MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Rural

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Peut on être propriétaire sans acte Posée par Boubou21, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cavalier - 2191 vues Mon voisin a acheté une maison à côté de chez moi cela fait 10 ans. il se revendique aujourd'hui propriétaire de la parcelle à côté. la parcelle appartenait en 1920 au propriétaire de la maison. mais elle ne figure sur aucun... Participer

Droit préemption d'un fermier en procedure liquidation judiciaire Posée par Tintin, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2190 vues Je me porte acquéreur d'une parcelle enclavée dans la mienne, lors de la signature du compromis elle m'est vendu libre car le notaire et le généalogiste n'ont pas trouvé trace d'un fermier en place depuis... Répondre

Safer questionnaire d étude d un projet d acquisition Posée par Java, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2189 vues Nous venons de signer un compromis pour un lot de 2 parcelles le tout pour 1ha 43a 73ca. l une est un étang de loisirs, l autre un pré avec des arbres fruitiers sur lequel nous souhaitons mettre un cheval. nous recevons ce jour une... Participer

Cession d une exploitation viticole complete Posée par phil, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par diogene11 - 2187 vues J arrive en fin de carrière professionnelle je peux prétendre a la retraite. je possède une exploitation viticole et céréalière en charente maritime. j'ai trouver un acquéreur a un prix correspondant au marché. il s ' agit d une... Participer

Majoration pour bail rural longue duree Posée par fabian, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2186 vues Je souhaite consentir un bail rural de 25 ans, quelle majoration puis je appliquer? je ne trouve pas dans l' arrete prefectoral ce que je peux faire, merci de m'indiquer le montant de cette majoration. merci merci de vos... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de préemption fermier en place Posée par cricri, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2183 vues Nous avons un bail sur des parcelles agricoles en corse avec notre fermier depuis 2 ans.ces parcelles servant essentiellement de paturages ,ce laps de temps a été consacré principalement à du démaquisage et de la préparation pour... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Caravane sur terrain agricole Posée par Titi81, il y a 7 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Titi81 - 2183 vues Je viens vers vous car je voudrais savoir mon beau père a acquis un terrain, y a une caravane dessus pour nous accueillir mais son terrain et une terre agricole que faire pour pouvoir rester vivre dedans sans problème ? merci de... Participer

Un bail verbal rural peut il etre transformé en un bail de quelques années Posée par jack, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2181 vues Nous avons un locataire depuis de nombreuses années en bail verbal illimité. est il possible de modifier ce bail par un bail officiel de x années qui peut être renouvelé ou annulé à échéance. merci de votre réponse merci de vos... Répondre

Droit de préemption de l'exploitant Posée par Daim, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2181 vues Cher(e) maître, je suis propriétaire une parcelle agricole que la commune souhaite acquérir à titre onéreux (la délibération de la commune est déjà prise et j'ai donné mon accord pour cette vente). cependant j'ai un exploitant... Participer

Avis safer sur terrain qui cristallise des droits de construction l.442-14s Posée par Mathurin, il y a 4 ans dans Rural 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Sebbar - 2179 vues Une parcelle divisée en 4 lots (moins de 2000 chacun) cristalise des droits à construire pour 5 ans. depuis, le plu a repassé ces parcelles en zone naturelle. le notaire indique qu'il doit solliciter l'avis de la safer... Participer

Hangar agricole couvert d'éverites amiantées. Posée par ladedette, il y a 4 ans dans Rural 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2177 vues Existe-t-il un taux de vétusté sur un hangar agricole couvert en éverites amiantées , mon notaire n’en a pas connaissance pour établir le partage de la liquidation . et pour votre aide... Participer

Fermage vigne Posée par valérie, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2173 vues L' héritage de mon papa est en indivision et il est chez le notaire depuis plus de 20 ans car on arrive pas à trouver tous les héritiers. une terre viticole en fermage est dans l'héritage. le fermier a replanter des... Participer

Probleme agricole Posée par lily, il y a 11 mois dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par lily - 2171 vues J ai autoriser a un agriculteur d exploiter 32 ha de mes terres pour la production laitiere celui ci voudrait les declarer a la pac a son nom.qu es que je risque pour mes terre... Consulter la réponse de Maître LEMALEU TCHOUBOU

Treillis plantes grimpantes Posée par Jasmin, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jasmin - 2164 vues Nos voisins ont construit leur maison en mettant leur garage en limite de propriété. notre maison se trouve à 3 mètres de la limite et donc de ce mur. habitant en pleine campagne, nous souhaitons camoufler au mieux ce mur et... Participer

Vente dependances Posée par Anne, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 2159 vues Nous voulons vendre la maison de mes parents qui étaient agriculteurs dans un village ainsi que des dépendances (anciennement écuries et granges). ne réussissant à vendre en seul lot nous avons opter pour 2 lots maison et l’autre... Participer

Terrain à regrouper Posée par varduc, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2158 vues Je possède un terrain avec une moitie en verger que j'exploite ,l'autre moitié et louer avec un bail reconductible d'année en année. et il possible de récupérer la totalité . qu'elle démarche à suivre ,ainsi un... Répondre

Recours contre vente terrain en zone agricole Posée par Colisa, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2152 vues Je suis en passe d'acheter un terrain en zone agricole (classés t 02) attenant à ma propriété. la safer ne souhaite pas y exercer son droit de préemption. le voisin souhaitait acheter ce terrain sous couvert de son père... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Non renouvellement du bail Posée par Tatounette, il y a 1 an dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2152 vues Le fermier n'a pas obtenu l'autorisation d'exploiter sur 6 h 50 loues depuis octobre 2018. l'autorisation d'exploiter n'a été demandé qu'en août 2022.? le fermier a eu un refus d'exploiter... Consulter la réponse de BELIGHA

Procédure à suivre suite constat huissier Posée par Pierre, il y a 5 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Pierre - 2145 vues Mon voisin a établi dans ma propriété un bornage sans géomètre-expert. nous avons fait passé un huissier (1600€) qui a constaté le problème et qui n'avait jamais vu cela. quelle devrait être maintenant,svp,la procédure... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Resiliation bail terres agricoles ; exploitant en earl sans prévenir Posée par champromi, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 2145 vues Propriétaire d'un terrain agricole de 2ha, l'exploitant a un bail tacite ts les9ans(depuis 1998); s'est mis en earl en 2015, dont il n'est qu'associe 2, gerants. le bail est toujours au... Participer

Mon locataire ne ma pas payé de loyer cette année.comment le faire payer Posée par lagerliane, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2140 vues ... Participer

La safer tarde à signer l'acte de vente. Posée par Watine, il y a 10 mois dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2137 vues Suite à la préemption, notre notaire a notifié à la safer le 7 mars 2025 que nous étions d'accord pour signer l'acte de vente. cela fait donc plus de trois mois que nous attendons le bon vouloir de la safer. comment faire pour... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail verbal Posée par LF, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2121 vues De quelle manière est pris en compte par le tribunal paritaire des baux ruraux, un bail verbal?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Prehension à mauvais prix Posée par Aure84, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2120 vues J'ai signé un compromis de vente d'une ferme et de son terrain agricole au prix de 80 000 euros plus 10 000 de frais d'agence la safer a préempté qu'une parti du terrain le propriétaire a demander que la safer... Répondre

Préemption Posée par rico, il y a 5 mois dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2110 vues La saffer a preempté la ferme que je voulez vendre au locataire des terres autour , donc je suis parti en justice contre la saffer car le bien est vendu sans terre donc un réelle besoin pour le loueur de mes terre, puis-je prête le... Répondre

Mairie Posée par bebert, il y a 7 mois dans Rural 1 réponse, il y a 7 mois - 2080 vues Je suis chasseur j'ai chenil à plus de 250 m du premier voisin je possède également l'accaced la capacite de pouvoir sois un refuge sois une meute , je possède 7 chiens courant, mon chenil était existant quand j'ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit foncier agricole Posée par Bernard, il y a 6 ans dans Rural 1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 2064 vues Je suis retraité agricole msa je réside sur un terrain agricole dans le 06 quels sont mes droits en matiere de construction... Participer

Représentation obligatoire ou pas en référé? Posée par Reunion, il y a 5 mois dans Rural 1 réponse, il y a 5 mois - 2049 vues Dans le cas d'une procédure en référé demandant une obligation d'agir pour un montant inférieur à 10.000 €, la représentation est-elle obligatoire? merci maître pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Suite promesse de vente unilatérale avec la safer Posée par Veroni, il y a 9 mois dans Rural 4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Veroni - 2049 vues Nous avons accepté une promesse de vente unilatérale avec la safer et avec un délai jusqu'au 30/04/2025 pour trouver des acquéreurs en appels de candidature. la safer n'ayant pas trouvé d'acquéreurs (forêt) nous avons eu la... Consulter la réponse de BELIGHA

Mon fils c'est fait contrôler sur la voie publique à pied. Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2048 vues Mon fils c'est fait contrôler sur le voie publique il était devant son commerce et il lui ont fait un test salivaire pour rien mais il était positif au cbd et lui ont mis une amende de 135 e. ont il le droit merci de votre... Répondre

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

11 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

6 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit rural ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Troubles de voisinage : A qui s'adresser ? Quelle marche à suivre ?

Je souhaiterais savoir qui est responsable dans une résidence concernant les nuisances de la piscine ? est-ce que le syndic se doit d'agir ?...

Résolue par Maître FOGIEL

Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour...

Résolue par Maître Rousseau

Reprise de terres agricoles

Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...

Résolue par Maître GENIES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit rural

Préemption safer et liquidation judiciaire

La safer dispose d'un droit de préemption (l. 143-1 du code rural) pour lui permettre d'acquérir notamment des

Par Maître Buchard

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsRuralDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer