MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Rural

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Trottoir sur propriété prive : la commune veut le reprendre Posée par Marina, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2411 vues En 2005, la mairie a fait des travaux de voiries sur l'une des parcelles de ma mère sans accord, ni indemnités. elle n'a jamais rien signé. depuis sa mort en juin 2023, la mairie me contact pour que je fasse les papiers... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Terrain inculte et non agriculteur Posée par JEAN LUC, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2448 vues Jai vendu en 2020 un terrain agricole à un de mes locataires qui n'exxerçait pas comme agriculteur à titre principal .il devait sinstaller comme agriculteur à titre principal et reprendre mon élevage dans un deuxième temps .le... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Nettoyage Posée par lou, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 3398 vues J'ai une cloture mitoyenne avec mon voisin qui a planté récemment des conifères à 50 cm le souci c'est que les mauvaises herbes poussent entre le grillage et ses conifères il ne fait rien et ca vient... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Récupération de terres Posée par betty, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2847 vues Notre voisin à nos terres de manière tacite, pas de bail, pas de loyer, nous voulons les récuperer pour un projet d'installation, il a déclaré nos terres à la pac sans nous en informer. quel recours avons nous pour les... Participer

Surface Posée par Regis, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 2641 vues Minima surface pour ne pas passer par la safer... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Recours contre vente terrain en zone agricole Posée par Colisa, il y a 11 mois dans Rural 1 réponse, il y a 11 mois - 2126 vues Je suis en passe d'acheter un terrain en zone agricole (classés t 02) attenant à ma propriété. la safer ne souhaite pas y exercer son droit de préemption. le voisin souhaitait acheter ce terrain sous couvert de son père... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Cession bail rural a un descendant Posée par fabian, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 3092 vues La cession d'un bail rural a un descendant qui ne participera pas a l'exploitation de facon effective et permanente et qui par ailleurs a des revenus extra agricoles superieur a 3120 fois le smic... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Interdiction de séjour dans une commune Posée par Olive22, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans - 4549 vues Comment lever une interdiction de séjour,après une incarcération, dans une commune?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Convocation tribunal paritaire des baux ruraux Posée par Cristal, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 3084 vues Nous sommes convoqués suite à requête de la partie adverse. parmi les convoqués se trouve une personne qui n a rien à voir dans notre dossier et si trouve mêlée malgré elle. de surcroît, destinataire de la... Consulter la réponse de Maître COTTO

Préavis de deux mois pension équine Posée par Lolo, il y a 4 mois dans Rural 1 réponse, il y a 4 mois - 1949 vues Est ce légal pour un détenteur d’écuries de demander un préavis de deux mois dans le contrat? le détenteur d’écuries dans lesquelles j ai mon cheval me met à la porte car il ne supporte pas que je me positionne en tant que... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Aménagement foncier Posée par DLORIN, il y a 8 ans dans Rural 1 réponse, il y a 8 ans par Maître BOREL - 4076 vues Je suis propriétaire de parcelles attenantes à ma maison d'habitation, l'aménagement foncier de la commune prévoit le déplacement de ces parcelles dans un autre endroit de la commune. quel son mes recours pour empêcher le déplacement de mes... Participer

Fin de pension cheval Posée par remy, il y a 1 an dans Rural 1 réponse, il y a 1 an - 2477 vues J'ai mon cheval dans une pension depuis 3 ans. aujourd'hui, pour cause de déménagement, je prévois de le sortir de la pension mi-juillet. dans le contrat écrit, il n'est pas stipulé de préavis. la propriétaire exige... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Préemption par la safer Posée par Nico, il y a 2 ans dans Rural 1 réponse, il y a 2 ans par Nico - 1975 vues La safer peut elle préempter sur un un jeune qui est salarié du gaec depuis 13 mois?... Participer

Comment résilier un bail verbal? Posée par Lerner, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans - 3978 vues Nous sommes propriétaires d'un terrain de 7300 m2 près de limoges. lors de notre achat en mai 2003, nous avons accepté verbalement qu'un agriculteur continue d'y mettre ses vaches. cette personne semble avoir transformé cet accord verbal en... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Cession de bail rural Posée par petitemo, il y a 6 ans dans Rural 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2839 vues Actuellement en cours de cessation d'activité pour cause de départ en retraite je me trouve confronté à un désaccord avec le propriétaire d'une parcelle de terre que je loue sous un bail rural de 12 ans se terminant en... Participer

Fermage vigne Posée par valérie, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2158 vues L' héritage de mon papa est en indivision et il est chez le notaire depuis plus de 20 ans car on arrive pas à trouver tous les héritiers. une terre viticole en fermage est dans l'héritage. le fermier a replanter des... Participer

Préemption de la safer Posée par Georg, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 2819 vues Nous voulons vendre un bien reçu en héritage, c.a.d. une ferme : maison et dépendances sur 2ha 46 dont 2ha20 de terre agricole louée à un fermier sous convention pluriannuelle d'exploitation. 1) ce... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Indemnités pour mes salariés pour cause de congé rural dû à mon âge Posée par namo, il y a 7 ans dans Rural 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2461 vues Suite à un congé rural notifié par mon propriétaire dû à mon âge (bien au-delà de celui de la retraite), je souhaite savoir si il était possible de demander une indemnisation au dit propriétaire dans le cadre du licenciement des... Participer

Préemption safer Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Rural 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2820 vues Je fais partie d'un collectif d'une dizaine de personnes désireux d'effectuer un retour au monde rural en construisant par le biais d'un stecal des habitats passifs et réversibles et de proposer un certain nombre d'activités... Participer

Intervention safer Posée par Vincent, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 2859 vues A quel moment de la procédure de vente, la safer intervient pour préempter? vincent gauthier... Consulter la réponse de Maître Criniere

Avis safer sur terrain qui cristallise des droits de construction l.442-14s Posée par Mathurin, il y a 4 ans dans Rural 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Sebbar - 2165 vues Une parcelle divisée en 4 lots (moins de 2000 chacun) cristalise des droits à construire pour 5 ans. depuis, le plu a repassé ces parcelles en zone naturelle. le notaire indique qu'il doit solliciter l'avis de la safer... Participer

Ma voisine m'empêche de réparer ma maison Posée par Cathrem, il y a 10 mois dans Rural 1 réponse, il y a 10 mois - 1659 vues J'ai un problème de voisinage dans ma résidence secondaire à la campagne. le tuyau d'évacuation de la fosse septique est bouché. l'entreprise a besoin de repérer où sont les canalisations. le maçon a creusé le sol... Consulter la réponse de Maître BALONGA

A qui appartient le chemain Posée par michel22, il y a 9 ans dans Rural 1 réponse, il y a 9 ans par bernard-debaisieux-avocat - 4550 vues Mon voisin a acheté un champ au dessus de chez moi il y a plusieurs années la desserte de se champ se fait par un charrois très étroit long d'environ 80 m étant agriculteur aucun engin agricole ne pouvait y passer il a demandé a... Participer

Gaec et associés Posée par EVE, il y a 6 ans dans Rural 1 réponse, il y a 6 ans par yaya - 3232 vues J’aimerai savoir si à chaque changement d’associés (gaec) ses membres doivent en avertir le propriétaire ? cordialement merci... Participer

Droit préemption de l'associé Posée par Flora, il y a 7 ans dans Rural 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 6358 vues Une société agricole, sous la forme gaec, souhaite acheter les biens, qu'elle louait en tant que personne morale, mises en vente à ce jour. cependant, un des associés du gaec souhaite les acquérir en son nom. par principe, le... Participer

Nuisances sonores. Posée par petiroger, il y a 6 ans dans Rural 1 réponse, il y a 6 ans par Balme - 2269 vues Mon voisin qui est louvetier et qui ce dit proteger par le procureur de la republique du tribunale de cahors, mr frederic almendros, a construis un chenil sans demande de permis aupres de la mairie de glanes 46130. ce chenil qui se... Participer

Cause de résiliation de bail Posée par paupau, il y a 9 ans dans Rural 1 réponse, il y a 9 ans par Maître Rousseau - 3714 vues J'ai coupé 4 arbres secs sur mes parcelles alors que je n'avais droit qu'aux émondes j'ai voulu m'arranger a l'amiable et redonner le bois en nature ou une somme d'argent le proprietaire ne veut... Participer

Animaux et voisins Posée par lk2314, il y a 9 ans dans Rural 1 réponse, il y a 9 ans par Maître CISSE - 5013 vues Je voudrais savoir si il a une procédure quelquonque lorsque notre chat se fait assassiner par le chien d'un voisin .. merci d'avance de votre réponse, cordialement... Participer

Opposition à la préemption de la safr Posée par Canohes66, il y a 3 ans dans Rural 1 réponse, il y a 3 ans - 2775 vues Je souhaite racheter les terres agricoles non cultivées au cousin de mon père mais la safr veut préempter les terres de la vente. comment faire pour annuler la procédure ? comment récupérer les terres par un autre moyen ? nb: mon... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Matériels agricole à l'abandon sur un terrain Posée par pierre-marie, il y a 6 ans dans Rural 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2243 vues Il y a une quinzaine d'années mon pére a voulu aidé un agriculteur quiavait etait expulsé de ça ferme en autorisant celui ci à entreposer sont materiel dans notre champs en attendant que l'agricuteur trouve acquéreur de... Participer

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

11 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

6 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit rural ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Troubles de voisinage : A qui s'adresser ? Quelle marche à suivre ?

Je souhaiterais savoir qui est responsable dans une résidence concernant les nuisances de la piscine ? est-ce que le syndic se doit d'agir ?...

Résolue par Maître FOGIEL

Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour...

Résolue par Maître Rousseau

Reprise de terres agricoles

Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...

Résolue par Maître GENIES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit rural

Préemption safer et liquidation judiciaire

La safer dispose d'un droit de préemption (l. 143-1 du code rural) pour lui permettre d'acquérir notamment des

Par Maître Buchard

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsRuralDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer