MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Contentieux sur l'exercice de l'autorité parentale
Posée par Papa971, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Papa971 - 7236 vues

J'ai fait un courrier au procureur de la république plainte soustraction d'enfant mineure. je suis allé au tribunal de grande instance, je constate que cette plainte à été enregistré comme contentieux sur l'exercice...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Peine ou pas amenagable
Posée par Lili, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Brunhoff - 7233 vues

J ai était convoqué pour un débat contradictoire pour une conneri que j ai fait et que je regrette que va t il ce passer je devait avoir un bracelet électronique mes ma fille doit avoir des soins par la mdph du coup je doit m en...

Compléter
 
Récupérer un témoignage fais à la police es-ce possible ?
Posée par Nanou 14, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nanou14 - 7230 vues

Je voudrais savoir si il es possible de récupérer un récépissé d'un témoignage fais au commissariat . ? pouvez vous me dire comment faire ? dans l'attente de votre réponse cordialement...

Consulter
la réponse de
de Almeida Costa
 
Voie de fait sur propriete privee
Posée par RITA, il y a 1 an dans Pénal
Aucune réponse pour le moment - 7230 vues

Intervenez-vous pour la défense de mes intérêts, suite à un courrier du maire m’enjoignant d’enlever mes véhicules sur base de l’article r 417-11 1 8° du code de la route deux procès-verbaux sur base de l’article r 417-11 iii du...

Répondre
 
Témoignages en appel
Posée par allanrobeco, il y a 10 ans dans Pénal
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans par allanrobeco - 7227 vues

Je viens d'avoir une réponse concernant mon audience en appel. j'aurai du envoyer envoyer le témoignages en ma possession 15 jours à l'avance ce que j'ignorais. y a t-il une possibilité de différer...

Consulter
la réponse de
de Almeida Costa
 
On a retrouver du cannabis chez ma sœur combien risque t elle même si ces pas a
Posée par Liberté, il y a 10 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Liberté - 7226 vues

Voilà 125grammes ont été retrouver chez ma petite soir une personne quel connaît a cacher sa chez elle mes se n ai pas a elle?...

Compléter
 
Porter plainte meme sous controle judiciaire
Posée par alexandre, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 7225 vues

Peut on déposer plainte contre la présumé victime, meme quand on est sous contrôle judiciaire, et qui, cela se fasse avec des preuves a lappuis de ma pars ?...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Mon agresseur peut-il gagner en appel?
Posée par Pankalos, il y a 7 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7222 vues

Mon agresseur a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour agression sur personne vulnérable. deux ans de mise à l'épreuve et 6000 euros à me verser immédiatement en avance sur le prochain montant d'évaluation de mon préjudice. (mon...

Consulter
la réponse de
Maître Langomazino
 
Partie civil penal
Posée par ashley, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lou - 7221 vues

Il y des chances de gagner un procès en étant la victime et en se constituant partie civile seul sans l aide d un avocat ?...

Consulter
la réponse de
c.tangalakis
 
Revocation sursis imconprehesion .
Posée par Samy, il y a 8 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Samy - 7219 vues

Ayant une condamnation a 3 mois de sursis jusqu'àu 1 décembre 2017. si je commet un nouveau delit le 20 novembre mais que je ne suis jugé que le 30 décembre, mon sursis peut il être révoqué? sachant que cela fera 5 ans au...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Affaire de braquage
Posée par sophia26100, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sophia26100 - 7217 vues

Voilà mon mari et incarcéré depuis juin 2014 pour une affaire de braquage à main armée, il et actuellement en mandat de dépôt et attend le jugement qui mon dit qui se fera entre 6 et 1 an donc en 2016 . sachant qu'il...

Consulter
la réponse de
Elisa
 
Avis sur fausse agression sexuelle
Posée par bambi94, il y a 10 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 7210 vues

J'ai rencontrer un jour une fille avec j'ai symphatiser sur mon lieu de travail . notre conversation etait tres explicite et direct. pensant que j'avais une chance j'ai tenté une approche ( main au fesse). a la...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Rétention de periode de sureté
Posée par Mr reda, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mr reda - 7210 vues

Je souhaite savoir si je peut enlever ma periode de sûreté de 2/3 sur ma peine de 8 ans donner par la cour d'appel correctionel de paris hors qu'en première instance je n'est eu uniquement les 8 ans et en apel on...

Compléter
 
Sursis avec mise à l'épreuve et obligation d'informer le jap pour le déplacement
Posée par Chocolat, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Chocolat - 7204 vues

Je suis en sme pendant 3 ans pour un procès en correctionnel concernant l'escroquerie. j'ai l'obligation d'informer le jap pour les déplacements à l'étranger; mon spip m'a dit que toutefois quand je...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Dernier avis de paiement avant oppositions sur comptes
Posée par ferrarich, il y a 8 ans dans Pénal
Aucune réponse pour le moment - 7202 vues

Apres avoir expliquer par telephone que je n'ai jamais recu de courrier ou pv synergie huissiers 13 m'indique que je dois payer quand meme 207.11 euros et que si je ne suis pas d'accord, je dois envoyer un courrier...

Répondre
 
Procès en appel 3 ans après le jugement par le tribunal correctionnel
Posée par Dave555, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Dave555 - 7202 vues

J'ai reçu une convocation par la cours d'appel car mon ex compagne avait fait appel du 1 er jugement dans les 10 jours. je voulais savoir si je devais m'y présenter car je suis devenu phobique des tribunaux et qu en...

Consulter
la réponse de
de Almeida Costa
 
Suite à une liquidation
Posée par Fany, il y a 9 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fany - 7202 vues

Suite à une liquidation est ce que lurssaf peux toujours continuer à poursuivre le gérant ou meme saisir le tribunal du pénal...

Compléter
 
Amende forfaitaire delictuelle
Posée par derk75, il y a 6 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pclt1234 - 7199 vues

Je souhaite savoir si les amendes forfaitaire delictuelle( pour defaut d assurance) sont inscrit au b2 du casier judiciare ? et a apartir de qd je demande son effacement? car je souhaite obtenir une carte vtc car je nai pas encore...

Participer
 
Oubli de signification de décision.
Posée par alain, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par alain - 7198 vues

Mon avocat n'a pas fait signifier la décision de l'arrêt de la cour d'appel à la partie adverse aux fins de faire courir le délai de pourvoi en cassation. d'après lui, il aurait mandaté un huissier en son temps, mais l'huissier n'aurait pas...

Compléter
 
Problème
Posée par Max, il y a 9 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ROCHER-THOMAS - 7187 vues

Je souhaiterai savoir pourquoi, le procureur ne prend pas de décision tout de suite, cest a dire que la plainte que jai envoyé au procureur, et qui a bien été enregistré, la dame du bureau de lordre ma dit deux semaine écoulée...

Compléter
 
Restitution caution et scelles suite à un non lieu après un contrôle judiciaire
Posée par kevin, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kevin - 7186 vues

J'aimerai savoir comment faire pour me faire restituer ma caution et les scelles suite à un non lieu après un contrôle judiciaire. l'affaire s'est déroulé au tgi de nanterre...

Consulter
la réponse de
Maître Valimamode
 
Justice
Posée par Unknown, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Unknown - 7183 vues

Je souhaite obtenir des renseignements svp si une personne depose une plainte mais qu'elle ment sur les faits et que la personne va en prison pour cela. que cette même personne a incitée d'autres personnes à également...

Consulter
la réponse de
Maître de Brunhoff
 
Vice de procédure dinstruction
Posée par Mohcine, il y a 8 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 8 ans - 7183 vues

Voila que j ai fais objet d une commission rogatoire dn octobre dernier avec un groupe de gens ont m a interpeller et on a retrouver chez moi 73000 euros en liquide jai ete place en mandat de depot pendant 6mois je suis sorti apres...

Consulter
la réponse de
c.tangalakis
 
Que fait la justice dans ces cas la ?
Posée par gtrza, il y a 7 ans dans Pénal
14 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Brulé Parlesilluminés - 7180 vues

Je voudrais savoir que fait la justice dans ces cas la de contexte de torture, harcelement en réseau, psychotronique en bande organisé. https://fr.sott.net/article/28406-abus-rituels-et-controle-mental-l-impensable-realite...

Participer
 
Morsure de chien et dépôt de plainte
Posée par lanfeust, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par lanfeust - 7179 vues

J'ai été récemment mordue par un chien qui n'était pas tenu en laisse. cette blessure a été constatée par un médecin et un certificat a été rédigé. la blessure saignait avec 4 belles traces de dents et maintenant un...

Consulter
la réponse de
Maître LECOCQ
 
Accès au dossier d'instruction pour le témoin assisté mis en cause
Posée par Charles, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Momo771 - 7179 vues

Quelqu'un qui est convoqué sous le statut de témoin assisté, peut-il obtenir la copie du dossier d'obstruction, afin de soulevé les nullités avant la convocation lorsqu'il a déjà été entendu précédemment comme témoin...

Consulter
la réponse de
de Almeida Costa
 
Le paiement du droit fixe de procédure
Posée par alexleg76, il y a 5 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 5 ans - 7178 vues

J'ai été condamné récemment par le tribunal correctionnel et je ne devrait pas tarder a recevoir le relevé de condamnation pénale je sais qu'avec cela je vais devoir payer le droit fixe de procédure mais ne possédant que...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Avocat d office qui ne fait rien pour l affaire en cours
Posée par MEZEE, il y a 10 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par MEZEE - 7177 vues

Je dois passer en audience le 11 janvier ? et enfin apres x coup de fils nous avons rendez vous cette apres midi pour etudier le dossier ... je lui ai demande si elle comptait demander un report d audience ? elle m a dit que l on...

Participer
 
Recours contre un etablissement public
Posée par Sylvie, il y a 9 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sly - 7177 vues

Jeudi 7 juillet nous sommes allees ma mere (79 ans) et moi au casino barriere, pour acceder aux machines a sous, il faut monter deux marches, ma mere a trebuché, le casino a appelé les pompiers direction les urgences, ou...

Consulter
la réponse de
Maître GENIES
 
Vice de procédure dinstruction ou pas ??
Posée par Mohcine, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mohniss - 7177 vues

Apres une commission rogatoire pour trafic de stup g ete place en mandat de depot pendant 6 mois et je suis sorti et le jour de ma sortie je maperçois qu avec mon ordonnance de mise en liberte on ma donner le dossier d instruction...

Consulter
la réponse de
Maître PENARD
 
Une question en droit pénal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
110 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
72 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
48 problèmes résolus*
4
Maître Farouk Er-razki
Maître Farouk Er-razki
22 problèmes résolus*
5
Maître Laura ABECASSIS
Maître Laura ABECASSIS
20 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...
Résolue par Maître Cassé
Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...
Résolue par Maître DIARRA
Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...
Résolue par Maître DIARRA
Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...
Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?
L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des
Maître BEN SALEM
Par Maître BEN SALEM
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer