MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Contrat de prestation de service Posée par Sandra, il y a 9 mois dans Commercial 9 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Sandra - 1734 vues Maître, , je suis en sasu est j'ai signé un contrat de prestation de service, il y a 4 ans, avec une entreprise pour qui j'interviens en conseil en communication. cette dernière a souhaité mettre fin à notre contrat. il se... Consulter la réponse de BELIGHA

Rachat de creance Posée par Nicolerou, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1733 vues 1/cabot à racheté la dette plus cher qu'elle n'est due est ce normal ou alors il est malade 2/de plus il a fait une saisie sur compte avant que je ne dois au courant de ce rachat 3/ cette saisie est 2000? plus élevée que la... Participer

Attestation de vigilence Posée par Vinoutte, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1732 vues Je travaille pour une plate forme de phoning. je ne suis pas employé mais autoenrepreneur. tous les mois la plate-forme nous fournis notre facture que nous devons signer. pour s'inscrire aux missions il m'a fallu... Consulter la réponse de Maître TAQUET

Vente de parfums qui ressemble à des marques connues Posée par Nico, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1732 vues Je souhaite me renseigner car je vais créer mon activité de vente de cosmétique (parfum s) qui ressemble fortement à des marques connues mais qui ne le sont pas exemple : parfum boss il marque parfum bossic ma question est simple... Consulter la réponse de BELIGHA

Retractation achat vehiule neuf Posée par jacqueline, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître HUBERT - 1732 vues J'ai 88 ans , puis-je me rétracter pour un achat de voiture neuve le 18/06 chez le concessionnaire sans demande de crédit ; j'ai versé une certaine somme merci pour votre réponse... Participer

Cession de fonds de commerce Posée par Rog, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Laterrot - 1730 vues L'acheteur de fonds de commerce a été payé par un virement à la carpa de nice, et cette cession a été publiée au bodac le 4 mars 2022? quand l'argent pourra être libérée par la carpa ? merci gérard... Participer

Deux mutuelles obligatoires : questions sur de mes droits Posée par Amandine, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par BRAUD - 1730 vues J'ai souscris une première mutuelle (contrat annuel) le 5 mars 2019, j'étais alors au chomage. le 18 novembre 2019, j'ai signé un cdi, avec une nouvelle mutuelle obligatoire. j'ai donc demandé par courrier avec... Participer

Mise en demeure de payer Posée par Rudy, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1729 vues En 2019 je me suis inscrit à gigafit. j'ai pris un abonnement avec un an d'engagement minimum. depuis octobre 2023 je n'y vais plus et j'ai suspendu le prélèvement en attendant d'envoyer la lettre de... Consulter la réponse de BELIGHA

Puis-je entamer une procédure contre cette école de commerce ? Posée par Margaux, il y a 2 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1729 vues Je me suis inscrite dans une école de commerce en octobre 2020. lors de mon inscription, le titre rncp était inclus d'office dans le diplôme (je détiens les documents le prouvant lors de mon inscription). j'ai effectué... Répondre

Problème d'honoraires avec un avocat Posée par Tchaman, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1727 vues Je suis en désaccord au sujet d'une facture adressée par mon avocat. après en avoir discuté avec lui et sans prise en compte de sa part, j'ai saisi le médiateur .l'avocat n'a pas accepté la médiation. j'ai... Consulter la réponse de Maître NICOLAS

Vente en ligne marquage Posée par Lydie, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1724 vues Je vends en ligne est-ce que je peux mettre le nom de la boutique sur le vêtement ?... Participer

Réparation véhicule non fourni Posée par Nini2024, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1724 vues Je me permets de vous écrire ce jour, samedi 8 juin 2024, pour vous faire part d'une situation préoccupante concernant une voiture sans permis achetée récemment. j'ai découvert que cette voiture avait été débridée... Consulter la réponse de BELIGHA

Reparation automobile non conforme Posée par Passion 42, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 1724 vues J’ai acheté un vehicule sur paris qui avait été révisé facture à l’appui dans un garage de cette ville, 8 mois plus tard mon véhicule est tombé en panne. je l’ai fait réparer sur lyon ( mon domicile) il s'avère que les pièces... Participer

Vente à domicile d'une pac Posée par Renato, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 1723 vues Est ce normal pour la prévision d'installation d'une pac de ne pas me laisser une copie du contrat et demander un chèque ?... Participer

Envoi en 3j à l’étranger par chronopost Posée par genevieve83200, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1723 vues Le 12 août j’ai fait partir au tarif de 99 euros pour réception en 3 j un colis à destination de la colombie qui contenait deux boites de lait en poudre pour un nourrisson français né là bas. le colis n’est jamais arrivé. j’ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de retention Posée par Michel-Rueda, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1723 vues Est que le droit de rétention dont je bénéficie sur un bien meuble (véhicule) est opposable aux tiers ? autrement dit j'ai de nombreux impayés sur un véhicule dans mon garage et le propriétaire souhaite vendre ce véhicule... Consulter la réponse de BELIGHA

Réception colis Posée par Julien, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1722 vues J ai réalisé une commande sur un site de vape et ma commande avait du retard. le site a décider de me renvoyer le colis que j'ai reçue le lendemain. 2 jours plus tard je reçois le colis qui avait été perdu. donc j ai deux... Participer

La concurrence entre entreprises commerciales cas chambre de commerce et industr Posée par Fiti?, il y a 2 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1722 vues Le thème ce que la concurrence entre entreprises commerciales cas chambre de commerce et industrie... Répondre

Suite erreur de commande (rectifiée de suite) monoeuvre ne veut rien savoir Posée par JAL, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1721 vues Je viens de commander des tirages photos sur alu chez monoeuvre; ai payé en ai tout de suite constaté (dans le quart d'heure suivant) qu'un des tirages c'était mis automatiquement sur 80x80 au leiu de 20x20 comme les... Participer

Un acheteur peut il renoncer à son droit de rétractation d un fdc Posée par Annick, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1720 vues Un acheteur sans emprunt , paiement comptant , peut il renoncer à son droit de rétractation lors de la signature du compromis d un fond de commerce ? cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Litige avec enedis Posée par Francois, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1718 vues Je suis propriétaire d'un appartement f2 que je loue en meublé. il y à 4 ans mon ancien locataire est parti en supprimant sont contrat d'électricité. le logement est resté vide pendant plus d'un ans après quoi je... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de rajout d'argent en récupérant un scooter neuf Posée par Tophe, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1718 vues J'ai acheté un scooter neuf chez un concessionnaire j'ai demandé en option des poignées chauffante 119€ offert par la concession et un kit grips 89€ offert aussi la pose me coute 160€ offert à 50% j'ai signé un bon... Consulter la réponse de BELIGHA

Proposition commerciale achet vehicule Posée par stef, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par stef - 1717 vues Un concessionnaire automobile peut il modifier le prix d un vehicule sur une proposition commerciale?... Consulter la réponse de BELIGHA

Échange de produit Posée par VDV, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1716 vues J'ai acheté un piano de cuisson soldé a 50% qu elles sont les obligations du vendeur pour un échange faute de pouvoir le réparer merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Apres undepot de bilan en 1999 Posée par jean-louis, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1715 vues En 1997, ayant acheter une boulangerie,apres trois mois d activitee, la rue a etait fermer pour six mois de travaux en refection totale puis juillet ,aout en zone pietonne . j ai essayer de tenir ,mais malheuressement en 1999 javais pris... Participer

Vendre son fond de commerce en fin de bail ou en début de renouvellement ? Posée par Jéjé, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1715 vues J'envisage de me séparer de mon fond de commerce, le bail arrivera à expiration d'ici peu. serait-il plus judicieux de le vendre en fin de bail ou aura-t-il plus de valeur au moment de son renouvellement ? merci... Participer

Demande de renseignements sur mon salaire Posée par Laeti971, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAUSSE - 1714 vues Jaimerai savoir si cela est normale que ma.paye soit de 800 euros alors que j'ai contrat de travail est le salaire est 1300 euros brut... Participer

Délais de rétractation véhicule vue sur leboncoin vendue par un pro Posée par Jessbarr, il y a 2 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 1714 vues J’ai trouver sur internet par le site le bon coins une voiture vendue par un garage autostock. je parle régulièrement avec le vendeur pro par sms et par téléphone j’ai verser un acompte de 200€ pour réserver le véhicule . je... Consulter la réponse de BELIGHA

Poinçons Posée par caramelshay, il y a 4 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1712 vues Je souhaiterais me lancer dans la fabrication et la vente en ligne de bijoux essentiellement en argent. je suis autodidacte ou presque, je vais bénéficier d'une formation courte auprès d'un ami mais cette formation n'est pas... Participer

Abonnement salle de sport Posée par Lhmc16, il y a 6 ans dans Commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 1711 vues Madame, monsieur, actuellement étudiant et je me suis inscrit il y a un an maintenant dans une chaîne de salle de sport. mon abonnement est prévue pour un peu plus de 2 ans sauf que je vais plus dans l’établissement depuis plusieurs mois... Participer

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

14 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

13 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

8 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

5

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer