue que je suis mis en examen par le juge d'instruction, et ue je fais tout pour prouver que je dis la vérité et que la victime ment, et que malgré mon contrôle judiciaire qui stipule l'interdiction d'entrer en...

Je suis actuellement en contrôle judiciaire jusqu’au 22 juin, est ce que je peux faire de la prison ferme après un contrôle judiciaire ? pour corruption et atteinte ... j’ai un casier judiciaire vierge , je n’avais jamais eu de...

Le 18 juillet 2009, suite à une conduite sous imprégnation alcoolique (0,74 g/l par ethylomètre), je me suis fait retirer mon permis de conduire, mesure confirmé par le préfet de l'oise en date du 20 juillet 2009 pour une...

Je suis séparé depuis deux ans, ma fille a choisi de vivre avec son père , j ai du accepté son choix malgré moi, se week-end je vais chercher ma fille et la elle me dit je veux pas venir je veux rester avec papa , je lui répond...