MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Environnement

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Primerenov' rejetée Posée par Gaylord76, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gaylord76 - 1931 vues Une demande de primerenov' a été faite fin 2024 pour l'isolation extérieure de la maison de ma maman. demande acceptée dans un premier temps jusqu'à ce que le bureau de vérification veritas passé contrôler le... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème de voisinage. Posée par Tom, il y a 4 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KITENGE - 1926 vues Je vie dans un bâtiment avec une isolation acoustique pas adapté à mon hyper acousie et j'ai certain voisin qui ne sont pas capables de s'occuper de ce qu'il se passe chez eux. je suis streamer et mes voisins... Compléter

Envahissement de pigeons dans un local d'habitation dans une commune du 77 Posée par lili, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 1921 vues Dans le garage de l'habitation de ma maman très âgée qu'elle n'habite plus car elle est rentrée dans un épadh depuis 3 mois. dernièrement nous nous sommes rendues dans cette maison et sommes allées dans le garage où... Participer

Obligation de débroussaillement Posée par Pierre06, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1899 vues Ma propriété est mitoyenne avec le champ de mon voisin dont la superficie est de 4400 m2 qui n'est pas entretenu et rempli de broussailles. son champ ne possède aucune construction en dur. puis-je le contraindre à... Participer

Arrete préfectoral pour traitement au phytosanitaire Posée par nanard02, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1894 vues Le maire a publie un arrêté préfectora pour traiter les mauvaises herbes dans le cimetière par les employés municipaux l qu il met a exécution 4 jours après l avoir publié sans avoir attendu les 2 mois si il y a un recours en a t il... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Recherche avocat droit au logement social Posée par dany, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE - 1878 vues Je cherche un avocat dans la region du nord pour mon probleme d'handicape j''habite dans un logement social dans un logement dernier etage mon etat santé c'est degrader ma mutation date de 2020 j'ait fait... Participer

Contravention 'depot d'ordures hors des emplacements autorisés' Posée par Adrien, il y a 4 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Adrien - 1877 vues J'habite dans un petit centre ville depuis une peu plus de 3 ans j'ai en ma possession 2 bac à poubelle (jaune et noir) ne trouvant pas génial l'idée de laisser mes poubelles sorties en pleine ville à même la rue... Consulter la réponse de Maître Assesso

Invasion de vrillette du bois Posée par Mikiki, il y a 4 mois dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Mikiki - 1867 vues Nous sommes dans un appartement auprès d’un bailleur social. nous avons une cuisine aménagée en bois. depuis quelques semaines, nous nous sommes aperçu de retrouver de la sciure de bois sur notre plan de travail. nous avons vu un... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Saisie de salaire Posée par Sandra72, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1864 vues Je voulais vous demander, malgré un remboursement de ma dette chez un huissier , il ne veut pas faire une mains levé et les saisies continu est ce normal... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Contravention pour musique Posée par Dom62290, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1853 vues Je voulais savoir mon ami et moi nous avons reçu 1 contravention chacun pour tapage nocturne car la musique allez trop fort même date même lieu de domicile même heure et même motif est ce normal qu'on reçoit chacun la même... Participer

Creation de route Posée par venise, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1819 vues Dans une foret classée au plu en zone naturel nbio pour sa biodiversité et sa continuité ecologique , un chemin d'exploitation a ete bétonnée par des privés sur un km soit environ 400m3 de beton. l'adjoint a notre demande... Consulter la réponse de BELIGHA

Facture élagage sans preavis Posée par Mavie, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1799 vues Ma belle mère est propriétaire, sa voisine loue la maison à côté d’elle pour faire une activité d’assistance maternelle ( mam). une branche de l’avocatier qui est dans la cour de ma belle mère est tombé dans la cour de la voisine... Consulter la réponse de BELIGHA

Construction maison Posée par Ricardo, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BÉCUE - 1788 vues Mon problèmes est que ils veulent faire un lotissement de 22 maison sachant qu'ils y a qu'une entrée avec un passage de 4m50 et sans voie piétons tout les jours moyens 44 voitures passe et pareil le soir sans compte le... Participer

Problèmes et troubles de voisinage Posée par Nicole, il y a 3 mois dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Christophe RMC - 1762 vues J ai mon voisin qui a transformé sa piscine en bassin depuis longtemps cela fait 11 ans que je suis envahi par les moustiques et autres nuisibles printemps ete et automne on ne se parle plus en plus il ne veut pas refaire le mur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Palissade. Posée par Davézieux, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1761 vues Je pense couper une haie de cyprès pour mettre une palissade dans une zone naturelle que va être acté par le plu bientôt.est-ce possible sans avoir des problèmes. merci... Participer

Chêneau bouché Posée par mia et max, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1752 vues J’ai un chêneau commun avec mon voisin, celui-ci a déménagé il y a quelques temps et le nouveau propriétaire qui devait arrivé courant mai-juin 2023, n’est toujours pas entré. depuis les dernières fortes averses, le chêneau est... Participer

Recours contentieux Posée par KATELINE, il y a 4 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par KATELINE - 1752 vues Nous sommes une association environnementale et un projet d’aménagement sur une zone sensible (zones humides) est prévu sur notre commune. le permis d’aménager n’est pas encore délivré, mais nous envisageons d’agir pour protéger le... Consulter la réponse de Maître Sery

Invasion de rat Posée par Élodie.04, il y a 2 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Quillevere - 1746 vues Suite a un appartement hlm jai signaler des ra tout autour de mon logement jai appeler les hlm il mô fait appeler une personne spécifique il ma dit que sa va se traiter dans un moi un moi et demi mais que ya pas tour qui va... Participer

Depos sauvage de gros déchets sur mon terrain Posée par Mamsi, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1715 vues La police municipale m'a prévenu par courrier d'un dépos de gros déchets sur un terrain m'appartenant .or j'habite à 80 km de ce terrain ...je ne sais même pas vraiment où il se situe ...je n'y vais jamais... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème de voisinage. Posée par Mars, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1700 vues Nous habitons une maison mitoyenne, logement social, et une voisine a placé une caméra dans son jardin qui est orientée vers le notre pour nous surveiller car il faut savoir aussi qu'avant cela, elle prenait des photos et des... Consulter la réponse de BELIGHA

Éboulis sur domaine public Posée par Chl, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1670 vues Un mur privé s'écroule sur le domaine public. Ça a été signalé en 2019 . nous sommes en 2025 et il n'y a aucune action du propriétaire y a t'il une loi qu'on peut soumettre a ce propriétaire ? merci de vos... Participer

Repos sauvage de déchets sur mon terrain Posée par Mamsi, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 1639 vues La police municipale m'a prévenu par courrier d'un dépos de gros déchets sur un terrain m'appartenant .or j'habite à 80 km de ce terrain ...je ne sais même pas vraiment où il se situe ...je n'y... Consulter la réponse de BELIGHA

Nuisible vrillettes du bois Posée par Mikiki, il y a 4 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 4 mois - 1612 vues Nous sommes dans un appartement auprès de ce bailleur social à fecamp 3f normanvie nous avons une cuisine aménagée en bois qui a été installée il y a 5 ans. depuis quelques semaines, nous nous sommes aperçu de retrouver de la... Consulter la réponse de Maître Assesso

Victime gang salking Posée par Ggena, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GUILMAIN - 1609 vues Victime de gang salking... Participer

Renseignement Posée par Kimi, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1449 vues Une question voici depuis 3 ans je suis victime d'un sabotage mental physique psycologique ,mon appartement a été aussi saboter, je reçois des ondes magnétique à distance. je dois quitter mon appartement cause de santé un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Urbanisme le droit Posée par TITI, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1444 vues Mon voisin a décaisser niveler son chemin donc il a une maison qui et au-dessus qui lui appartient et toute l'eau qui descend de sa maison, ce cumule dans le chemin donc il y a un hangar qu'il a acheté de puis depuis 3 an et qu'il a... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande évalutation de frais de recours contentieux Posée par KATELINE, il y a 3 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KATELINE - 1339 vues à toutes et à tous, notre association de protection de l’environnement envisage la possibilité d’introduire un recours contentieux contre un permis d’aménager portant sur environ 100 logements. afin d’anticiper correctement notre... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Dépollution site icpe pour vendre Posée par fonzy, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1309 vues Mon père (et enfants ) souhaitons vendre un garage -réparation automobile( activité arrêtée en 2021) station service( activité arrêtée en 1987) vraisemblablement site icpe. l'acheteur ( minotier) en fera un commerce de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Photo Posée par phil, il y a 3 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par phil - 1271 vues Est ce que mon voisin depuis chez lui à le droit de prendre une phto de ma terrasse afin de porter pleinte merci pour votre réponse. très cordialement... Consulter la réponse de Maître Assesso

Plantation eucalyptus proche limite de propriété Posée par Bb6997, il y a 1 mois dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1192 vues Mon voisin de planter un eucalyptus à moins de mètre de la limite de propriété. j'ai un mur de clôture qui sépare nos deux propriétés et 4 mètres derrière il y a ma maison. j'ai lu que les eucalyptus sont dangereux pour... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'environnement ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Urbanisme et environnement : Est-il possible de planter un arbre dans des dunes ?

Je viens de perdre un être cher et je souhaiterai planter un arbre en sa mémoire dans des dunes en bretagne, un lieu qu'il affectionnait tout...

Résolue par Maître ROCHER-THOMAS

Ai-je le droit de brûler mes déchets végétaux dans ma cheminée ?

Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de cheminé. quels sont les risques...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'environnement

Contester un plan de prévention des risques naturels

Le plan de prévention des risques naturels (pprn) est un document d'urbanisme rédigé par le préfet de département

Par Maître NAISSEH

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsEnvironnementDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer