MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Création d’entreprise avec un titre de séjour étudiant Posée par Diane00, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1789 vues Portant un vif intérêt pour l’entreprenariat, je souhaiterais savoir si c’est possible de créer une entreprise en ligne avec un tire de séjour étudiant sans pour autant changer de statut. merci... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Donations grands parents agés de + de 80 ans à petits enfants Posée par JM73, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3578 vues Qul est le montant cumulé en franchise d'impots... Compléter

Taxe foncière Posée par Marie, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2402 vues Ma sœur décédé en juin 2021 2enfants a chargé une de 18 ans et l autre de 14 ans scolarisé placé sous tutelle qui doit régler la taxe d habitation elle était mère célibataire merci cordialement... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Le montant de l'indemnité transactionnelle modifie le prix d'achat en vefa ? Posée par pilou63, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 1853 vues J'ai acheté un appartement sur plan, en vefa. la surface de l'appartement livrée est inférieure de plus de 5% à la surface contractuelle. afin d'éviter que je porte l'affaire en justice dans le but de demander... Consulter la réponse de Maître Gouin

Taxe d'habitation et impots sur les retraites Posée par bleuette, il y a 11 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 11 mois par Maître DAHAN - 1532 vues Nous vivions ensemble dans une maison, mariés sous le regime de la communauté,retraité tous les deux ,nous payons les impots ensemble; déménager ensemble en location avec un bail aux 2 noms,mon mari a pris une autre location avec... Compléter

Ifi et retroactivite n-2 suite delivrance de leg n Posée par Soleil, il y a 6 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 mois par Maître Assesso - 765 vues Merci pour votre réponse le décès a eu lieu l année n-2 avant la delivrance de leg. la declaration de l'ifi n+1 doit elle être rétroactive et prendre en compte les 2 dernières années à compter de la date du... Participer

Taxe d'habitation Posée par Jennifer, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par VINCENT - 3422 vues Voilà je me sépare du papa de ma fille avec qui j'étais pacsé depuis 3 ans. cependant depuis 2015 il possède un dossier de surrendetement ou il y a 2 taxes d'habitation du logement ou nous y avons vécu ensemble pendant... Participer

Déclarer frais de logement enfant à charge Posée par Jeanmi, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1917 vues Je déclare à charge mon fils de 18 ans, mais je loue pour lui un appartement près de la fac puis je déduire le montant du loyer ?... Consulter la réponse de Maître PAREDES

Régime microfoncier Posée par hallo, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans par VINCENT - 2736 vues Il est indiqué que le régime microgi.cier peut être appliqué avec un abattement de 30 pour cent pour un montant de loyer n excédant pas 15000 euros annuel mais s agit il d un montant par bien non meublé ou pour l ensemble des biens... Participer

Créer une société à l'étranger Posée par Sasha, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1915 vues J'aimerai savoir comment créer une société (statut juridique) à l'étranger pour faire du e-commerce ou autre. par exemple aux etats unis dans certains etats, il est possible de créer une llc en étant mineur. est-il... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Fiscalité français a l'étranger Posée par Morphalus, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître ROCHE - 1481 vues Ma question concerne ma prochaine déclaration d'impôts. de janvier au 31 mai 2024 j'ai travaillé en france. depuis le 1 juin et jusqu'à la fin de l'année je serai salarié en nouvelle calédonie. lors de ma... Participer

Faut-il declarer 1 bien immobilier situé en suisse? Posée par Henry, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1930 vues Declaration d'un bien immobilier à l'étranger en suisse ??... Consulter la réponse de Mouloud

Séparation de biens, logement séparé maison principale Posée par Sarrrzh, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1138 vues Actuellement marié sous le régime des séparation de biens nous avons deux maisons en commun ( qui pour le moment est loué pour une des deux nous souhaitons pour la raison qui suit arrêté ) nous souhaitons habiter chacun dans la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Jugement et impots Posée par Chocolat, il y a 10 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 10 mois - 966 vues Dans le jugement concernant mon enfant rendu en 2023, le juge n'a pas mis en place de pension alimentaire en place vu que je paie la cantine, le periscolaire et ses activités extra-scolaires. est-ce que ces 3 activités(... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Garanties du contribuable Posée par Fabrice, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 1392 vues Quellestypes de garanties beneficie le contribuable dans la phase de redressement fiscale... Participer

Facturation à un particulier - prestation community manager Posée par Alex, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1338 vues Je suis actuellement auto-entrepreneur de profession libérale (community manager + réalisation de site internet). un particulier souhaite que je lui fasse une prestation de community management pour l'acquisition de... Participer

Declaré impot separement Posée par Fel19, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Tomi - 2687 vues Voila en couple depui 30an,vivant chacun chez lui(hlm). on veut se marier et rester comme on est. c'3st a dire chacun chez sois.car c est la façon de vivre et qui nous va bien. ma question continurons nous a faire la... Participer

Besoin de in vrais avocat fiscaliste!!! Posée par Elle, il y a 10 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2608 vues Pourriez vous svp me donne un contact de un bon avocat fiscaliste????... Participer

Honoraires d'avocat relatif à un emploi à domicile Posée par Lylou, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2380 vues Je voudrai savoir si les honoraires d'avocat relatif à un emploi à domicile ouvrent droit au crédit d'impôt de 50 % au même titre que les dépenses de prestations d'emploi à domicile. vous remerciant pour votre... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Adulte handicapée et logement social Posée par Bree, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1665 vues Notre fille adulte handicapée est déclarée sur notre feuille d’impôts car son handicap donne droit à une part supplémentaire. depuis peu, elle habite un logement social. peut on encore bénéficier de la part supplémentaire ou pas ?... Consulter la réponse de Maître verse

Usage abusif d'une cb professionnel à mon nom par mon ancien employeur Posée par Nadège, il y a 3 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 650 vues J'ai reçu il y'a 3 jours un dossier de proposition de rectification de la par du fisc, il me réclame près de 13000 euro sur 40000 euro dépensés sur les 3 dernière années. ces dépenses sont lié à une carte professionnelle... Participer

Déduction travaux de rénovation, propriétaire et mon entreprise est locataire Posée par LionelD, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2104 vues Je suis en train d'acheter ma maison principale, mon entreprise individuelle va être mon locataire de cette même adresse et donc payer un loyer tous les mois, utilisant des bureaux et hangars de la maison. ma question : est... Consulter la réponse de Maître Gouin

Is et mécénat Posée par BrahimB, il y a 5 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Berthier - 1057 vues Peut-on faire un don à une association cultuelle loi 1905 en tant qu’entreprise privée si l’association fournit des reçus fiscaux ? si oui quelle est la limite ? j’ai lu 20 000€ ou 0.5%, le montant le plus élevé des deux. dans mon... Participer

Taxes ordure menagere Posée par samy, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Joris Leclercq - 4010 vues Je suis invalide a 80 % et je suis locataire chez office hlm mais le bailleur me réclame 445 euro de taxe ordure ménagère je suis exonéré ou non ?... Participer

Fraude fiscale Posée par RGPD, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1180 vues En cas de fraude fiscale d'un auto-entrepreneur, avoir declaré à 0? pendant 4 ans ses salaires ( en moyene, 15000? par ans) et à côté de cela, salarié avec un salaire de moins de 2000?, hébergé pas marié et ayant un enfant( pas a charge)... Consulter la réponse de BELIGHA

Malus écologique dur véhicule d'occasion d'origine française Posée par Rod, il y a 10 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 10 mois - 1081 vues J'envisage d'acheter un véhicule de sport d'occasion récent et d'origine française et donc normalement soumis à un très fort malus écologique. le propriétaire actuel du véhicule est français et réside en france... Consulter la réponse de BELIGHA

Acheter une résidence principal en indivision. Posée par jam, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 2378 vues Nous souhaitons acheter une maison à deux frères et nos épouses. nous voulons faire crédit ensemble, mais il n'y aura qu'un seul couple qu'il l'occupera et qui supportera le crédit. mon frère voudrais... Consulter la réponse de Maître Gouin

Tva franchise + ir ? Posée par LESSAUMONSDUCOINS, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Joris Leclercq - 2662 vues Je suis en train de créer une sas, ayant pour objet d'acheter du saumon pour le transformer par la méthode du salage et fumage afin d'obtenir du saumon fumé destiné à la vente. je remplis en ce moment le formulaire m0... Participer

Pea Posée par Ari, il y a 7 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 680 vues J'ai 2 questions : 1) imaginons que j'ai investi 10k€ dans une société non coté via un pea(qui a été ouvert il y a moins de 5ans) et que je fais x2, puis je retirer les 10k€ d'investissement de départ sans être taxé... Participer

Taxe foncière Posée par Varois83, il y a 4 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 mois - 1350 vues En octobre 2025 j'ai reçu ma taxe foncière avec une augmentation de 20%, soit 198e . mes voisins n'ont eu que 20 e en moyenne d'augmentation pour des maisons plus grandes.j'ai 65 m2 , 3 pièces principales sur... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

17 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

9 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

4

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

4 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer